Enseignant responsable :

• AMELIE DE BRYAS

Volume horaire : 24

Description du contenu de l'enseignement :

Ainsi, il sera d’abord expliqué les principes régissant la transmission du patrimoine à défaut de volonté expresse du défunt, appelée la dévolution successorale. Celle-ci répond à la question de savoir qui succède au défunt lorsque celui-ci n’a émis aucune volonté particulière sur ce point. Puis après avoir rappelé les règles qui s’imposent à tout individu qui souhaite transmettre son patrimoine, il sera question d’étudier les Libéralités, c’est-à-dire le régime juridique de la transmission volontaire du disposant par donations ou legs. Il sera ensuite question de répondra à la question de savoir comment se réparti et se transmet un patrimoine laissé par le défunt que ce soit à ses héritiers ou à toute autre personne qu’il aurait gratifiés. Ainsi seront évoquées les règles de liquidation et de partage de la succession.

 

Méthodes de l'Enseignement

Le cours est un cours en ligne. L’enseignant vient répondre aux questions des étudiants au cours de quelques séances.

Compétence à acquérir :

Objectifs de l'enseignement

Ce cours, Droit du Patrimoine II, traite du droit des successions et des libéralités et poursuit l’étude du patrimoine de la famille (Droit du Patrimoine II). Après avoir étudié la famille dans ses aspects sociologiques et juridiques et patrimoniaux il sera alors question d’étudier comment ce patrimoine peut être transmis à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort.

 

Compétences visées : A la fin de l’enseignement, l’étudiant saura analyser un cas de transmission du patrimoine à titre gratuit, l’étudiant pourra ainsi indiquer les droits des héritiers à la suite du décès d’une personne.

Bibliographie, lectures recommandées

• B. Beignier, Sarah Torricelli-Chrifi (direction) ouvrage collectif, Liberalités et successions, LGDJ, 6ème éd., octobre 2022
• S. Ferré-André, S. Berre, Successions et libéralités, Dalloz 9ème éd., 2023
• G. Goubeaux, P. Voirin, Droit civil, Tome 2 Droit notarial, régimes matrimoniaux, successions, libéralités 32ème édition, LGDJ, 2022
• M. Grimaldi, droit civil les successions, 9ème édition, Litec, 2025
• S. Piedelievre, Successions et libéralités, 4e éd., 2022, Bruylant, coll. Paradisme, Métiers.
• C. Renault-Brahinsky, Mémento Droit des successions, éd. Gualino, coll Mementos, 14ème éd. 2023.
• A. –M. Leroyer, Droit de successions, 5ème édition, Dalloz 2025
• Ph Malaurie, C. Brenner, Les successions, Les libéralités, 10e éd., Defrénois, Coll. « Droit civil » 2022,
• M.- C. Forgeard, N. Levillain, A. Boiché, Liquidatin des successions, Dalloz, 6ème édition, 2023.24.
• J. Houssier, Droit des successions et des libéralités, mementos Dalloz, 3re éd. 2023.
• B. Belloir-Caux, Le droit des successions et des libéralités en schémas, Ellipse, 2016