Droit du travail

Ects : 3
Volume horaire : 36
Coefficient : 1,5
Compétence à acquérir :
Connaissances des notions fondamentales du droit du travail
Capacité d'argumentation et de raisonnement juridique (notamment à travers les procès fictifs)

Description du contenu de l'enseignement :
Objectifs de l'enseignement :
Le cours aborde les notions clés du droit du travail, droit vivant et réversible qui pose les règles du jeu des rapports de travail. Au-delà de cet apprentissage des règles, l’enseignement aura pour objectif de familiariser les étudiants avec un raisonnement propre à cette discipline, à travers des exercices variés : rédaction d’un contrat de travail, résolution ou invention de cas, lecture et commentaire d’arrêts.

Description de l'Enseignement :
Le cours porte essentiellement sur les relations individuelles de travail (naissance, vie et mort du contrat). Les questions auxquelles il sera répondu sont multiples et variées, par exemple : qu’est-ce qu’un contrat de travail ? Quels sont les pouvoirs d’un employeur ? Qu’est-ce que la discrimination ? Comment licencier ? Comment rompre un contrat sans licencier ? Comment faire évoluer un contrat ? Trois thèmes seront plus spécifiquement abordés :

-Thème 1 : le contrat de travail (recrutement, notion de contrat, diversité des contrats, essai)
-Thème 2 : l’exécution du contrat de travail (pouvoirs de l’employeur et libertés des salariés, modification du contrat, clauses)
-Thème 3 : la rupture du contrat (licenciement et autres modes de rupture)

Méthodes de l'Enseignement :
Cours et études de cas, Cours en petit groupe

Enseignant responsable :

  • HELENE TISSANDIER NASOM
  • MORGAN SWEENEY