Fiscalité des personnes et des entreprises
Enseignant responsable :
Volume horaire : 24Description du contenu de l'enseignement :
Description de l'Enseignement : L’enseignement raconte la vie de Rémi LIMPOSE, de son enfance et son poste de dirigeant. Ce dernier se trouve confronté à des différents impôts tout au long de sa vie.
1e Partie : L'enfance de Rémi La notion de prélèvement obligation ; la notion d'impôt ; Impôt sur le revenu des personnes physiques ; CSG ; Droits de succession ; fiscalité immobilière
2e Partie : Rémi, étudiant à Dauphine
imposition du résultat réalisé par l’entreprise (modes d’imposition, détermination du résultat) ; imposition des plus-values professionnelles ; imposition des revenus distribués par les sociétés IS ; imposition du résultat des sociétés de personnes ; TVA
3e Partie : Rémi, dirigeant d'un groupe international
La fiscalité des groupes ; fiscalité internationale
L’enseignement mêle l’approche théorique et les applications pratiques (fiches d'exercices); dans le cadre du contrôle continu, les étudiants doivent rendre un travail de façon régulière.
Méthodes de l'Enseignement : Cours en amphithéâtre + TD
Pré-requis obligatoires :
Cours de comptabilité.
Coefficient : 2Compétence à acquérir :
Connaître les principaux impôts applicables aux particuliers et aux entreprises
Mode de contrôle des connaissances :
Contrôle continu 50% Examen final 50%
Bibliographie, lectures recommandées
Manuels : M. Cozian et F. Deboissy, Précis de fiscalité des entreprises, LexisNexis D. Gutmann, Droit fiscal des affaires, LGDJ Lextenso éditions P. Serlooten, Droit fiscal des affaires, Dalloz
Mémento pratique Francis Lefebvre Fiscal (version papier) : Navis Fiscal (base Navis sur le site de la bibliothèque de Dauphine, version numérique du Memento)
Livres d’exercices : M. Cozian et M. Chadefaux, Exercices de fiscalité des entreprises, LexisNexis Litec Attention : la fiscalité étant une matière extrêmement mouvante, il est important de consulter les ouvrages les plus récents (ou de vérifier l'état du droit sur la base Navis)