Gestion de patrimoine - 3e année de Licence

Ects : 2

Enseignant responsable :

• AMELIE DE BRYAS

Volume horaire : 18

Description du contenu de l'enseignement :

L'étude du droit patrimonial de la famille débute par des constatations sociologiques qui ont marqué l'évolution de celle-ci. En une génération, les comportements de ceux qui la composent ont beaucoup changé. Cette transformation profonde de la société a été accompagnée sur le plan juridique puisque de nombreuses réformes dans les années 70 puis depuis les années 2000 redessinent sans cesse les contours de la famille qui reste une notion aux contours incertains. Ainsi seront évoquées les aspects juridiques de la famille en commençant par l'étude des différentes unions (mariage, PACS, concubinage), aussi bien d'un point de vue personnel que patrimonial (études des régimes matrimoniaux ainsi que les conséquences patrimoniales du PACS et du concubinage). Il sera ensuite évoqué les causes et les conséquences juridiques des ruptures de ces couples. Enfin il sera question des règles établissant la filiation, prélude indispensable à l'étude du droit des successions (étudié lors du cours droit patrimonial II). Méthodes de l'Enseignement :

• Cours magistral
• Etudes de cas
• Etudes de décisions de justice.

Coefficient : 1

Pré-requis obligatoire :

• Introduction à l'étude du droit.

Compétences à acquérir :

Présentation générale

Le cours de Droit du patrimoine I propose une étude du droit des familles sous l’angle de ses implications patrimoniales. La famille constitue un espace privilégié de relations personnelles, affectives et économiques, traversé par des logiques parfois complémentaires, parfois contradictoires : autonomie individuelle, solidarité familiale, protection des personnes vulnérables, égalité entre les membres du groupe, liberté d’organiser son patrimoine.

Si la famille relève en partie de la sphère privée, elle fait également l’objet d’un encadrement juridique structurant, justifié par des considérations d’ordre public, de sécurité juridique et de justice sociale. Le droit intervient ainsi pour organiser les statuts familiaux, encadrer les rapports patrimoniaux entre les membres de la famille et assurer la transmission des biens entre les générations.

Le cours invite à analyser :

• Les différentes formes contemporaines de famille (mariage, partenariats, union libre, familles recomposées, monoparentales, homoparentales, etc.) ;
• L’évolution des modèles familiaux et leurs fondements sociologiques ;
• Les mécanismes juridiques organisant les rapports patrimoniaux au sein du couple et de la famille ;
• Les enjeux économiques et successoraux liés aux transformations des structures familiales ;
• Les techniques juridiques de transmission du patrimoine (successions, libéralités, anticipations successorales, etc.).

Une attention particulière sera portée aux réformes récentes et aux projets d’évolution du droit, ainsi qu’aux tensions entre liberté individuelle et protection de la famille comme institution.

Compétences développées

• Raisonnement juridique appliqué au droit des familles
• Maîtrise des mécanismes patrimoniaux (régimes matrimoniaux, indivision, successions, libéralités)
• Analyse critique des évolutions législatives et sociétales
• Capacité de conseil et d’anticipation patrimoniale
• Rédaction et argumentation juridiques

Mode de contrôle des connaissances :

• Examen final.

Bibliographie-lectures recommandées

• Ouvrages généraux – Droit de la famille et des personnes

J.-Y. Pauwels, Droit des personnes et de la famille, 18? édition, LGDJ, 2025. › Manuel complet et actualisé du droit des personnes, de la famille, de la filiation et des conséquences patrimoniales.

A. Batteur & L. Mauger-Vielpeau, Droit des personnes, des familles et des majeurs protégés, Lextenso, coll. Manuel, 13? éd., 2025 (si disponible dans la collection). › Approche pédagogique, intégrant les réformes récentes du droit des personnes et de la famille.

O. Malaurie & L. Fulchiron, Droit de la famille, LGDJ, 9? éd., 2025. › Analyse structurée des institutions familiales, des effets juridiques et des évolutions récentes.

• Synthèses et ouvrages complémentaires

F. Gonand, Amélie de Bryas, Gestion de Patrimoine, Du diagnostic aux stratégies financières, juridiques, fiscales et relationnelles, 1ère édition, 2025-26 ;

F. Terré, D. Chagnollaud & Paul Lagarde, Mémento Droit de la famille (2024-2025), Francis Lefebvre (Lefebvre Dalloz), 2024. › Synthèse pratique des règles essentielles, souvent utilisée comme outil de révision. C. Renault-Brahinsky, Mémentos LMD – Droit des personnes et de la famille, Gualino, 22? éd., 2024. › Résumé clair et pédagogique adapté aux étudiants en Licence/Master. A. Marais, Droit des personnes, Dalloz, coll. Cours, 4? éd., 2021. › Ouvrage de référence pour les notions fondamentales du droit des personnes (souvent complémentaire dans le cadre du droit de la famille).

Ects : 3

Enseignant responsable :

• ANNE-SOPHIE DALLEMAGNE

Volume horaire : 18

Description du contenu de l'enseignement :

Plan sommaire du cours de droit des obligations Introduction - généralités (définitions, classifications, évolution et perspectives de réforme … ) Le contrat : 1. Formation

• Conditions de validité (consentement, capacité, objet, cause, forme, respect de l'ordre public)
• Sanction des vices de formation : les nullités.

2. Effets

• Entre les parties (la force obligatoire)
• Vis-à-vis des tiers (l'effet relatif)
• Sanctions de l'inexécution (exécution forcée, responsabilité contractuelle, résolution, théorie des risques).

Coefficient : 1.5

Pré-requis obligatoire :

• Le cours d'introduction générale au droit.

Compétences à acquérir :

• Acquisition par les étudiantes et les étudiants de la connaissance structurée des principes du droit des obligations, de ses concepts et de ses techniques, qui constituent le socle de l'ensemble du droit privé et des raisonnements juridiques. L'enjeu est de poser les fondations de la connaissance et de la compréhension du droit patrimonial dans son ensemble
• Les étudiantes et les étudiants devront connaître les règles juridiques applicables aux obligations contractuelles et délictuelles. Ils sauront résoudre un cas pratique en lien avec cette matière.

