Droit des sociétés et des groupes de sociétés

Enseignant responsable :

Volume horaire : 18

Description du contenu de l'enseignement :

- Caractéristiques du droit des sociétés. - Droit commun des sociétés. - Droit spécial des sociétés à risque illimité. - Droit spécial des sociétés à risque limité. - Conventions extrastatutaires. - Structure des groupes de sociétés. - Orientation sociétale du droit des sociétés. - Aperçu du droit des groupements paracapitalistes.

Pré-requis recommandés :

Cours de droit commercial général.

Pré-requis obligatoires :

s/o

Coefficient : 1

Compétence à acquérir :

- Connaissance des grandes classifications du droit des sociétés. - Compréhension des principaux mécanismes du droit des sociétés. - Compréhension des grandes tendances contemporaines du droit des sociétés. - Aptitude à l'analyse juridique appliquée au droit des sociétés.

Mode de contrôle des connaissances :

Contrôle continu (100 %).

Bibliographie, lectures recommandées

Maurice Cozian, Alain Viandier et Florence Deboissy, Droit des sociétés, LexisNexis, 34ème édition, 2023.