Descriptif des cours
Obligatoire
- Systèmes d'information
Systèmes d'information
Ects : 3
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
- Systèmes et applications informatiques - Permettre un accès et une utilisation aisée du materiel informatique et des solutions logicielles
Coefficient : 1
Compétences à acquérir :
- Connaissances approfondies - Maîtrise des concepts - Capacités d'applications prospectives - Conception et mise en œuvre de réformes
- Fiscalité internationale et cadre juridique des investissements
Fiscalité internationale et cadre juridique des investissements
- Gestion et administration de l'impôt
Gestion et administration de l'impôt
Ects : 12
Enseignant responsable :
- SOPHIE LE GOT
Volume horaire : 50
Coefficient : 4
- Théorie des Systèmes Fiscaux
Théorie des Systèmes Fiscaux
Ects : 3
Enseignant responsable :
- THOMAS DUBUT
Volume horaire : 24
Description du contenu de l'enseignement :
- Typologie des systèmes fiscaux > analyse comparée des niveaux d'imposition et des structures fiscales
- Techniques fiscales comparées > analyse des meilleures pratiques en matière d'imposition des revenus, de la dépense et du capital
- Administrations fiscales comparées > analyse des meilleures pratiques internationales visant à améliorer la performance de l'administration fiscale
- Politiques fiscales du développement comparées > analyse des meilleures pratiques internationales en matière d'incitation fiscale à l'investissement étranger
Coefficient : 1
Compétences à acquérir :
- Connaissances approfondies - Maîtrise des concepts - Capacités d'applications prospectives - Conception et mise en œuvre de réformes
Bibliographie-lectures recommandées
OCDE/ATAF/CUA (2020), Statistiques des recettes publiques en Afrique, Éditions OCDE, Paris. www.oecd.org/ctp/revenue-statistics-in-africa-2617653x.htm Victor Thuronyi (1998), Tax Law Design and Drafting, 2 volumes, IMF Publishing, Washington DC. www.imf.org/external/pubs/nft/1998/tlaw/eng/index.htm
- Economie Générale
Economie Générale
Ects : 3
Enseignant responsable :
- ANTOINE GENTIER
Volume horaire : 24
Description du contenu de l'enseignement :
- Approche de l'Economie politique - Concurrence - Marché et réglementation - Monnaie et financement de l'Economie - Macroéconomie - Présenter aux étudiants les principaux apports de la théorie économique en relations avec leurs expériences professionnelles.
Le cours a pour objectif de présenter aux étudiants les principaux apports de la théorie économique en relation avec leurs expériences professionnelles et personnelles. Le cours a pour référence un manuel de définitions dont la lecture est obligatoire. Cette combinaison entre les discussions théoriques sur des questions comme la valeur, le fonctionnement d ’ une bureaucratie, le consentement à l ’ impôt, le fonctionnement des entreprises ou du rôle des droits de propriété, et les connaissances acquises sur le plan professionnel permet aux étudiants d ’ acquérir les bases du raisonnement économique et d ’ améliorer leur culture générale.
Coefficient : 1
Compétences à acquérir :
- Connaissances approfondies - Maîtrise des concepts - Capacités d'applications prospectives - Conception et mise en œuvre de réformes
Mode de contrôle des connaissances :
Un examen écrit de 2 heures durant lequel l ’ étudiant doit répondre à 4 questions portant sur le cours. L ’ étudiant peut choisir parmi six questions de cours.
Bibliographie-lectures recommandées
Lectures obligatoires 1) Manuel L ’ Ecole Autrichienne de A à Z, Antoine Gentier et François Facchini éditeurs, Edition Blurb Disponible à l ’ adresse suivante fr.blurb.com/books/2577004 Prix de vente 6.95 euros HT, 1. 49 HT en format électronique. Il faut grouper les achats pour économiser sur les frais de port. (6 euros pour 1 ou 3 livres). Prendre la livraison la plus économique, les livres arrivent sous 1 semaine. 2) Les documents disponibles en ligne sur agentier.free.fr Lectures conseillées - Les collections repères ou que sais je ? sur les différents thèmes abordés. - La lecture des manuels suivants sur les thèmes du cours Généreux Introduction à l ’ économie Varian Introduction à la microéconomie Salin La macroéconomie Simonnot Nouvelles leçons d ’ économie contemporaine
- Fiscalité, droit et développement
Fiscalité, droit et développement
Ects : 3
Enseignant responsable :
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
- Les mécanismes d'évitement fiscal, leurs impacts sur le consentement à l'impot et la cohesion sociale - Maîtrise de la complexité de la relation administration/administrés
Coefficient : 1
Compétences à acquérir :
- Connaissances approfondies - Maîtrise des concepts - Capacités d'applications prospectives - Conception et mise en œuvre de réformes
- Conférences
Conférences
Obligatoire
- Politique fiscale
Politique fiscale
Ects : 3
Enseignant responsable :
- LAURENT D'ALESSANDRO
Volume horaire : 15
Description du contenu de l'enseignement :
Introduction générale sur la politique fiscale française : - Rupture et héritage de l ’ Ancien Régime : monopole fiscal et centralisation - XIXème siècle : consolidation de l ’ héritage révolutionnaire et conservatisme - XXème siècle : une créativité fiscale au service du développement de l ’ Etat - XXIème siècle : crises, défis à relever, perspectives
Coefficient : 1
Compétences à acquérir :
- Connaissances approfondies - Maîtrise des concepts - Capacités d'applications prospectives - Conception et mise en œuvre de réformes
- Fiscalité comparée et conventions DLF
Fiscalité comparée et conventions DLF
Ects : 6
Enseignant responsable :
- MARIE-JOSE FERREIRO
Volume horaire : 15
Description du contenu de l'enseignement :
- Conventions fiscales internationales - Modèle de Convention fiscale OCDE - Connaissance des sources internationales (institutions/techniques) - Notions de résidence et d'établissement stable - Élimination des doubles impositions - Savoir lire et négocier des conventions fiscales ou des accords contenant des clauses fiscales - Fixation des prix de transfert - Procédures d'arbitrage
- BEPS
Coefficient : 2
Pré-requis recommandés :
avoir un minimum de connaissance sur l'impôt sur les sociétés et l'impôt sur le revenu (territorialité, imposition...)
