Ects : 4

Enseignant responsable :

• AURELIE CHARVOT

Volume horaire : 36

Description du contenu de l'enseignement :

• BIC - IS Détermination du résultat fiscal et paiement de l'impôt
• TVA : assujettis et redevables partiels - régimes particuliers
• Résolution de cas pratiques complexes impliquant des conséquences fiscales relatives aux différents impôts et taxes et impliquant différents acteurs.

Pré-requis recommandés :

• L'UE de fiscalité de l'entreprise.

Pré-requis obligatoires :

• Une bonne connaisance de la fiscalité de l'entreprise.

Coefficient : 1

Compétence à acquérir :

• Capacités à résoudre des problématiques
• Proposer des solutions adaptées dans un environnement économique complet et avec différents acteurs.

Mode de contrôle des connaissances :

• Contrôle continu
• Examen terminal.

Bibliographie, lectures recommandées

• Mémento fiscal Francis Lefebvre.