Droit des contrats spéciaux

Ects : 3

Enseignant responsable :

Volume horaire : 36

Description du contenu de l'enseignement :

Dans le prolongement du cours de droit des obligations suivi en L2, le cours a pour objet l'étude des principaux contrats spéciaux utilisés dans la vie des affaires :

  • Vente
  • Prêt
  • Mandat
  • Dépôt.

Pré-requis obligatoires :

  • Avoir suivi un cours de droit des contrats en L2.
Coefficient : 2

Compétence à acquérir :

  • Maîtriser la qualification et le régime juridique des principaux contrats spéciaux
  • Etre capable de maîtriser le régime juridique des principaux contrats spéciaux et d'en comprendre les enjeux théoriques et pratiques
  • Être capable de résoudre des cas pratiques en droit des contrats spéciaux.

Mode de contrôle des connaissances :

  • Contrôle continu 50%
  • Examen terminal 50%.