Ects : 3

Enseignant responsable :

• AURELIE COURTEVILLE

Volume horaire : 27

Description du contenu de l'enseignement :

Le cours aborde les notions clés du droit du travail, droit vivant et réversible qui pose les règles du jeu des rapports de travail. Au-delà de cet apprentissage des règles, l'enseignement aura pour objectif de familiariser les étudiantes et les étudiants avec un raisonnement propre à cette discipline, à travers des exercices variés :

• Rédaction d'un contrat de travail
• Résolution ou invention de cas
• Lecture et commentaire d'arrêts.

Description de l'Enseignement : Le cours porte essentiellement sur les relations individuelles de travail (naissance, vie et mort du contrat). Les questions auxquelles il sera répondu sont multiples et variées, par exemple :

• Qu'est-ce qu'un contrat de travail ?
• Quels sont les pouvoirs d'un employeur ?
• Qu'est-ce que la discrimination ?
• Comment licencier ?
• Comment rompre un contrat sans licencier ?
• Comment faire évoluer un contrat ?

Trois thèmes seront plus spécifiquement abordés :

• Thème 1 : Le contrat de travail (recrutement, notion de contrat, diversité des contrats, essai)
• Thème 2 : L'exécution du contrat de travail (pouvoirs de l'employeur et libertés des salariés, modification du contrat, clauses)
• Thème 3 : La rupture du contrat (licenciement et autres modes de rupture).

Méthodes de l'Enseignement :

• Cours et études de cas
• Cours en petit groupe.

Pré-requis recommandés :

Une formation au raisonnement juridique est utile, en particulier l'enseignement de droit des obligations et de la responsabilités civile de L2.

Pré-requis obligatoires :

Aucun

Coefficient : 1

Compétence à acquérir :

• Connaissances des notions fondamentales du droit du travail
• Capacité d'argumentation et de raisonnement juridique.

Mode de contrôle des connaissances :

• Contrôle continu : 40% (examen oral)
• Examen : 60% (examen écrit)

Bibliographie, lectures recommandées

• Manuels de droit du travail, au choix de l'étudiant, par exemple
• E. Dockès, G. Auzero, Droit du travail, Précis, Dalloz, dernière édition
• E. Peskine, C. Wolmark, Droit du travail, Dalloz, coll. Hypercours, dernière édition.

Il est fortement recommandé de se procurer la dernière édition de ces ouvrages. Le Code du travail n'est pas utile.