Fruleux François - CV

Cr2D

Fruleux François

Maître de conférences associé

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Biographie

François Fruleux est Maitre de conférences associé à l'Université Paris-Dauphine et membre du CR2D.

Docteur en Droit privé et Diplômé Supérieur du Notariat, il est Directeur de collection chez LexisNexis où il a en charge le Jurisclasseur fiscal consacré aux droits d'enregistrement. Il est également membre du comité scientifiques de revues et encyclopedies juridiques (Acte Pratique & Stratégie Patrimoniale, Jurisclasseur Ingéniérie du Patrimoine).

Il est conseil indépendant en stratégie et organisation patrimoniale et consultant pour le Cridon Nord-Est (organisme de consultation juridique à destination des notaires).

Ses travaux et publications couvrent essentiellement les domaines du droit fiscal, droit patrimonial de la famille et les transmissions d'entreprises.


 

Publications

Articles

Vareille B., Fruleux F. (2023), L'imputation en assiette des libéralités en usufruit, Répertoire du notariat Defrénois, n°14, p. 19

Fruleux F. (2022), Durée d'exercice de l'activité éligible : la loi de finances rectificative pour 2022 réforme l'exonération Dutreil de manière rétroactive, La Semaine Juridique. Notariale et Immobilière, n°37, p. 29-31

Fruleux F. (2022), Exonération Dutreil et retraitements extra-comptables, Revue de droit fiscal, n°28

Fruleux F. (2022), Exonération "Dutreil" : rétropédalage à Bercy, La Semaine Juridique. Notariale et Immobilière, n°2, p. 47-60

Fruleux F. (2022), L'exonération Dutreil n'est pas conditionnée au maintien du rôle d'animation joué par la holding jusqu'au terme des engagements fiscaux ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 25 mai 2022, pourvoi numéro 19-25.513, Revue de droit fiscal, n°24, p. 7-8

Fruleux F. (2022), L'imbroglio des pénalités et intérêts de retard applicables aux déclarations de succession déposées hors délai, La Semaine Juridique. Notariale et Immobilière, n°25, p. 5-7

Fruleux F. (2021), Exercice de la fonction de direction post-transmission : comment gérer l'incertitude ambiante et rédiger l'engagement collectif de conservation ?, La Semaine Juridique. Notariale et Immobilière, n°51-52, p. 54-58

Fruleux F. (2021), Exonération"Dutreil" : mise à jour du Bofip ou dénaturation du régime ? (1ère partie), La Semaine Juridique. Notariale et Immobilière, n°21, p. 47-56

Fruleux F. (2021), Exonération Dutreil, holdings animatrices et activités mixtes, Revue de droit fiscal, n°13, p. 195

Fruleux F. (2021), Exonération "Dutreil" : mise à jour du Bofip ou dénaturation du régime ?, La Semaine Juridique. Notariale et Immobilière, n°22, p. 39-48

Fruleux F., Leroy M. (2021), Primes d'assurance-vie manifestement exagérées : appréciation et objet de la réintégration, La Semaine Juridique. Notariale et Immobilière, n°13, p. 39-44

Fruleux F., Delmas Saint-Hilaire P. (2021), Donation conjointe de biens communs avec réserve d'usufruit : pour une rédaction sécurisée, Ingénierie patrimoniale, n°3, p. 136

Fruleux F. (2020), Contrôle fiscal, réponse du contribuable et taxation des dons manuels, La Semaine Juridique. Notariale et Immobilière, n°38, p. 49-56

Fruleux F. (2020), Assurance-vie : liquidations fiscales, principes civils et stratégies de transmission, Ingénierie patrimoniale, vol. 2020, n°1, p. 6

Fruleux F., Vareille B. (2020), Protection du conjoint survivant, régime matrimonial et famille recomposée : cas pratique de synthèse, Actes pratiques et stratégie patrimoniale, n°4, p. 38-48

Fruleux F., Delmas Saint-Hilaire P. (2020), De l'intérêt renouvelé des libéralités entre époux, Actes pratiques et stratégie patrimoniale, n°4, p. 33-37

Brenner C., Fruleux F. (2020), Le libéralités à la descendance et la protection du conjoint survivant, Actes pratiques et stratégie patrimoniale, n°4, p. 20-27

Fruleux F. (2020), Transmission transgénérationnelle et usufruit: régime fiscal. Ou, en chiffres, pourquoi la réponse ministérielle Duby-Muller est infondée, La Semaine Juridique. Notariale et Immobilière, n°45, p. 29-32

Fruleux F. (2020), Holding animatrice nouvellement constituée et éligibilité à l'exonération « Dutreil », La Semaine Juridique. Entreprise et Affaires, n°28, p. 51-54

Fruleux F., Desbuquois J-F. (2019), Titres sociaux et IFI : exonération ou exclusion ?, Actes pratiques et stratégie patrimoniale, n°2, p. 27-34

Fruleux F. (2019), Le family buy out après la loi de finances pour 2019 : progrès et incertitudes, La Revue fiduciaire, n°3817

Fruleux F. (2019), L'usufruit viager peut être amorti : principe et application, La Semaine Juridique. Notariale et Immobilière, n°45, p. 41-47

Fruleux F. (2019), Biens ruraux loués par bail à long terme : portée et mise en oeuvre de la remise en cause de l'exonération en cas d'aliénation partielle, La Semaine Juridique. Notariale et Immobilière, n°2, p. 45-51

Fruleux F. (2018), Animation d'un groupe de sociétés : définition, régime et preuve, La Semaine Juridique. Notariale et Immobilière, n°43-44, p. 30-39

Ouvrages

Leroy M., Cornilleau V., Esplan N., Fruleux F., Guiguet-Schielé Q., Naudin E., Garcia S. (2019), Guide de l'assurance-vie : 2020-2021, Paris: LexisNexis , 326 p.

Chapitres d'ouvrage

Fruleux F. (2022), Cas pratiques 77110 et 77120 à 77210, in , Successions libéralités, 23, Paris: Editions Francis Lefebvre, p. 1296-1297 ; 1302-1338

Fruleux F. (2022), Enregistrement, in Sarah Torricelli-Chriffi, Guide des successions, 22-23 : successions, libéralités, liquidations-partages, enregistrement, Paris: LexisNexis , p. 313-415

Directions d'ouvrage

Fruleux F. (2022), JurisClasseur Enregistrement (Traité), Paris: LexisNexis , 4000 p.

Deboissy F., Fruleux F., Maitrot De La Motte A. (2021), Lexis Pratique Fiscal, Paris: LexisNexis , 2253 p.

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