Mode de contrôle des connaissances :

• Contrôle continu
• Examen final.

Bibliographie-lectures recommandées

• Code Civil, dans sa dernière édition courante (divers éditeurs / Dalloz, Litec … )
• Parmi les très nombreux manuels courants disponibles, le manuel plus particulièrement conseillé est : Alain BENABENT, Droit des obligations (collection Précis Domat), dans sa dernière édition courante.

Ects : 3

Enseignant responsable :

• JACQUES AMAR

Volume horaire : 18

Description du contenu de l'enseignement :

• Cours et cas pratiques.

Coefficient : 1

Pré-requis obligatoire :

• Aucun.

Compétences à acquérir :

• Principes qui structurent le droit positif : hiérarchie des normes, non-rétroactivité de la loi, spécificité du droit pénal
• Principes qui structurent l'organisation judiciaire : question prioritaire de constitutionnalité, dualisme juridictionnel, compétence des juridictions
• Principes qui structurent les relations juridiques : distinction personne physique-personne morale, distinction meubles-immeubles, distinction acte juridique-fait juridique.

Mode de contrôle des connaissances :

• Examen final.

Bibliographie-lectures recommandées

• Que Sais-Je Introduction au droit, Muriel Fabre-Magnan disponible sur la base de données Cairm
• Lectures de chroniques de jurisprudence sur les bases de données juridiques.

Ects : 2

Enseignant responsable :

• ANNE-SOPHIE DALLEMAGNE

Volume horaire : 12

Description du contenu de l'enseignement :

I. LES DEFINITIONS : LE PATRIMOINE, LES BIENS A. Le contenant : le patrimoine

• 1. Théorie classique
• 2. Remise en cause de la théorie classique.

B. Le contenu : les biens

• 1. Notion de biens : introduction : les biens, les droits, les choses
• 2. Classification des biens
• 3. Les droits portant sur les biens.

II. LES RAPPORTS ENTRE LES BIENS ET LES PERSONNES

• A. La propriété
• B. La possession
• C. L'acquisition de la propriété
• D. La preuve et la protection de la propriété.

III. LA PROPRIETE DEMEMBREE

• A. La propriété démembrée, créatrice de droits portant sur un seul bien : usufruit et droit réel voisin de l'usufruit
• B. La propriété démembrée, créatrice d'un rapport d'interdépendance entre plusieurs biens immobiliers : les servitudes.

IV Les propriétés collectives

• A. L'indivision
• B. La copropriété des immeubles bâtis.

Coefficient : 1

Pré-requis recommandés :

• Le cours d'Introduction au droit.

Compétences à acquérir :

• Connaitre les grands principes applicables au droit des biens.

La connaissance du droit des biens est indispensable pour aborder l'étude des régimes matrimoniaux, des successions, des libéralités … À l'issue de ce cours, les étudiantes et les étudiants seront en mesure de connaitre :

• Les prérogatives du propriétaire
• Les caractères et les limites du droit de propriété
• Les modes d'acquisition de la propriété
• Les différentes formes de la propriété : individuelle, collective, démembrée.

Mode de contrôle des connaissances :

• Un examen terminal (100%).

Ects : 3

Enseignant responsable :

• OLIVIER ALLARD

Volume horaire : 18

Description du contenu de l'enseignement :

• Histoire de la banque et rôle dans l'économie : Qu'est-ce qu'une banque, quel rôle, poids dans l'économie
• Gestion et risques bancaires : Gestion du bilan, risque de crédit, risque de taux, gestion des risques
• Histoire des crises financières : Chronologie, dynamique des crises, exemples
• Evolution de la réglementation bancaire : Le Régulateur, de Bale I à Bale IV, impact pour les banques
• Nouveau modèle du financement de l'économie : Genèse, NBFI et dette privée, fintechs et neo-banques, considérations ESG, le futur des banques.

Coefficient : 1

Pré-requis recommandés :

• Notions de calcul actuariel.

Compétences à acquérir :

• Comprendre le rôle d'une banque dans l'économie
• Connaître l'evolution du monde bancaire global et en France
• Acquérir des notions de gestion et de risques bancaires
• Comprendre les causes et conséquences des crises financières
• Connaître le rôle du régulateur et l'évolution de la réglementation
• Avoir une vision prospective de l'évolution du monde bancaire et du financement de l'économie.

Mode de contrôle des connaissances :

• Examen final pour 100% de la note.

Ects : 3

Enseignant responsable :

• PIERRE-MARIE BEAUCOURT

Volume horaire : 24

Description du contenu de l'enseignement :

Le cours étudie le rôle des banques et des assurances dans l'environnement économique global et comment les évolutions constatées (crise, nouvelles technologies, concurrence, règlementation … ) sont appréhendées par les différent acteurs. Focus sur :

• Clientèle Haut de Gamme
• CRM
• Banque digitale
• Conquête.

Méthodes de l'Enseignement :

• Cours magistral + QUIZ

Coefficient : 1.5

Compétences à acquérir :

Les étudiantes et les étudiants doivent être en mesure de placer la relation individuelle avec un client au centre de l'environnement bancaire globale, dans ses contraintes et ses évolutions.

Mode de contrôle des connaissances :

• Contrôle continu ;
• Examen final.

Bibliographie-lectures recommandées

• Consultation des sites des principaux établissements + Sites institutionnels (AMF / BDF / AFB … ).

Ects : 3

Enseignant responsable :

• JEROME FIELD

Volume horaire : 18

Description du contenu de l'enseignement :

• Rôle de chacun des acteurs de la relation de gestion institutionnelle
• Déroulement d'une transaction sur titre ou fonds
• Différents types de gestion financière (active, passive, hedge fund, risque devise … )
• Connaissance des clients institutionnels (fonds de pension, fonds souverains, caisse d'assurance … )
• Bases d'anglais financier.

Méthodes de l'Enseignement : Intervention de toutes les étudiantes et de tous les étudiants au cours des 6 séances afin que chacun présente en Anglais une revue de presse pendant 10 minutes et réponde aux questions et remarques des autres étudiantes et étudiants. Cours magistral sur chacun des thèmes abordés, suivi de présentations de cas réels afin d'animer la séance.

