Droit et régulation des marchés - 291 - 2ème année de Master

Descriptif des cours

Obligatoire

  • Droit public économique
  • Economie de la concurrence
  • Droit et contentieux de la concurrence
  • Régulation sectorielles I
  • Droit de la régulation économique
  • Intelligence artificielle, numérique et régulation
  • Séminaires d'intégration : découverte des secteurs régulés
  • Ecriture Juridique (Notes d'actualité)
  • Méthodologie du Mémoire

Obligatoire

  • Finance d'entreprise
  • Comparative regulation law
  • Contentieux des autorités de régulation
  • Economie et régulation
  • Régulation sectorielles II
  • Expérience professionnelle (APP, FC, FI)
  • Mémoire
  • Environnement et régulation économique
  • Ingéniérie des activités régulées

Formation année universitaire 2025 - 2026 - sous réserve de modification


Modalités pédagogiques

Une solide formation théorique et pratique. Au-delà des enseignements fondamentaux (droit et contentieux de la régulation économique, droit et contentieux de la concurrence, droit de l’environnement et secteurs régulés, économie de la concurrence, économie des réseaux, économie de la régulation), des enseignements portant sur un éventail de régulations économiques sectorielles sont dispensés (régulation de l’énergie, des transports, des activités postales, de l’audiovisuel, des jeux, des communications électroniques).

La formation est immergée dans la réalité économique grâce, notamment, à des enseignements pratiques assurés par des intervenants qui sont, à raison de 60%, des praticiens des secteurs régulés.

Ensuite, le Master 291 entretient des relations privilégiées avec les acteurs des milieux économiques. A travers l’alternance, tout d’abord.

Les étudiants sont accueillis dans tous les secteurs régulés et dans les autorités de régulation (Arcep, Arcom, CRE, par ex.) et administrations économiques (DGE, DGCCRF, par ex.).

A travers, ensuite, des nombreux colloques et rencontres académiques et professionnels auxquels les étudiants participent.

Une méthodologie adaptée. Les enseignements favorisent l’insertion professionnelle à travers la méthode de la classe inversée, des mises en situation professionnelle, des études de cas placées sous la responsabilité de praticiens, l’élaboration de dossiers).

En outre, l’accent est mis sur la dimension européenne de la régulation économique sectorielle avec des études de cas réalisées à Bruxelles (Commission européenne, représentations d’entreprises des secteurs régulés).

Une formation ouverte sur la recherche. Les étudiants rédigent un mémoire de recherche appliquée leur permettant de poursuivre en doctorat (contrat doctoral, CIFRE, COFRA). Ils peuvent s’in scrire à la « trajectoire recherche » organisée par le Programme gradué droit, parallèlement à l’année de Master.

Ils sont en outre initiés à l’écriture juridique « on line first » grâce à un partenariat éditorial avec un éditeur juridique.


Stages et projets tutorés

Le Master Droit et régulation des marchés (291) est avant tout un Master ouvert à l’apprentissage. Il accueille cependant, marginalement, des étudiants en formation initiale et formation continue.

Ouvert à l’apprentissage depuis 2016, le Master 291 dispose d’un réseau important d’entreprises et organismes partenaires des secteurs régulés qui accueillent les étudiants. Les étudiants admis à s’inscrire bénéficient d’une aide à la recherche d’un contrat d’apprentissage.

Afin de familiariser les étudiants avec l’environnement professionnel de la régulation économique, deux semaines d’intégration sont organisées qui sont l’occasion de visites de terrain.

Tout au long de l’année, des rencontres professionnelles sont organisées par la direction du Master et l’association des étudiants.

Le Master 291 participe régulièrement aux concours de plaidoirie, notamment au concours de plaidoirie de l’Autorité de la concurrence. Les étudiants sont accompagnés par les enseignants.