Droit du travail

Ects : 3

Enseignant responsable :

  • HELENE TISSANDIER NASOM
  • MORGAN SWEENEY

Volume horaire : 36

Description du contenu de l'enseignement :

Objectifs de l'enseignement :

Le cours aborde les notions clés du droit du travail, droit vivant et réversible qui pose les règles du jeu des rapports de travail. Au-delà de cet apprentissage des règles, l’enseignement aura pour objectif de familiariser les étudiants avec un raisonnement propre à cette discipline, à travers des exercices variés : rédaction d’un contrat de travail, résolution ou invention de cas, lecture et commentaire d’arrêts.

 

Description de l'Enseignement :

Le cours porte essentiellement sur les relations individuelles de travail (naissance, vie et mort du contrat). Les questions auxquelles il sera répondu sont multiples et variées, par exemple : qu’est-ce qu’un contrat de travail ? Quels sont les pouvoirs d’un employeur ? Qu’est-ce que la discrimination ? Comment licencier ? Comment rompre un contrat sans licencier ? Comment faire évoluer un contrat ? Trois thèmes seront plus spécifiquement abordés :

 

-Thème 1 : le contrat de travail (recrutement, notion de contrat, diversité des contrats, essai)

-Thème 2 : l’exécution du contrat de travail (pouvoirs de l’employeur et libertés des salariés, modification du contrat, clauses)

-Thème 3 : la rupture du contrat (licenciement et autres modes de rupture)

 

Méthodes de l'Enseignement :

Cours et études de cas, Cours en petit groupe

Pré-requis obligatoires :

Aucun mais une formation au raisonnement juridique est utile, en particulier l'enseignement de droit des obligations et de la responsabilités civile de L2.

Coefficient : 1,5

Compétence à acquérir :

Connaissances des notions fondamentales du droit du travail

Capacité d'argumentation et de raisonnement juridique (notamment à travers les procès fictifs)

Mode de contrôle des connaissances :

Examen continu à 100%.

Des procès fictifs sont organisés comme modalité d’évaluation des étudiants. Il s’agit de placer des équipes de 2 ou 3 étudiants dans la situation d’avocats (demande/défense) ou de juges. A partir d’un dossier, composé d’un énoncé sur le déroulement des événements et de pièces à la disposition des étudiants, ceux-ci devront assumer le rôle soit des avocats en demande, avocats en défense ou juges.

La note finale est composée d'une note de devoir maison, de la note de procès fictif (rédaction de conclusions et audience), éventuellement complétées par une note de test.

Bibliographie, lectures recommandées

Manuels de droit du travail, au choix de l’étudiant, par exemple :

 

E. Dockès, G. Auzero, Droit du travail, Précis, Dalloz, dernière édition.

E. Peskine, C. Wolmark, Droit du travail, Dalloz, coll. Hypercours, dernière édition.

 

Il est fortement recommandé de se procurer la dernière édition de ces ouvrages. Le Code du travail n’est pas utile.