Coefficient : 1.5

Pré-requis obligatoire :

• Connaissance des outils de bases de la gestion financière (actions, obligations, transaction d'un titre) ;
• Idéalement les étudiantes et les étudiants devraient avoir eu l'expérience d'un investissement boursier (de l'importance des clubs d'investissement) ce qui est trop rarement le cas.

Compétences à acquérir :

Le cours a pour objectif de présenter aux étudiantes et aux étudiants le monde de la gestion institutionnelle en décrivant les acteurs (gérants, dépositaires, traders, brokers etc … ) et d'expliquer leurs interactions. Le modèle du cours se veut interactif en utilisant au mieux les expériences de chacun des étudiantes et des étudiants et s'assurer que tous atteignent le niveau suffisant pour comprendre et savoir expliquer les enjeux de la relation entre les acteurs. Compétences visées : Préparer les étudiantes et les étudiants à tenir une conversation d'investissement d'ordre général avec un client (qui fait quoi dans une relation entre le gérant, le dépositaire, le trader, le banquier … si le client souhaite acheter des titres ou des fonds.) et aussi à s'entretenir avec un promoteur (gérant, vendeur ou back-office) d'un fonds que pourrait souhaiter son client.

Mode de contrôle des connaissances :

• Contrôle continu ;
• Examen final.

Bibliographie-lectures recommandées

• « A Random Walk down Wall Street » B. Malkiel
• « Winning the looser's game » C. D Ellis.

Ects : 2

Enseignant responsable :

• FREDERIQUE DEJEAN

Volume horaire : 18

Description du contenu de l'enseignement :

• Acquérir la compréhension des mécanismes comptables pour pouvoir lire et interpréter le bilan et le compte de résultat d'une entreprise (avec un certain recul)
• Faire réfléchir les étudiantes et les étudiants sur la subjectivité de l'information comptable (en présentant la comptabilité sous différents angles)
• L'étudiante et l'étudiant doit pouvoir comprendre comment sont formés les documents comptables pour pouvoir ensuite les analyser.

Description de l'Enseignement :

• Pour chacun des chapitres étudiés, cours magistral (ou rappel de cours suivant le public) puis exercices d'application
• L'accent est mis sur les liens « comptabilité-fiscalité » ainsi que sur les pratiques internationales (présentation des théories comptables).

Méthodes de l'Enseignement :

• Voir paragraphe précédent
• Une étude de cas globale à la fin des séances (en reprenant tous les points étudiés).

Coefficient : 1

Compétences à acquérir :

• L'étudiante et l'étudiant doit pouvoir comprendre comment sont formés les documents comptables pour pouvoir ensuite les analyser.

Mode de contrôle des connaissances :

• Contrôle continu
• Examen final.

Bibliographie-lectures recommandées

• L BATSCH « La comptabilité facile » Marabout 2005
• F Bonnet « La comptabilité créative » Collection Poche , Economica
• M Capron « La comptabilité en perspective » Collection Repères 2006
• B Colasse « Les fondements de la comptabilité » Collection Repères 2007
• J Pilverdier -Latreyte « Finance d'entreprise » Economica 2002
• J Richard « Système comptable français et normes IFRS » Dunod 2011
• G Sauvageot « La comptabilité »Nathan 2007.

Ects : 2

Enseignant responsable :

• Maylis PEYRET

Volume horaire : 18

Description du contenu de l'enseignement :

Le cours de macroéconomie est organisé en cinq parties.

• La première partie est consacrée aux fluctuations économiques de court-terme. A l'aide du modèle IS/LM, nous analyserons la capacité des politiques budgétaires et monétaires à réduire les fluctuations
• La seconde partie est consacrée aux moteurs de la croissance économique, à partir du modèle de croissance de Robert Solow (1956). Nous y aborderons notamment le rôle du progrès technique comme facteur de croissance
• La troisième partie est consacrée à l'étude des politiques budgétaires. Nous étudierons les outils d'analyse pour mesurer la politique budgétaire, le lien entre dépenses publiques, croissance et solde public. Enfin, nous étudierons les politiques budgétaires menées depuis la création de l'Union Économique et Monétaire
• La quatrième partie concerne l'étude des politiques monétaires. Après un rappel des notions de base, nous étudierons le rôle de la politique monétaire, le recours aux politiques non conventionnelles et les nouveaux enjeux au niveau européen
• La dernière partie est dédiée à l'étude des politiques structurelles. Nous rappellerons les objectifs des politiques structurelles, puis nous étudierons les différentes politiques structurelles en France/ou en zone euro.

Coefficient : 1

Compétences à acquérir :

Les étudiantes et les étudiants devront être capables de :

• Comprendre comment analyser la croissance (modèle de Solow) et les fluctuations économiques (IS/LM)
• Déterminer dans quelle mesure la politique économique peut augmenter la croissance économique et réduire les fluctuations économiques
• Connaître les outils permettant d'évaluer la situation budgétaire d'un pays et l'impact des politiques budgétaires
• Connaître les politiques monétaires des pays de la zone euro depuis le traité de Maastricht
• Connaître et expliquer la différence entre une politique conjoncturelle et une politique structurelle
• Comprendre les enjeux du débat public.

Mode de contrôle des connaissances :

• Examen final (100%).

Bibliographie-lectures recommandées

• Macroéconomie, Olivier Blanchard, Daniel Cohen : Pearson
• Macroéconomie, G. Mankiw : De Boeck Universite
• Politiques économiques, Jean-Baptiste Barfety, Alexandre Ouizille, Jean Dalbard), Théo Iberrakene : Lgdj
• Introduction à la politique économique, Jacques Généreux : Points.

Ects : 2

Enseignant responsable :

• AMINE IMGHOURE
• Hamza AIT-ELCADI

Volume horaire : 18

Description du contenu de l'enseignement :

Le cours étudie comment on utilise Excel en entreprise. Méthodes de l'Enseignement :

• Les cours se déroulent en salle informatique (démonstrations et manipulations directes sur ordinateur)
• Les étudiantes et les étudiants pratiqueront différentes formules Excel et feront des analyses de base de données (immobilier, marché, ...).

Coefficient : 1

Pré-requis recommandés :

• Une connaissance de base des outils de bureautique comme Word, Excel est utile afin de progresser sans trop de difficultés.

