Descriptif des cours
Module : L'entreprise citoyenne - 9 ECTS
- L'organisation et la performance sociétales de l'entreprise
L'organisation et la performance sociétales de l'entreprise
Enseignant responsable :
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
Le cours, résolument interactif, propose quelques clés pour le développement d'une conscience RSE dans la vie des entreprises au carrefour du droit, de l'écologie et de l'éthique. Il envisage, sous un angle critique, l'état de la réglementation positive et s'attarde sur certains projets français ou européens.
Pré-requis recommandés :
Avoir suivi :
- un cours de droit des sociétés de niveau L3 ou M1 et, si possible, - un cours, un SPOC ou un MOOC d'introduction à la responsabilité sociétale des entreprises.
Pré-requis obligatoire :
Sans objet.
Compétences à acquérir :
- Comprendre la réalité juridique et sociétale des entreprises.
- Comprendre les défis juridiques de la responsabilité sociétale des entreprises et savoir y répondre dans un contexte économique et réglementaire mouvant.
- Comprendre les attentes de la société civile qui exige des entreprises un comportement écoresponsable, éthique et inclusif.
- Savoir mesurer quantitativement et qualitativement le résultat des actions menées par les entreprises en matière sociétale.
- Maîtriser le raisonnement juridique et savoir l'appliquer aux questions sociétales.
Mode de contrôle des connaissances :
Contrôle continu (100%).
Bibliographie-lectures recommandées
- Beyneix (I.), "Durabilité : une gouvernance par l'information fiable sans recours au droit souple", Revue des sociétés, juin 2024, p. 355
- Cozian (M.), Viandier (A.) et Deboissy (Fl.), Droit des sociétés, 37ème édition, LexisNexis, 2024.
- Gollier (J.-M.), Responsabilité sociétale de l'entreprise : le droit dans la transition, Anthemis, 2018.
- Marain (G.), La juridicisation de la responsabilité sociétale des entreprises, PUAM, 2016.
- L'entreprise dans la vie publique
L'entreprise dans la vie publique
- Rédaction d'un contrat
Rédaction d'un contrat
Enseignant responsable :
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
Rédaction d'un contrat relevant de la famille des "grands contrats" de la société : statuts, pactes extrastatutaires, conventions réglementées.
Mise en situation réelle et travail en groupe.
Prise en compte des contraintes juridiques et sociétales ; identification des opportunités juridiques et sociétales.
Discussion avec le directeur juridique d'un grand groupe français.
Pré-requis recommandés :
Avoir suivi des cours de droit des contrats et de droit des sociétés de niveau L3 ou M1.
Pré-requis obligatoire :
Sans objet.
Compétences à acquérir :
- Compréhension de la place du contrat dans la vie des sociétés.
- Compréhension du rôle du contrat dans la définition de l'organisation sociétale d'une société.
- Application du principe de liberté contractuelle à la vie des sociétés, l'accent étant mis sur la liberté de choisir les clauses du contrat.
- Maîtrise du risque inhérent à la liberté contractuelle.
- Anticipation des responsabilités liées au contrat.
Mode de contrôle des connaissances :
Contrôle continu (100%).
Module : La structure financière de l'entreprise - 9 ECTS
- La finance d'entreprise aujourd'hui
La finance d'entreprise aujourd'hui
- Une finance avancée
Une finance avancée
- Serious game finance verte
Serious game finance verte
Enseignant responsable :
- CLAIRE KARSENTI
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
Prise en compte des critères ESG dans les investissements, analyse de la rentabilité des projets durables (viabilité financière, sources de financement), gestion de portefeuilles d'investissements verts, compréhension des instruments financiers écologiques (green bonds, fonds ESG, investissements à impact)
Coefficient : 2
Compétences à acquérir :
Appliquer les concepts et les compétences acquises dans des situations concrètes, développer des stratégies d’investissement durable et gérer des projets verts de manière collaborative.
Module : Le pilotage des ressources humaines - 9 ECTS
- Le respect des droits humains
Le respect des droits humains
- Clinique juridique
Clinique juridique
Enseignant responsable :
Volume horaire : 30
Description du contenu de l'enseignement :
Etude de cas
Coefficient : 2
Pré-requis recommandés :
Aucun
Pré-requis obligatoire :
Aucun
Compétences à acquérir :
Savoir lutter contre la haine en ligne
Mode de contrôle des connaissances :
Contrôle continu
- Les nouveaux droits sociaux et syndicaux
Les nouveaux droits sociaux et syndicaux
Module : Actualité juridique et entrepreunariale - 3 ECTS
- Conférences
Conférences
Volume horaire : 18
Coefficient : 1
Module : Transition écologique et Développement durable - 6 ECTS
- Les grands enjeux de la transition écologique
Les grands enjeux de la transition écologique
Enseignant responsable :
- La responsabilité environnementale
La responsabilité environnementale
Enseignant responsable :
- VIOLAINE DU PONTAVICE
Volume horaire : 18
- Simulation d'un procès
Simulation d'un procès
Module : Market social Responsibility / Responsabilité sociale de marché - 6 ECTS
- Concurrence et consommation responsables
Concurrence et consommation responsables
Enseignant responsable :
Description du contenu de l'enseignement :
Droit de la concurrence et développement durable et droit de la consommation et comportement durable
Pré-requis recommandés :
Droit de la concurrence et de la consommation
Pré-requis obligatoire :
Aucun
Compétences à acquérir :
Concurrence durable et consommation responsable
Mode de contrôle des connaissances :
Contrôle continu
- Le marché de l'immeuble vert
Le marché de l'immeuble vert
Enseignant responsable :
- Rebecca COHEN
Volume horaire : 18
- Réalisation d'une initiative de communication
Réalisation d'une initiative de communication
Enseignant responsable :
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
Maîtrise des technologie de la communication
Compétences à acquérir :
Savoir communiquer
Mode de contrôle des connaissances :
Contrôle des connaissances
Module : Application professionnelle (uniquement pour l'apprentissage) - 9 ECTS
- Article d'actualité portant sur un sujet sociétal
Article d'actualité portant sur un sujet sociétal
Volume horaire : 36
- Méthodologie
Méthodologie
Enseignant responsable :
Volume horaire : 6
Description du contenu de l'enseignement :
Ce séminaire accompagne les étudiants alternants dans la rédaction d'un article d'actualité portant sur un sujet sociétal. Les principaux points abordés sont :
- la différence entre un article et un mémoire : - le choix et la formulation du sujet ; - la méthodologie formelle : page de garde, structure, notes, bibliographie, tables, annexes...
