Syllabus
Obligatoire
- Systèmes d'information
Systèmes d'information
Ects : 3
Total hours : 18
Overview :
- Systèmes et applications informatiques - Permettre un accès et une utilisation aisée du materiel informatique et des solutions logicielles
Coefficient : 1
Learning outcomes :
- Connaissances approfondies - Maîtrise des concepts - Capacités d'applications prospectives - Conception et mise en œuvre de réformes
- Fiscalité internationale et cadre juridique des investissements
Fiscalité internationale et cadre juridique des investissements
Ects : 6
Lecturer :
Total hours : 21
Overview :
1° les paramètres qui orientent les politiques fiscales
2° identifier résidence et activité économique imposable dans un pays
3° analyse des multiples normes internationales
4° analyse de la structure d'une convention internationale
Coefficient : 1
Recommended prerequisites :
Connaissance de la fiscalité interne
Learning outcomes :
Savoir articuler droit interne et droit international en fiscalité
Savoir analyser un contentieux fiscal
Savoir lire une convention internationale
Assessment :
Travail à rendre sur un point précis de fiscalité
Bibliography-recommended reading
Rapports FMI, OCDE, Banque mondiale
Chroniques de jurisprudence en fiscalité internationale
- Gestion et administration de l'impôt
Gestion et administration de l'impôt
Ects : 12
Lecturer :
- SOPHIE LE GOT
Total hours : 50
Coefficient : 4
- Théorie des Systèmes Fiscaux
Théorie des Systèmes Fiscaux
Ects : 3
Lecturer :
- THOMAS DUBUT
Total hours : 24
Overview :
- Typologie des systèmes fiscaux > analyse comparée des niveaux d'imposition et des structures fiscales
- Techniques fiscales comparées > analyse des meilleures pratiques en matière d'imposition des revenus, de la dépense et du capital
- Administrations fiscales comparées > analyse des meilleures pratiques internationales visant à améliorer la performance de l'administration fiscale
- Politiques fiscales du développement comparées > analyse des meilleures pratiques internationales en matière d'incitation fiscale à l'investissement étranger
Coefficient : 1
Learning outcomes :
- Connaissances approfondies - Maîtrise des concepts - Capacités d'applications prospectives - Conception et mise en œuvre de réformes
Bibliography-recommended reading
OCDE/ATAF/CUA (2020), Statistiques des recettes publiques en Afrique, Éditions OCDE, Paris. www.oecd.org/ctp/revenue-statistics-in-africa-2617653x.htm Victor Thuronyi (1998), Tax Law Design and Drafting, 2 volumes, IMF Publishing, Washington DC. www.imf.org/external/pubs/nft/1998/tlaw/eng/index.htm
- Economie Générale
Economie Générale
Ects : 3
Lecturer :
- ANTOINE GENTIER
Total hours : 24
Overview :
- Approche de l'Economie politique - Concurrence - Marché et réglementation - Monnaie et financement de l'Economie - Macroéconomie - Présenter aux étudiants les principaux apports de la théorie économique en relations avec leurs expériences professionnelles.
Le cours a pour objectif de présenter aux étudiants les principaux apports de la théorie économique en relation avec leurs expériences professionnelles et personnelles. Le cours a pour référence un manuel de définitions dont la lecture est obligatoire. Cette combinaison entre les discussions théoriques sur des questions comme la valeur, le fonctionnement d ’ une bureaucratie, le consentement à l ’ impôt, le fonctionnement des entreprises ou du rôle des droits de propriété, et les connaissances acquises sur le plan professionnel permet aux étudiants d ’ acquérir les bases du raisonnement économique et d ’ améliorer leur culture générale.
Coefficient : 1
Learning outcomes :
- Connaissances approfondies - Maîtrise des concepts - Capacités d'applications prospectives - Conception et mise en œuvre de réformes
Assessment :
Un examen écrit de 2 heures durant lequel l ’ étudiant doit répondre à 4 questions portant sur le cours. L ’ étudiant peut choisir parmi six questions de cours.