Compétences à acquérir :

• L'objectif est de rendre les étudiantes et les étudiants compétents et autonomes en milieu professionnel dans le domaine de la bureautique (Excel)
• L'étudiante et l'étudiants sera capable de comprendre, d'analyser des données et d'appliquer quelques formules Excel pour construire des outils de reporting ou calcul.

Mode de contrôle des connaissances :

• Examen pratique final.

Bibliographie-lectures recommandées

• Les documents sont fournis en cours au format électronique pour Excel.

Ects : 3

Enseignant responsable :

• ALOIS KANYINDA-KASANDA

Volume horaire : 30

Description du contenu de l'enseignement :

Acquérir les bases mathématiques nécessaires au calcul financier. Ce cours étudie comment les calculs de capitalisation et d'actualisation sont mis en œuvre dans différentes opérations financières telles que les placements financiers, les remboursements d'emprunt, les choix d'investissement, les calculs obligataires. Organisé autour de l'alternance de cours théoriques, séances de TD avec exercices, et séances de calcul sur tableur qui permettent la mise en oeuvre de nombreux calculs et la manipulation effective des notions théoriques étudiées. L'ensemble est complété d'étude de cas sur Excel, lesquels donnent une dimension de réalité au calcul actuariel.

Coefficient : 2

Pré-requis obligatoire :

• Fonctions usuelles : log, exponentielle puissance, leurs propriétés algébrique et leur croissance ;
• Quelques notions de base en statistique telles que moyenne, variance, écart type et leurs propriétés ;
• La notion de corrélation et la droite de régression et son interprétation ;
• Sinon savoir manipuler quelques notations mathématiques de base.

Compétences à acquérir :

• A l'issue de cet enseignement l'étudiante et l'étudiant de GP face à son client saura non seulement modifier les paramètres entrés dans son ordinateur mais surtout comprendra les fonctions toutes faites entrées dans son logiciel de discussion
• Il saura interpréter les chiffres concernant son domaine et relativiser leur importance
• Notamment il saura distinguer entre les diverses notions de taux.

Mode de contrôle des connaissances :

• Contrôle continu
• Examen final.

Bibliographie-lectures recommandées

• Edith GINGLINGER, Jean Marie HASQUENOPH, Mathématiques financières, ECONOMICA
• Patrice PONCET, Roland PORTAIT et Serge HAYAT, Mathématiques financières, DALLOZ
• Michel PIERMAY et Alain LAZIMI, Mathématiques financières, ECONOMICA
• www.vernimmen.net.

Ects : 2

Enseignant responsable :

• Olivia MOUSSOURIS

Volume horaire : 18

Description du contenu de l'enseignement :

Les étudiantes et les étudiants devront travailler sur des exercices ciblés, des supports textuels et audio-visuels, des jeux de rôles et des groupes de conversation. Méthodes de l'Enseignement : Les étudiantes et les étudiants seront encouragés à réfléchir de manière approfondie sur les thèmes abordés et aussi sur les différentes façons d'apprendre. Ils approfondiront leurs connaissances par leurs propres recherches et des travaux pratiques.

Coefficient : 1

Pré-requis obligatoire :

• Niveau B1/B2 dans le cadre européen commun de référence.

Compétences à acquérir :

• Révision des bases de grammaire et développement lexical, ainsi que les expressions idiomatiques
• Amélioration des compétences orales et écrites (compréhension et expression).

Mode de contrôle des connaissances :

• Contrôle continu
• Examen final.

Bibliographie-lectures recommandées

• Murphy - English Grammar in Use/ English Vocabulary in Use
• Cotton et al. Market Leader
• Flinders & Sweeney Business English Pair Work
• Cambridge Univeristy Advanced Learners' Dictionary.

Ects : 3

Enseignant responsable :

• JACQUES AMAR

Volume horaire : 18

Description du contenu de l'enseignement :

Le cours étudie les choix qui s'offrent à un individu lorsqu'il décide de se lancer dans une activité économique. Méthodes de l'Enseignement :

• Cours
• Etudes de cas.

Coefficient : 1

Pré-requis obligatoire :

• Avoir quelques connaissances en droit des contrats.

Compétences à acquérir :

Il est indispensable en gestion de patrimoine de connaître les principales formes sociales pour traiter des problématiques concernant le chef d’entreprise.

• Connaissance des principales techniques d'organisation d'une activité économique
• Distinguer les sociétés en fonction du risque pris par les associés
• Distinguer les sociétés en fonction de la nature des titres des associés
• Permettre à l’étudiante et à l'étudiant de se repérer entre les différentes formes sociales
• Donner à l’étudiante et à l'étudiant les outils pour choisir la forme sociale la plus adéquate compte tenu d’un projet économique.

Mode de contrôle des connaissances :

• Examen final.

Bibliographie-lectures recommandées

• M. Cozian, A. Viandier, F. Deboissy, Droit des sociétés, Litec, 2024.

Ects : 3

Enseignant responsable :

• MAXIME CAGIC
• LORAINE ROBERT
• MARION GOFFIN

Volume horaire : 30

Description du contenu de l'enseignement :

L'acquisition des connaissances relatives à l'impôt sur le revenu. L'enseignement a pour objectif outre l'acquisition des connaissances, de confronter les étudiantes et les étudiants à des cas pratiques pour qu'ils soient capables d'analyser une situation et d'y apporter des solutions. Méthodes de l'Enseignement :

• Cours
• Etudes de cas.

Coefficient : 2

Compétences à acquérir :

• Les grands principes de l'impôt sur le revenu
• L'impôt sur la fortune immobilière
• Savoir analyser les conséquences fiscales d'une situation patrimoniale en matière d'impôt sur le revenu
• Pouvoir proposer des solutions en adéquation avec l'évolution du patrimoine.

Mode de contrôle des connaissances :

• Contrôle continu ;
• Examen final.

Bibliographie-lectures recommandées

• Mémento fiscal Francis Lefebvre.

