Ects : 3

Enseignant responsable :

• CESAR OUAMPANA

Volume horaire : 30

Description du contenu de l'enseignement :

Présentation du droit : organisation, sanction, régulation et études de ca. Notions générales de base : droit privé/droit public, sujets/objets, droit impératif/droit supplétif et études de cas. Sources de droit : droit interne, droit européen, droit international et études de cas. Les titulaires des droits subjectifs Droit des contrats(Généralités) Droit de la preuve : modes de preuve, charge de la preuve, originalité du droit commercial par rapport au droit civil et études de cas. Justice en France : ordre judiciaire, ordre administratif et études de cas.

Compétence à acquérir :

Permettre aux étudiants de découvrir les fondements du droit français et de se familiariser avec les principaux concepts ainsi qu ’ avec les grandes classifications du droit positif.

Bibliographie, lectures recommandées

Manuels et lectures recommandés : Pour les aspects généraux : BONIFASSI, BUCHER, VARLET, Fondamentaux du Droit, NATHAN, dernière édition. Autres ouvrages :

Introduction au droit / FABRE-MAGNAN ; Presses Universitaires de France, dernière édition- Version électronique disponible).

Introduction à l'étude du droit / MALINVAUD Philippe ; Paris : LexisNexis, dernière édition.