Enseignant responsable :

• Sarah BROS

Volume horaire : 36

Description du contenu de l'enseignement :

Le cours de droit des contrats comprend trois parties: - La définition du contrat et la description de sa place au sein du droit privé et du droit des obligations en particulier - L'étude des règles relatives à la formation du contrat, ainsi que les conséquences de leur non-respect - L'étude des effets du contrat valablement formé, tant entre les parties contractantes qu'à l'égard des tiers

Coefficient : 2

Compétence à acquérir :

Connaissances fondamentales en droit des contrats

Rédaction de dissertations juridiques

Lecture et interprétation des décisions judiciaires

Lecture et compréhension de clauses contractuelles

Mode de contrôle des connaissances :

Contrôle continu (interrogation et galop d'essai): 50% de la note finale Examen final (dissertation): 50% de la note finale

Bibliographie, lectures recommandées

• A. BENABENT, Les obligations, LGDJ Domat, 19ème éd. 2021,
• M. FABRE-MAGNAN, Droit des obligations, PUF - Thémis 6ème éd. 2021,
• J. FLOUR, J.-L. AUBERT, E. SAVAUX, Droit civil, Les obligations, t. I, L ’ acte juridique, Sirey université, 16ème éd. 2019,
• C. LARROUMET, S. BROS, Traité de droit civil, vol. 3, Les obligations, le contrat, Economica, 10e édition 2021,
• Ph. MALAURIE, L. AYNES, Ph. STOFFEL-MUNCK, Les obligations, LGDJ, 11ème éd. 2020,
• F. TERRE, Ph. SIMLER, Y. LEQUETTE, F. CHENEDE, Les obligations, Dalloz précis, 12ème éd. 2018.