Ects : 4

Enseignant responsable :

• AMELIE DE BRYAS

Volume horaire : 30

Description du contenu de l'enseignement :

L’enseignement s’ouvre sur l’étude des principes régissant la transmission du patrimoine en l’absence de volonté exprimée par le défunt : la dévolution successorale légale. Il s’agit de déterminer qui succède lorsque le défunt n’a pris aucune disposition particulière pour organiser sa succession. Seront analysées :

• les conditions pour succéder ;
• l’ordre des héritiers ;
• les règles de représentation ;
• les droits du conjoint survivant ;
• les principes d’égalité et de hiérarchie entre héritiers.

Cette première partie permet de comprendre la logique légale d’organisation de la transmission patrimoniale.

Dans un second temps, après avoir rappelé les limites imposées à la liberté de disposer (notamment la protection des héritiers réservataires), le cours aborde les libéralités, c’est-à-dire les mécanismes de transmission volontaire du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort. Seront étudiés :

• les conditions de validité des donations et des testaments ;
• les différentes formes de libéralités (donations simples, donations-partages, legs, etc.) ;
• les règles relatives à la réserve héréditaire et à la quotité disponible ;
• le rapport et la réduction des libéralités excessives.

Enfin, le cours traite des modalités concrètes de transmission du patrimoine laissé par le défunt, qu’il soit attribué aux héritiers légaux ou à des personnes gratifiées par disposition volontaire. Cette partie est consacrée aux opérations de liquidation et de partage, comprenant notamment :

Le règlement de la succession

• l'option successorale
• La prise de possession des biens

La liquidation et le partage de la sucession

• l'avant partage
• la répartition des biens

Méthodes de l’enseignement

L’enseignement est dispensé sous forme de cours en ligne.

• Les cont enus théoriques sont accessibles à distance et structurés de manière progressive. Ils sont complétés par :
• des supports écrits et schémas explicatifs ;
• des cas pratiques d’application ;
• des exercices de calcul successoral.

L’enseignant organise plusieurs séances interactives au cours du semestre afin de répondre aux questions des étudiantes et des étudiants, d’approfondir certains points techniques et de revenir sur les difficultés méthodologiques.

Coefficient : 2

Pré-requis recommandés :

• Maîtrise de l'étude de cas et fiches d'arrêts.

Pré-requis obligatoire :

• Introduction à l ’ étude du droit – Droit Patrimonial I.

Compétences à acquérir :

Le cours de Droit du patrimoine II est consacré au droit des successions et des libéralités. Il s’inscrit dans le prolongement du Droit du patrimoine I, consacré au cadre familial et aux rapports patrimoniaux au sein de la famille.Après l’étude des structures familiales dans leurs dimensions sociologiques, juridiques et patrimoniales, ce second enseignement porte sur les mécanismes de transmission du patrimoine à titre gratuit. Il s’agit d’analyser les règles qui organisent le passage des biens d’une personne à une autre, soit entre vifs (donations), soit à cause de mort (successions et testaments).

Le cours examine notamment :

• Les principes directeurs du droit des successions ;
• La détermination des héritiers et de leurs droits ;
• Les mécanismes de dévolution légale et testamentaire ;
• La réserve héréditaire et la quotité disponible ;
• Les opérations de liquidation et de partage ;
• Les libéralités entre vifs (donations simples, donations-partages, etc.) ;
• Les règles relatives au rapport et à la réduction des libéralités.

Une attention particulière est portée aux équilibres entre liberté de disposer de son patrimoine et protection des héritiers réservataires, ainsi qu’aux enjeux contemporains liés à l’anticipation successorale.

Compétences visées

À l’issue de l’enseignement, l’étudiante et l’étudiant seront capables de :

• Identifier les règles applicables à une situation de transmission patrimoniale à titre gratuit ;
• Déterminer les héritiers appelés à la succession et leurs droits respectifs ;
• Calculer la réserve héréditaire et la quotité disponible ;
• Analyser la validité et les effets d’une libéralité (donation ou testament) ;
• Procéder au raisonnement juridique nécessaire à la liquidation d’une succession ;
• Formuler des conseils juridiques adaptés en matière d’anticipation et d’ organisation de la transmission patrimoniale.

Mode de contrôle des connaissances :

• Contrôle continu ;
• Examen final.

Bibliographie-lectures recommandées

Ouvrages fondamentaux – manuels récents

• S. Berre & S. Ferré-André, Successions et libéralités, 11ème éd., Dalloz, coll. HyperCours, 2025.
• Cl. Brenner & Philippe Malaurie, Droit des successions et des libéralités, 11ème éd., LGDJ, 2024.
• M.-C. Forgeard, N. Levillain & A. Boiché, Liquidation des successions, Dalloz, 7ème éd., 2025-26.
• S. Piédelièvre, Successions et libéralités, Bruylant, coll. Paradigme, 2025-26.
• B. Beignier & S. Torricelli-Chrifi (dir.), Libéralités et successions, LGDJ, 7ème éd., 2025.
• C. Renault-Brahinsky, Mémento Droit des successions, Gualino, coll. Mémentos, 16 éd., 2025.
• J. Houssier, Droit des successions et des libéralités, Dalloz, coll. Mémentos, 3ème éd., 2023.
• F. Gonand & A. de Bryas, Gestion de patrimoine, Du diagnostic aux stratégies financières, juridiques, fiscales et relationnelles, chapitre 10, 5ème éd. 2025-2026
• Ouvrage collectif, Successions libéralités, Memento pratique, Lefebvre Dalloz, 2026

Ects : 3

Enseignant responsable :

• ANNE-SOPHIE DALLEMAGNE

Volume horaire : 18

Description du contenu de l'enseignement :

A l'issue de ce cours, l'étudiante et l'étudiant devra connaître et maîtriser les principales règles du droit des sûretés Il devra être capable de résoudre un cas pratique, relatif à cette matière, en fondant sa réponse sur un raisonnement juridique précis et rigoureux. Description de l'Enseignement : Dans une société où la notion de crédit est indissociable de celle de garantie, le droit des sûretés apparaît comme une matière fondamentale. Ce cours permet de découvrir l'ensemble des règles applicables aux sûretés et plus largement aux garanties et de répondre à un certain nombre de questions :

• Pourquoi existe-t-il des garanties ?
• Comment sont-elles créées et mises en œuvre ?
• Quelle sont leur efficacité lorsque le débiteur est insolvable ?.

