Ects : 3

Enseignant responsable :

• HAROLD TUROT

Volume horaire : 10

Description du contenu de l'enseignement :

1- Contexte comptable/fiscal/réglementaire général applicable au secteur de l’assurance (1 ou 2 séances)

2- TVA et assurances (1 séance)

3- Fiscalité applicable aux primes et prestations d’assurance (1 séance)

4- Prix de transferts et assurances (1 ou 1/2 séance)

5- Transparence fiscale et assurances (1 ou 1/2 séance)

Coefficient : 1

Mode de contrôle des connaissances :

Examen écrit.