L'organisation et la performance sociétales de l'entreprise
Enseignant responsable :
Volume horaire : 18Description du contenu de l'enseignement :
Le cours, résolument interactif, propose quelques clés pour le développement d'une conscience RSE dans la vie des entreprises au carrefour du droit, de l'écologie et de l'éthique. Il envisage, sous un angle critique, l'état de la réglementation positive et s'attarde sur certains projets français ou européens.
Pré-requis recommandés :
Avoir suivi :
- un cours de droit des sociétés de niveau L3 ou M1 et, si possible, - un cours, un SPOC ou un MOOC d'introduction à la responsabilité sociétale des entreprises.
Pré-requis obligatoires :
Sans objet.
Compétence à acquérir :
- Comprendre la réalité juridique et sociétale des entreprises.
- Comprendre les défis juridiques de la responsabilité sociétale des entreprises et savoir y répondre dans un contexte économique et réglementaire mouvant.
- Comprendre les attentes de la société civile qui exige des entreprises un comportement écoresponsable, éthique et inclusif.
- Savoir mesurer quantitativement et qualitativement le résultat des actions menées par les entreprises en matière sociétale.
- Maîtriser le raisonnement juridique et savoir l'appliquer aux questions sociétales.
Mode de contrôle des connaissances :
Contrôle continu (100%).
Bibliographie, lectures recommandées
- Beyneix (I.), "Durabilité : une gouvernance par l'information fiable sans recours au droit souple", Revue des sociétés, juin 2024, p. 355
- Cozian (M.), Viandier (A.) et Deboissy (Fl.), Droit des sociétés, 37ème édition, LexisNexis, 2024.
- Gollier (J.-M.), Responsabilité sociétale de l'entreprise : le droit dans la transition, Anthemis, 2018.
- Marain (G.), La juridicisation de la responsabilité sociétale des entreprises, PUAM, 2016.