Méthodes de l'Enseignement . Les séances sont divisées en deux parties :

• Une partie consacrée à un cours
• Une autre partie réservée à des exercices pratiques.

Les étudiantes et les étudiants pourront se référer à un polycopié distribué en cours.

Coefficient : 1

Pré-requis obligatoire :

• Les étudiantes et les étudiants doivent maîtriser l'introduction au droit, le droit des biens ainsi que le droit des obligations.

Compétences à acquérir :

• Familiariser les étudiantes et les étudiants avec le droit du crédit, essentiel à la gestion de patrimoine
• L'étudiante et l'étudiant saura identifier et qualifier les différentes garanties que présente le Droit français
• L'étudiante et l'étudiant sera capable de proposer à l'agent économique une solution adaptée à ses besoins
• L'étudiante et l'étudiant connaîtra les obligations qui pèsent sur les dispensateurs de produits financiers et de crédit et maîtrisera les différents moyens d'exécution dont dispose le bénéficiaire des garanties.

Mode de contrôle des connaissances :

• Examen final.

Bibliographie-lectures recommandées

A titre indicatif, les étudiantes et les étudiants peuvent consulter la dernière édition des ouvrages suivants :

• M. Cabrillac, C. Mouly, S. Cabrillac et P. Pétel, Droit des sûretés, LexisNexis, Litec
• F. Terré, P. Simler, Y. Lequette, Droit civil, Les sûretés, La publicité foncière, Dalloz
• Le Code civil.

Ects : 3

Enseignant responsable :

• ANNE-SOPHIE DALLEMAGNE

Volume horaire : 18

Description du contenu de l'enseignement :

Le cours étudie, au plan théorique, les principaux aspects de la règlementation applicable aux acteurs de la vie économique et en fait l'application à travers des exemples concrets tirés de l'actualité et de la jurisprudence. L'enseignement vise à donner aux étudiantes et aux étudiants une méthodologie destinée à leur permettre, à partir d'une situation concrète, de déterminer les règles de droit applicables. Méthodes de l'Enseignement : Enseignement réalisé sous forme de cours magistral, complété par des analyses d'arrêts et des cas pratiques destinés à mettre en application les connaissances acquises.

Coefficient : 1

Pré-requis obligatoire :

• Cours d'Introduction au droit et de Droit des obligations.

Compétences à acquérir :

L'objectif est de faire acquérir à l'étudiante et à l'étudiant les réflexes lui permettant de se renseigner sur le statut juridique et la solvabilité de ses interlocuteurs et des sociétés qu'il aura à examiner. A l'issue du cours, il saura où trouver les informations qui lui sont utiles pour analyser la situation juridique et financière d'une entreprise. L'étudiante et l'étudiant disposera des outils de base nécessaires à la réalisation d'un audit juridique, qu'il s'agisse d'analyser la situation de ses clients ou celle des structures dans lesquelles il envisage d'investir. En cas de litige, il connaîtra les différents modes de règlement des différends, saura déterminer la compétence juridictionnelle et les règles de preuves applicables. L'étudiante et l'étudiant connaîtra les principales obligations qui s'imposent aux acteurs de la vie économique, ainsi que l'incidence sur les opérations juridiques examinées en cours du choix du régime. Leur attention sera également été attirée sur les différents statuts dont l'activité de CGP est susceptible de relever. L'étudiante et l'étudiant disposera enfin d'informations utiles pour le développement de sa propre carrière professionnelle s'il souhaite exercer une activité indépendante.

Mode de contrôle des connaissances :

• Examen final.

Bibliographie-lectures recommandées

• Cours Dalloz, Droit commercial, S. Piédelièvre
• Hypercours, Droit commercial, Georges Decocq et Aurélie Ballot-Léna.

Ects : 3

Enseignant responsable :

• DAVID KALFON

Volume horaire : 36

Description du contenu de l'enseignement :

Le cours donne une introduction aux marché financiers et aux principaux instruments financiers (TCN, obligations, actions, swaps, contrat à terme, options etc … ). Il initie également l'étudiante et l'étudiant aux principes de construction de portefeuille (diversification, couple rendement/risque) et aux conséquences de l'actualité financières sur un portefeuille donné. Méthodes de l'Enseignement L'approche du cours magistral se veut la plus pratique possible, avec :

• D'une part, des exercices pratiques simples, illustrant les décisions qu'auraient à prendre un CGP dans le cadre de son activité de conseil en investissement
• D'autre part, des mises en situation par le biais d'exposés oraux de 10 minutes, permettant de mettre en lumière l'actualité financière du moment, et leurs implications sur les différentes classes d'actifs.

Lorsque le cours aborde des concepts plus mathématique, l'accent sera mis sur les hypothèses sous- jacentes aux calculs ainsi que sur les limites d'interprétation du résultat. L'aspect purement mathématique des démonstrations est volontairement occulté.

Coefficient : 2

Pré-requis obligatoire :

• Base élémentaire de comptabilité : lecture simple de bilan et compte de résultats, permettant la compréhension des ratios financiers ;
• Bases élémentaire de mathématiques financière : notion d ’ actualisation simple et de capitalisation ;
• Bases de statistique descriptive : moyennes, médiane, écart type ;
• Bases de probabilité : utilisation de la loi de Laplace Gauss.

Compétences à acquérir :

• D'un point de vue théorique, ce cours a pour objectif de découvrir le fonctionnement et l'utilisation des marchés financiers : taux, actions, produits dérivés. Initiation à l'allocation d'actifs
• D'un point de vue pratique, cet enseignement a pour ambition de faire découvrir à l'étudiante et à l'étudiant, la notion de prise de décision en avenir incertain, en ayant pleinement connaissance des limites des différentes approches proposées.

A la fin de l'enseignement, l'étudiante et l'étudiant doit pouvoir aborder en confiance, le volet « compréhension » des marchés financiers en se posant les « bonnes questions » sur l'implication de l'actualité des marchés sur les portefeuilles des clients existants. Il doit être capable de proposer une allocation d'actif ou de prendre des décisions sur un portefeuille existant en fonction d'anticipation d'évolution de l'économie. Il devrait également être à même de comprendre les stratégies de gestion des OPCVM simple, lui permettant ainsi de s'intégrer naturellement dans les équipes technico commerciale des gestions privées.