La rédaction d'un article est un travail de conviction : convaincre, c'est y croire et partager avec les autres.
Coefficient : 1
Pré-requis recommandés :
Sans objet.
Pré-requis obligatoire :
Sans objet.
Compétences à acquérir :
Comprendre : savoir lire et interpréter l'actualité tout en gardant la hauteur de vue nécessaire.
Rédiger : savoir écrire dans le souci d'être lu par les autres, y compris par les non juristes.
Convaincre : savoir emporter l'adhésion des autres.
Mode de contrôle des connaissances :
Contrôle continu (100%)
Module : Actualité juridique et entrepreneuriale - 3 ECTS
- Conférences
Conférences
Volume horaire : 18
Coefficient : 1
Module : Approfondissement (uniquement pour la formation initale) - 9 ECTS
- Stage (3 mois minimum à temps plein)
Stage (3 mois minimum à temps plein)
Coefficient : 1
Module : L'entreprise face aux risques de désorganisation - 6 ECTS
- Le risque de solvabilité
Le risque de solvabilité
Enseignant responsable :
- OLIVIER PECHENARD
Volume horaire : 18
Coefficient : 1
- Le risque cyber
Le risque cyber
Volume horaire : 18
Coefficient : 1
- Préparation d'un plan de gestion des risques
Préparation d'un plan de gestion des risques
Enseignant responsable :
- RÄMACHANDRA OVIODE-SIOU
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
Le module de préparation d'un plan de gestion des risques a pour objectif d'amener les étudiants à mettre en application les connaissances théoriques qu'ils auront acquises au cours de leurs différents enseignements.
Dans un environnement économique toujours plus complexe, les entreprises sont confrontées à de nombreux risques, de nature et d'intensité variables, qui dépassent largement le strict cadre juridique. En qualité de futurs professionnels, les étudiants seront invités à appréhender ces difficultés en s'initiant, à travers des exercices pratiques, aux fondamentaux de l'identification, de la prévention et de la gestion des risques en entreprise.
Coefficient : 2
Compétences à acquérir :
- Compréhension et maîtrise des enjeux du risk management
- Capacité à mobiliser des connaissances théoriques pour répondre à des problématiques opérationnelles
- Capacité à mettre en œuvre une démarche transversale dans le cadre d'une réflexion globale sur les risques juridiques et extra-juridiques rencontrés par les entreprises
Mode de contrôle des connaissances :
Contrôle continu
Formation année universitaire 2025 - 2026 - sous réserve de modification
Modalités pédagogiques
Le Master Droits et Responsabilité Sociétale des entreprises offre une formation riche, des enseignements aux contenus variés et une pédagogie privilégiant une approche par compétence (par exemple, rédaction de contrats, serious games, clinique juridique, simulation de procès, réalisation d’une initiative de communication, rédaction d’un plan de gestion des risques).
Combinés aux exigences de l’apprentissage, ces caractéristiques contribuent à l’acquisition d’une expertise juridique spécialisée, à la maîtrise de pratiques multiples et au renforcement de la vision interdisciplinaire de l’entreprise : les étudiants comprennent ainsi mieux ses attentes.
Stages et projets tutorés
Cette formation est proposée en :
Formation initiale :
Un stage obligatoire de trois mois au minimum à temps plein
Formation en apprentissage :
Le rythme de l’apprentissage est le suivant :
- Trois semaines consécutives à l’université en début d’année (mi-septembre – début octobre),
- À partir d’octobre : lundi/mardi à l’université, mercredi/jeudi/vendredi en entreprise,
- Une semaine à l’université en janvier, une autre en mars,
- À partir de juin, temps plein en entreprise,
- Fin de formation : septembre de l’année N + 1.
Des programmes nourris par la recherche
Les formations sont construites au contact des programmes de recherche de niveau international de Dauphine, qui leur assure exigence et innovation.
La recherche est organisée autour de 6 disciplines toutes centrées sur les sciences des organisations et de la décision.
En savoir plus sur la recherche à Dauphine
A lire sur Dauphine Éclairages
notre média scientifique
Visibilité, polémique et radicalité : comment l’extrême droite impose ses thèmes dans le débat public
Débats télévisés, réseaux sociaux, provocations : comment des acteurs aux marges du champ politique...
Auteurs, compositeurs… et innovateurs !
L’IA bouleverse la création musicale. Composer, mixer, produire : les processus s’accélèrent et se...
L'IA au travail : une collègue pas comme les autres
L’intelligence artificielle s’invite déjà dans les open spaces. Tandis que certains employés adoptent...