Cr2D
Etain Pascal
Maître de conférences
Biographie
Pascal Etain est Maître de conférences habilité à diriger les recherches à l’Université Paris-Dauphine.
Il est spécialisé en droit comparé des sociétés et plus précisément dans tout ce qui touche à la transmission d’entreprises, cessions d’actifs, fusions et acquisitions et droit financier. Depuis sa thèse consacrée aux cessions de contrôle en droit comparé (France, Allemagne et Etats-Unis), il a consacré de nombreux articles sur ce sujet. Il s’est également spécialisé sur les droits de propriété industrielle et est partenaire des greffes des tribunaux de commerce français.
Ces centres d’activités se situent en France mais également au Maroc où il participe à de multiples recherches en collaboration avec l’Université Hassan II de Casablanca et fait partie, en qualité de membre étranger, du centre de recherche de la faculté de droit et du Centre de Recherche sur l’entrepreneuriat et la performance de la PME (CREPME) de Casablanca. Il est responsable pour Paris-Dauphine du M2 Juriste financier et de son implantation à Casablanca.
Publications
Articles
Etain P. (2023), La propriété sûreté un an après la réforme, Journal spécial des sociétés
Etain P. (2019), Le rôle des intermédiaires dans la déclaration du bénéficiaire effectif, Journal spécial des sociétés
Etain P. (2015), Actualité du registre du commerce et des sociétés (janvier 2014-avril 2015), Bulletin Joly sociétés, n°6, p. 308-321
Etain P. (2012), Le prix réel et sérieux, Actes pratiques & ingénierie sociétaire, n°124, p. 25-30
Etain P., Doucede V. (2012), Les droits des créanciers de l'absorbée dans les opérations de fusion, Actes pratiques & ingénierie sociétaire, n°123, p. 20-24
Etain P. (2011), Du zéro comme capital social, Les Petites affiches, n°186, p. 4-7
Shiller S., Gaudel P-J., Etain P. (2010), L'apport en industrie, Actes pratiques & ingénierie sociétaire, n°110, p. 6-27
Etain P. (2009), Financement des fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux préemptés par les communes, Loyers et copropriété, n°3, p. 3
Etain P. (2007), L'obligation de maintenir un environnement commercial favorable, Revue des loyers et des fermages, de la propriété commerciale, des fonds de commerce, de la construction et de la copropriété immobilières, n°873, p. 19-25
Etain P. (2006), Référence à une monnaie étrangère dans un bail commercial, La Semaine Juridique. Notariale et Immobilière, n°27, p. 1301-1302
Monéger J., Etain P., Kenfack H. (2006), Baux commerciaux, La Semaine juridique. Edition entreprise. Cahiers de droit de l'entreprise, n°20, p. 897-910
Etain P. , La clientèle a-t-elle encore sa place entre droit, mécanique quatique et mondialisation ?, LGDJ - Librairie générale de droit et de jurisprudence
Ouvrages
Etain P., Doucède V., Da D. (2024), Guide du cautionnement, Paris: Dalloz, 150 p.
Etain P., Doucède V., Da D. (2024), Guide des sûretés mobilières et aurtes opérations connexes, Paris: Dalloz, 646 pages p.
Chapitres d'ouvrage
Etain P. (2022), La clientèle a-t-elle encore sa place entre droit, marketing quantique et mondialisation ?, in Nicolas Cuzacq ; Bernard Haftel ; Mustapha Mekki, Mélanges en l'honneur du doyen Didier Guével : une approche renouvelée des Humanités, Paris: LGDJ - Librairie générale de droit et de jurisprudence
Communications sans actes
Etain P. (2022), La réforme des sûretés mobilières, Réforme des sûretés et des procédures collectives, France
Actes d'une conférence
Etain P. (2023), L'entrprise individuelle comme outil universel, un an après l'entrée en vigueur, in , Paris, Editions législatives et administratives
Etain P. (2023), Les droits de la création et les droits humains peuvent ils survivre au Métavers et à l'intelligence artificielle ?, in , campus lab
Rapports
Etain P. (2014), Rapport de recherche pour le Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce : L’interconnexion des registres de commerce en Europe, Conseil national des greffiers