Mode de contrôle des connaissances :

• Contrôle continu ;
• Examen final.

Bibliographie-lectures recommandées

La bibliographie reste facultative :

• Equity Asset Valuation, CFA institute investment series, edition Wiley
• Managing investment portfolios : a dynamic process, CFA institute investment series, edition Wiley
• Réussir l'examen certifié AMF, Eric Normand, edition Pears.

Ects : 3

Enseignant responsable :

• Sophie DEL MOLINO

Volume horaire : 24

Description du contenu de l'enseignement :

• Chapitres de cours
• Exercices et cas pratiques.

Coefficient : 1.5

Pré-requis obligatoire :

• Base de comptabilité générale indispensable.

Compétences à acquérir :

• Comprendre les mécanismes financiers de base pour avoir accès à l'information financière des sociétés (cotées ou non).

Mode de contrôle des connaissances :

• Contrôle continu ;
• Examen final.

Bibliographie-lectures recommandées

• BATSCH L. :Le diagnostic financier, Economica, 2007
• PILVERDIER Juliette, Finance d'entreprise, 9e éd
• VERNIMMEN FINANCE D'ENTREPRISE 2014.

Ects : 1

Enseignant responsable :

• AMINE IMGHOURE
• Hamza AIT-ELCADI

Volume horaire : 15

Description du contenu de l'enseignement :

• Présentation générale des macros et de VBA.
• Présentation et prise en main de l'éditeur Visual Basic (VBE).
• Appréhender les notions de modules, d'objets. Coder des procédures et des fonctions en VBA.
• Présentation des boites de dialogues.
• Gestion des erreurs.

Coefficient : 0.50

Pré-requis obligatoire :

• Une connaissance de base des outils de bureautique comme Word, Excel est nécessaire afin de progresser sans trop de difficultés.

Compétences à acquérir :

• Apprentissage du langage de programmation VBA/EXCEL
• Implémentation des applications mettant en œuvre le langage de programmation VBA.

Mode de contrôle des connaissances :

• Examen pratique final.

Bibliographie-lectures recommandées

• Les documents sont fournis en cours au format électronique pour Excel.

Ects : 1

Volume horaire : 12

Coefficient : 0.50

Ects : 1

Enseignant responsable :

• AMELIE DE BRYAS

Volume horaire : 12

Description du contenu de l'enseignement :

• Connaissance des métiers
• Élaboration d'un CV et d'une lettre motivation
• Élaboration d'un questionnaire en vue d'une rencontre fructueuse avec des professionnels
• Rencontre avec des professionnels de la gestion de patrimoine
• Méthode de recherche de contacts, d'informations … ;
• Simulation d'entretiens
• Mise en commun d'informations sur les métiers de la gestion de patrimoine.

Méthodes de l'Enseignement :

• Interactivité
• Mise en situation
• Exercices pratiques.

Coefficient : 0.50

Pré-requis recommandés :

Aucun pré-requis nécéssaire.

Méthodes pédagogiques

Le cours repose sur une pédagogie active :

• Interactivité et échanges en groupe
• Mises en situation (simulation d’entretien)
• Exercices pratiques (CV, lettre de motivation)
• Rencontres avec des professionnels
• Travail d’enquête métier

Compétences à acquérir :

1. Présentation du cours (12 heures)

Ce cours vise à accompagner les étudiants dans la construction de leur projet professionnel dans le domaine de la gestion de patrimoine.

Il permet aux étudiants de :

• mieux connaître les métiers du secteur,
• comprendre les compétences attendues par les professionnels,
• développer des outils de candidature efficaces (CV, lettre de motivation),
• apprendre à rechercher un stage ou une alternance,
• préparer les entretiens professionnels.

Le cours repose sur une pédagogie interactive et professionnalisante incluant des mises en situation, des exercices pratiques et des échanges avec des professionnels.

2. Objectifs pédagogiques

À l’issue du cours, les étudiants seront capables de :

• Identifier les principaux métiers de la gestion de patrimoine
• Comprendre les missions, compétences et parcours d'accès aux différents métiers
• Élaborer un CV professionnel adapté au secteur
• Rédiger une lettre de motivation efficace
• Construire une stratégie de recherche de stage ou d’alternance
• Préparer et conduire un entretien avec un professionnel
• Mener une enquête métier (entretien exploratoire avec un professionnel)
• Présenter et analyser les informations recueillies sur un métier

3. Compétences développées

• Compétences professionnelles
• Analyse des métiers et des trajectoires professionnelles
• Capacité d’enquête et de collecte d’informations
• Techniques de candidature
• Compétences transversales
• Communication écrite professionnelle
• Communication orale
• Construction d’un projet professionnel
• Travail collaboratif

Mode de contrôle des connaissances :

• Contrôle continu.

Bibliographie-lectures recommandées

1. Orientation et insertion professionnelle (ouvrages académiques)

Guichard, J., Huteau, M. (2019).

Psychologie de l’orientation. Dunod. › Ouvrage de référence en sciences de l’éducation et psychologie de l’orientation, présentant les théories et les pratiques de l’accompagnement des trajectoires professionnelles.

Guichard, J., Huteau, M. (dir.) (2022).

Orientation et insertion professionnelle : 75 concepts clés. Dunod. › Présente les notions centrales de l’orientation et de l’insertion professionnelle, utiles pour comprendre les transitions entre formation et emploi.

Dubar, C. (2015).

La socialisation : construction des identités sociales et professionnelles. Armand Colin. › Ouvrage important pour comprendre la construction des identités professionnelles.

Rose, J. (2014).

Missions locales et insertion professionnelle des jeunes. La Documentation française.

2. Méthodologie de recherche d’emploi

Bolles, R. (2023).

De quelle couleur est votre parachute ? Mardaga. › Un classique international sur la construction de carrière et les stratégies de recherche d’emploi.

de Fontenay, E., Figeac, J. (2022).

Le guide du CV et de la recherche d’emploi. L’Étudiant.

Martin, J. (2021).

Réussir son entretien de recrutement. Eyrolles.

L’Étudiant (2023).