Bibliography-recommended reading
Lectures obligatoires 1) Manuel L ’ Ecole Autrichienne de A à Z, Antoine Gentier et François Facchini éditeurs, Edition Blurb Disponible à l ’ adresse suivante fr.blurb.com/books/2577004 Prix de vente 6.95 euros HT, 1. 49 HT en format électronique. Il faut grouper les achats pour économiser sur les frais de port. (6 euros pour 1 ou 3 livres). Prendre la livraison la plus économique, les livres arrivent sous 1 semaine. 2) Les documents disponibles en ligne sur agentier.free.fr Lectures conseillées - Les collections repères ou que sais je ? sur les différents thèmes abordés. - La lecture des manuels suivants sur les thèmes du cours Généreux Introduction à l ’ économie Varian Introduction à la microéconomie Salin La macroéconomie Simonnot Nouvelles leçons d ’ économie contemporaine
- Fiscalité, droit et développement
Fiscalité, droit et développement
Ects : 3
Lecturer :
Total hours : 18
Overview :
- Les mécanismes d'évitement fiscal, leurs impacts sur le consentement à l'impot et la cohesion sociale - Maîtrise de la complexité de la relation administration/administrés
Coefficient : 1
Learning outcomes :
- Connaissances approfondies - Maîtrise des concepts - Capacités d'applications prospectives - Conception et mise en œuvre de réformes
- Conférences
Conférences
Obligatoire
- Politique fiscale
Politique fiscale
Ects : 3
Lecturer :
- LAURENT D'ALESSANDRO
Total hours : 15
Overview :
Introduction générale sur la politique fiscale française : - Rupture et héritage de l ’ Ancien Régime : monopole fiscal et centralisation - XIXème siècle : consolidation de l ’ héritage révolutionnaire et conservatisme - XXème siècle : une créativité fiscale au service du développement de l ’ Etat - XXIème siècle : crises, défis à relever, perspectives
Coefficient : 1
Learning outcomes :
- Connaissances approfondies - Maîtrise des concepts - Capacités d'applications prospectives - Conception et mise en œuvre de réformes
- Fiscalité comparée et conventions DLF
Fiscalité comparée et conventions DLF
Ects : 6
Lecturer :
- MARIE-JOSE FERREIRO
Total hours : 15
Overview :
- Conventions fiscales internationales - Modèle de Convention fiscale OCDE - Connaissance des sources internationales (institutions/techniques) - Notions de résidence et d'établissement stable - Élimination des doubles impositions - Savoir lire et négocier des conventions fiscales ou des accords contenant des clauses fiscales - Fixation des prix de transfert - Procédures d'arbitrage
- BEPS
Coefficient : 2
Recommended prerequisites :
avoir un minimum de connaissance sur l'impôt sur les sociétés et l'impôt sur le revenu (territorialité, imposition...)
Learning outcomes :
- Connaissances approfondies - Maîtrise des concepts - Capacités d'applications prospectives - Conception et mise en œuvre de réformes - capacité à mettre en pratique les enseignements
Assessment :
Écrit avec un oral de rattrapage
Bibliography-recommended reading
Bernard CASTAGNEDE : Précis de fiscalité internationale (au cours de la formation) Bruno GOUTHIERE : Les impôts dans les affaires internationales (au cours de la formation) Jean Florent MANDELBAUM : La double imposition des succursales à l'étranger : la fiction bilantielle de l'établissement stable ( à l'issue de la formation même si c'est un peu ancien) Revue de droit fiscal (lecture régulière pour la partie internationale pendant la formation et même avant si possible) Commentaires du modèle de convention fiscale de l'OCDE (à l'issue de la formation) Documentation de l'OCDE sur les prix de transfert (à l'issue de la formation)
- Théories économiques de la fiscalité
Théories économiques de la fiscalité
Ects : 3
Lecturer :
- AMAVI KOUEVI
Total hours : 24
Coefficient : 1
- Séminaire tva
Séminaire tva
Ects : 3
Lecturer :
- ERIC MULLER
Total hours : 21
Overview :
- Mécanisme général de la TVA - Champ d'application de la TVA (TVA collectée) - Opérations immobilières - Droit à déduction (TVA déductible) - Crédit de TVA - Territorialité de la TVA (intracommunautaire et extracommunautaire) - Régularisations globales et LASM - Etude particulière : TVA sur la marge - Fraude à la TVA : carrousels de TVA - Enseignement assorti de cas pratiques réguliers
Coefficient : 1
Learning outcomes :
- Connaissances approfondies - Maîtrise des concepts - Capacités d'applications prospectives - Conception et mise en œuvre de réformes
- PSL Weeks
PSL Weeks
- Législation fiscale appliquée
Législation fiscale appliquée
Ects : 6
Lecturer :
- RONAN COLLET
Total hours : 15
Overview :
- Impôt sur le revenu ; - Impôt sur les sociétés (notions) ; - connaissances générales, enjeux et perspectives ainsi que cas pratiques portant sur ces impositions.
Coefficient : 2
Learning outcomes :
- Connaissances approfondies ; - Maîtrise des concepts ; - Capacités d'applications prospectives ; - Conception et mise en œuvre de réformes.
Assessment :
Contrôle continu
- Méthodologie, Mémoire et Introduction aux finances publiques
Méthodologie, Mémoire et Introduction aux finances publiques
- Stratégie patrimoniale et fiscale
Stratégie patrimoniale et fiscale
- Conférences
Conférences
Total hours : 9
Academic Training Year 2025 - 2026 - subject to modification
Teaching Modalities
The program consists of 450 hours of instruction, spread out between mid-October and the end of July.
The main courses are: Tax Systems, Fiscal Reform, General Economics, Comparative and International Taxation, Tax Administration and Management, Fiscal Policy and Legislation
Some courses are taught by representatives from the Direction Générale des Finances Publiques.
Students must write a thesis over the course of the year.
Research-driven Programs
Training courses are developed in close collaboration with Dauphine's world-class research programs, which ensure high standards and innovation.
Research is organized around 6 disciplines all centered on the sciences of organizations and decision making.
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