Droit notarial - 1re année de Master

Obligatoire

• Régimes matrimoniaux

  Régimes matrimoniaux

  Ects : 6

  Enseignant responsable :
  ANNE KARM
  

  Volume horaire : 36

  Coefficient : 2
• Successions

  Successions

  Ects : 6

  Enseignant responsable :
  ANNE KARM
  

  Volume horaire : 36

  Coefficient : 2
• Droit commercial

  Droit commercial

  Ects : 4

  Enseignant responsable :
  PASCAL ETAIN
  

  Volume horaire : 18

  Coefficient : 1
• Comptabilité

  Comptabilité

  Ects : 3

  Volume horaire : 18

  Coefficient : 1
• Droit fiscal du patrimoine

  Droit fiscal du patrimoine

  Ects : 4

  Enseignant responsable :
  GILLES MOREU
  

  Volume horaire : 18

  Coefficient : 1
• Family and business property law

  Family and business property law

  Ects : 4

  Enseignant responsable :
  ALIX TROENES SMITH
  

  Volume horaire : 18

  Coefficient : 1

Option

• Droit des assurances

  Droit des assurances

  Ects : 3

  Enseignant responsable :
  SARAH BROS
  

  Volume horaire : 18

  Description du contenu de l'enseignement :

  Ce cours propose une introduction au droit des assurances. Il présente des bases utiles pour poursuivre dans des masters 2 spécialisés (Institut des Assurances, Master Juriste financier, Master droit et régulation des marchés, Master droit des affaires).

  1. Conclusion du contrat d'assurance

  2. Exécution du contrat d'assurance

  Coefficient : 1

  Pré-requis obligatoire :

  avoir suivi les cours de droit des obligations (contrats, responsabilité, régime)

  Compétences à acquérir :

  Savoir lire un contrat d'assurance et en comprendre le fonctionnement.

  Mode de contrôle des connaissances :

  épreuve orale

• Droit des contrats d'affaires internes

  Droit des contrats d'affaires internes

  Ects : 3

  Enseignant responsable :
  GEORGES DECOCQ
  

  Volume horaire : 18

  Description du contenu de l'enseignement :

  Droit Français de la vente

  Coefficient : 1

  Pré-requis recommandés :

  Droit commun des contrats

  Compétences à acquérir :

  Savoir lire et rédiger un contrat.

Obligatoire

• Droit des sûretés

  Droit des sûretés

  Ects : 6

  Enseignant responsable :
  ANNE KARM
  

  Volume horaire : 36

  Description du contenu de l'enseignement :

  Sûretés personnelles (cautionnement, lettres d'intention, garanties indépendantes).

  Sûretés réelles mobilières (gage, nantissement, privilèges) et sûretés réelles immobilières (hypothèque, privilèges).

  Droit de rétention.

  Coefficient : 2

  Compétences à acquérir :

  Connaître les principales garanties du crédit dans la perspective d'une pratique professionnelle nécessitant des compétences en droit du crédit.

• Droit immobilier

  Droit immobilier

  Ects : 6

  Enseignant responsable :
  LOUIS PERREAU-SAUSSINE
  

  Volume horaire : 36

  Coefficient : 2
• Droit des personnes, mineurs et des majeurs protégés

  Droit des personnes, mineurs et des majeurs protégés

  Ects : 4

  Volume horaire : 18

  Coefficient : 1
• Droit pénal du patrimoine

  Droit pénal du patrimoine

  Ects : 4

  Enseignant responsable :
  RENAUD SALOMON
  

  Volume horaire : 18

  Coefficient : 1
• Trust Law

  Trust Law

  Ects : 4

  Enseignant responsable :
  Line-Alexa GLOTIN
  

  Volume horaire : 18

  Coefficient : 1
• Circulation et transversalité

  Circulation et transversalité

  Ects : 3

  Enseignant responsable :
  JEAN DIDIER AZINCOURT
  

  Volume horaire : 18

  Coefficient : 1
• Initiation à la recherche INAFON

  Initiation à la recherche INAFON

  Ects : 1

  Enseignant responsable :
  GEORGES DECOCQ
  

  Volume horaire : 18

  Coefficient : 1
• Atelier de compétence

  Atelier de compétence

  Ects : 1

  Enseignant responsable :
  GEORGES DECOCQ
  

  Volume horaire : 18

  Description du contenu de l'enseignement :

  Legal Tech ou Méthodologie des exercices pratiques ou Méthodologie de la recherche et de la rédaction de mémoire. Bilan de compétence.

  Coefficient : 1

  Compétences à acquérir :

  Savoir intégrer des savoirs non juridiques.

• Expérience professionnelle

  Expérience professionnelle

  Ects : 1

  Enseignant responsable :
  ANNE KARM
  

  Coefficient : 1