Ects : 2

Enseignant responsable :

• Sarah BROS

Volume horaire : 18

Description du contenu de l'enseignement :

Le cours a pour objet l’étude des différents mécanismes juridiques qui s’appliquent aux rapports d’obligation : par ex., comment est rapportée la preuve de l’exécution des obligations ? Comment concevoir leur exécution ? Qu’est-ce que le « paiement »? Que se passe-t-il en cas de paiement pour autrui ? Il est l’occasion de revenir sur différents aspects liés aux effets des obligations (la solidarité à l’égard des tiers), la transmission des obligations (la cession de créance…), ou encore leur extinction.

Méthodes de l'Enseignement : Cours en petit groupe

Pré-requis obligatoires :

Théorie générale des obligations (droit des contrats - quasi-contrats - responsabilité civile).

Coefficient : 1

Bibliographie, lectures recommandées

- Alain Bénabent, Les obligations, 16ème éd., Montchrestien, L.G.D.J., 2017. - Jérôme François, Les obligations, Régime général, 3ème éd., Économica, 2013. - Maxime Julienne, Régime général des obligations, 2ème éd., LGDJ, 2018. - Philippe Malaurie, Laurent Aynès, Philippe Stoffel-Munck, Les obligations, 10ème éd., Defrénois, 2018. - Frédéric Zénati-Castaing, Thierry Revet, Cours de droit civil, Obligations, Régime, P.U.F, 2013.