Le grand livre des métiers. Éditions de l’Étudiant. › Présentation de nombreux métiers et de leurs parcours d’accès.

3. Connaissance des métiers de la finance et de la gestion de patrimoine

Faugeron, J.-P., Jalladeau, J. (2022).

Gestion de patrimoine. Dunod.

Bé guin, J., Capelle-Blancard, G. (2021).

Banque et marchés financiers. La Découverte.

Montalban, M., Sauviat, C. (2020).

Les métiers de la finance. La Découverte.

APEC (rapports et fiches métiers)

› fiches détaillées sur les métiers financiers.

4. Ressources numériques utiles pour les étudiants

APEC – fiches métiers finance

Onisep – fiches métiers banque/finance

AFG (Association française de la gestion financière)

LinkedIn Learning / APEC compétences

5. Articles et rapports utiles pour l’enseignement

CRÉDOC (2004).

Travailler en étudiant : les enjeux pour l’insertion professionnelle.

› montre le rôle des expériences professionnelles dans la construction du projet professionnel des étudiants.

Ects : 1

Enseignant responsable :

• HELENE NGUYEN

Volume horaire : 18

Description du contenu de l'enseignement :

• Organiser son action sur son territoire de vente
• Savoir prendre un rendez-vous par téléphone
• Mener des entretiens de vente avec succès
• Faire avancer son client ou son prospect dans les étapes successives du cycle de vente
• Argumenter et conclure
• Communiquer et s'adapter à son interlocuteur.

Méthodes de l'Enseignement :

• Apports théoriques et méthodologiques de l'enseignant
• Exercices pratiques, mise en situation, études de cas.

Coefficient : 1

Compétences à acquérir :

• Découvrir les fondamentaux de la vente
• Apprendre à organiser son activité commerciale
• Réussir ses entretiens de vente
• Savoir communiquer efficacement avec un client
• Savoir se situer dans la démarche d'achat du client pour mener les actions appropriées, utiliser des outils permettant d'améliorer son aisance et son efficacité en situation de vente, bien communiquer avec un client.

Mode de contrôle des connaissances :

• Contrôle continu ;
• Examen final.

Bibliographie-lectures recommandées

• AGUILAR (M.), « Vendeur d'élite », Dunod, 2011
• BELORGEY (P), « La boîte à outil du commercial », Dunod, 2009
• BOURRELY (R.), «Mieux négocier» Eyrolles, 2007
• CIELLE (A) « Comment trouver et fidéliser vos clients », Dunod, 2011
• DARMON (R.Y.), « Marketing des ressources humaines, des forces de vente », Economica, Paris, 1993
• MACHURET (JJ) - DELOCHE (D) - CHARLOT D'AMART (J) « Commerciator » Interéditions 1994
• MOULINIER (R) « Les Techniques de vente » , Eyrolles, 2009
• MOULINIER (R) - NGUYEN (H) - JAVITCH (L) « L'écoute atout maître de la vente » Eyrolles 2010
• MOULINIER (R) - « L'art de la vente » - CHIRON, 2011
• PLATNIC COHEN (E) « Le pouvoir de vendre » Eyrolles, 2011
• STEWART (I) - JOINES (V) « Manuel d'analyse transactionnelle » Interéditions 2005.

Ects : 2

Enseignant responsable :

• OLIVIA MOUSSOURIS

Volume horaire : 18

Description du contenu de l'enseignement :

• CV
• Lettres de motivation
• Simulations d'entretiens d'embauche
• Vocabulaire du monde de l'entreprise (cf. thématiques du TOEIC).

Méthodes de l'Enseignement :

• Enseignement interactif.

Coefficient : 1

Compétences à acquérir :

• Acquisition de l'anglais professionnel.

Mode de contrôle des connaissances :

• Contrôle continu ;
• Examen final.

Bibliographie-lectures recommandées

• David Cotton, Market Leader 3rd edition Upper Intermediate Coursebook, Longman, 2011.

Ects : 2

Description du contenu de l'enseignement :

• Stage de 2 mois.

Coefficient : Validation.

Compétences à acquérir :

Dans le cadre de la Licence 3, le stage en gestion de patrimoine / gestion de fortune a pour objectif de permettre à l’étudiant d’acquérir et de consolider des compétences professionnelles spécifiques au secteur. L’étudiant doit être en mesure de mobiliser les connaissances juridiques, fiscales, financières et économiques acquises en formation afin de comprendre les problématiques patrimoniales des clients et le fonctionnement d’un cabinet, d’un établissement bancaire ou d’une société de gestion. Il est attendu qu’il participe, sous supervision, à l’analyse de situations patrimoniales simples, à la collecte et au traitement d’informations financières, à la préparation de supports de rendez-vous, ainsi qu’à la veille réglementaire et fiscale. Le stage doit également favoriser le développement de compétences méthodologiques (rigueur dans l’analyse, respect des procédures internes et des obligations de conformité, notamment en matière de connaissance client et de réglementation), communicationnelles (rédaction de notes synthétiques, échanges professionnels adaptés) et relationnelles (discrétion, sens de l’éthique, respect de la confidentialité, travail en équipe). Enfin, l’étudiant est attendu sur sa capacité à adopter une posture professionnelle et à porter un regard critique sur les missions réalisées, en articulant son expérience de terrain avec les enseignements académiques et son projet professionnel.

Mode de contrôle des connaissances :

Le rapport de stage que les étudiants de L3 doivent remettre constitue un travail académique visant à analyser de manière structurée l’expérience professionnelle réalisée au cours de l’année. Il ne s’agit pas uniquement d’un compte rendu descriptif des activités effectuées, mais d’une réflexion critique mettant en perspective les missions confiées, les compétences mobilisées et acquises, ainsi que les liens avec les enseignements de la formation. Le document doit présenter l’organisme d’accueil, le contexte du stage, les objectifs fixés, les méthodes de travail employées et les résultats obtenus. Une attention particulière est attendue quant à la capacité d’analyse, à la rigueur rédactionnelle, à la qualité des sources mobilisées le cas échéant et au respect des consignes formelles (volume, bibliographie, annexes, délais). Ce rapport constitue un élément essentiel de l’évaluation de l’année et participe à la professionnalisation et à la consolidation des acquis disciplinaires.