Fiscalité des personnes et des entreprises

Ects : 3

Enseignant responsable :

Volume horaire : 24

Description du contenu de l'enseignement :

Description de l'Enseignement : L'enseignement raconte la vie de Rémi LIMPOSE, de son enfance et son poste de dirigeant. Ce dernier se trouve confronté à des différents impôts tout au long de sa vie. 1e Partie : L'enfance de Rémi La notion de prélèvement obligation la notion d'impôt Impôt sur le revenu des personnes physiques CSG Droits de succession fiscalité immobilière. 2e Partie : Rémi, étudiant à Dauphine imposition du résultat réalisé par l'entreprise (modes d'imposition, détermination du résultat) imposition des plus-values professionnelles imposition des revenus distribués par les sociétés IS imposition du résultat des sociétés de personnes TVA 3e Partie : Rémi, dirigeant d'un groupe international. La fiscalité des groupes fiscalité internationale. L'enseignement mêle l'approche théorique et les applications pratiques (fiches d'exercices); dans le cadre du contrôle continu, les étudiantes et les étudiants doivent rendre un travail de façon régulière. Méthodes de l'Enseignement :

  • Cours en amphithéâtre
  • TD.

Pré-requis obligatoires :

Cours de comptabilité.

Coefficient : 2

Compétence à acquérir :

Connaître les principaux impôts applicables aux particuliers et aux entreprises.

Mode de contrôle des connaissances :

  • Contrôle continu 50%
  • Examen final 50%.

Bibliographie, lectures recommandées

Manuels :

  • M. Cozian et F. Deboissy, Précis de fiscalité des entreprises, LexisNexis
  • D. Gutmann, Droit fiscal des affaires, LGDJ Lextenso éditions
  • P. Serlooten, Droit fiscal des affaires, Dalloz.

Mémento pratique Francis Lefebvre Fiscal (version papier) :

  • Navis Fiscal (base Navis sur le site de la bibliothèque de Dauphine, version numérique du Memento).

Livres d'exercices :

  • M. Cozian et M. Chadefaux, Exercices de fiscalité des entreprises, LexisNexis Litec.

Attention : la fiscalité étant une matière extrêmement mouvante, il est important de consulter les ouvrages les plus récents (ou de vérifier l'état du droit sur la base Navis).