Droit des assurances

Ects : 3
Compétence à acquérir :
Ce cours vise à familiariser les étudiants à la fois avec le monde de l'assurance (présentation des acteurs de l'assurance et le secteur économique qu'elle représente) et les règles, générales ou spéciales, applicable au contrat d'assurance. Sur ce dernier point, il aborde : le contrat d'assurance et ses clauses particulières (déchéances), le risque d'assurance, le sinistre, la prime d'assurance, et le contentieux de l'assurance.

Description du contenu de l'enseignement :
Ce cours propose une introduction au droit des assurances. Il présente des bases utiles pour poursuivre dans des masters 2 spécialisés (Institut des Assurances, Master Juriste financier, Master droit et régulation des marchés, Master droit des affaires).

Enseignant responsable :

  • LOUIS PERREAU-SAUSSINE