Compétences à acquérir :
- Connaissances approfondies - Maîtrise des concepts - Capacités d'applications prospectives - Conception et mise en œuvre de réformes - capacité à mettre en pratique les enseignements
Mode de contrôle des connaissances :
Écrit avec un oral de rattrapage
Bibliographie-lectures recommandées
Bernard CASTAGNEDE : Précis de fiscalité internationale (au cours de la formation) Bruno GOUTHIERE : Les impôts dans les affaires internationales (au cours de la formation) Jean Florent MANDELBAUM : La double imposition des succursales à l'étranger : la fiction bilantielle de l'établissement stable ( à l'issue de la formation même si c'est un peu ancien) Revue de droit fiscal (lecture régulière pour la partie internationale pendant la formation et même avant si possible) Commentaires du modèle de convention fiscale de l'OCDE (à l'issue de la formation) Documentation de l'OCDE sur les prix de transfert (à l'issue de la formation)
- Théories économiques de la fiscalité
Théories économiques de la fiscalité
Ects : 3
Enseignant responsable :
- AMAVI KOUEVI
Volume horaire : 24
Coefficient : 1
- Séminaire tva
Séminaire tva
Ects : 3
Enseignant responsable :
- ERIC MULLER
Volume horaire : 21
Description du contenu de l'enseignement :
- Mécanisme général de la TVA - Champ d'application de la TVA (TVA collectée) - Opérations immobilières - Droit à déduction (TVA déductible) - Crédit de TVA - Territorialité de la TVA (intracommunautaire et extracommunautaire) - Régularisations globales et LASM - Etude particulière : TVA sur la marge - Fraude à la TVA : carrousels de TVA - Enseignement assorti de cas pratiques réguliers
Coefficient : 1
Compétences à acquérir :
- Connaissances approfondies - Maîtrise des concepts - Capacités d'applications prospectives - Conception et mise en œuvre de réformes
- PSL Weeks
PSL Weeks
- Législation fiscale appliquée
Législation fiscale appliquée
Ects : 6
Enseignant responsable :
- RONAN COLLET
Volume horaire : 15
Description du contenu de l'enseignement :
- Impôt sur le revenu ; - Impôt sur les sociétés (notions) ; - connaissances générales, enjeux et perspectives ainsi que cas pratiques portant sur ces impositions.
Coefficient : 2
Compétences à acquérir :
- Connaissances approfondies ; - Maîtrise des concepts ; - Capacités d'applications prospectives ; - Conception et mise en œuvre de réformes.
Mode de contrôle des connaissances :
Contrôle continu
- Méthodologie, Mémoire et Introduction aux finances publiques
Méthodologie, Mémoire et Introduction aux finances publiques
Ects : 6
Enseignant responsable :
- JEREMY MARTINEZ
Volume horaire : 48
Coefficient : 2
- Stratégie patrimoniale et fiscale
Stratégie patrimoniale et fiscale
Enseignant responsable :
- FRANCOIS FRULEUX
Volume horaire : 3
- Conférences
Conférences
Volume horaire : 9
Formation année universitaire 2025 - 2026 - sous réserve de modification
Modalités pédagogiques
Le parcours représente 450 heures de cours, réparties entre mi-octobre et fin juillet.
Les principaux enseignements sont : Systèmes fiscaux Réformes fiscales Economie générale Fiscalité comparée et internationale Administration et gestion de l’impôt Politique et législation fiscale.
Certains enseignements et interventions sont assurés par des agents de la Direction Générale des Finances Publiques.
Un mémoire devra être réalisé au cours de l’année.
Des programmes nourris par la recherche
Les formations sont construites au contact des programmes de recherche de niveau international de Dauphine, qui leur assure exigence et innovation.
La recherche est organisée autour de 6 disciplines toutes centrées sur les sciences des organisations et de la décision.
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