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Droit des sociétés

Ects : 3

Enseignant responsable :

Volume horaire : 18

Description du contenu de l'enseignement :

Objectifs de l'enseignement : -Permettre à l ’ étudiant de se repérer entre les différentes formes sociales. -Donner à l ’ étudiant les outils pour choisir la forme sociale la plus adéquate compte tenu d ’ un projet économique. Il est indispensable en gestion de patrimoine de connaître les principales formes sociales pour traiter des problématiques concernant le chef d ’ entreprise.

Description de l'Enseignement : Le cours étudie les choix qui s ’ offrent à un individu lorsqu ’ il décide de se lancer dans une activité économique.

Méthodes de l'Enseignement : Cours et études de cas.  

Pré-requis obligatoires :

Avoir quelques connaissances en droit des contrats.

Coefficient : 1

Compétence à acquérir :

connaissance des principales techniques d'organisation d'une activité économique

Distinguer les sociétés en fonction du risque pris par les associés ;

Distinguer les sociétés en fonction de la nature des titres des associés.

Mode de contrôle des connaissances :

Examen final

Bibliographie, lectures recommandées

M. Cozian, A. Viandier, F. Deboissy, Droit des sociétés, Litec, 2024.