Descriptif des cours
Module : la fonction Direction - Administration générale - 6ECTS
- Droit des sociétés et des groupes de sociétés
Droit des sociétés et des groupes de sociétés
Enseignant responsable :
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
- Caractéristiques du droit des sociétés. - Droit commun des sociétés. - Droit spécial des sociétés à risque illimité. - Droit spécial des sociétés à risque limité. - Conventions extrastatutaires. - Structure des groupes de sociétés. - Orientation sociétale du droit des sociétés. - Aperçu du droit des groupements paracapitalistes.
Coefficient : 1
Pré-requis recommandés :
Cours de droit commercial général.
Pré-requis obligatoire :
s/o
Compétences à acquérir :
- Connaissance des grandes classifications du droit des sociétés. - Compréhension des principaux mécanismes du droit des sociétés. - Compréhension des grandes tendances contemporaines du droit des sociétés. - Aptitude à l'analyse juridique appliquée au droit des sociétés.
Mode de contrôle des connaissances :
Contrôle continu (100 %).
Bibliographie-lectures recommandées
Maurice Cozian, Alain Viandier et Florence Deboissy, Droit des sociétés, LexisNexis, 34ème édition, 2023.
- Corporate Governance et Compliance
Corporate Governance et Compliance
Enseignant responsable :
- GUY GRAS
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
La Gouvernance Responsable : Avoir le " bon comportement" sur son, marché, un enjeu clef pour toutes les entreprises
Les trois principaux leviers pour mettre en place une Gouvernance Responsable.
1) La règle de droit : Du droit des sociétés vers la conformité de l'organisation
Cette partie étudiera l'évolution des règles juridiques traditionnelles d'organisation des structures tirées du droit des sociétés vers la mise en place de programme de compliance sophistiqués.
2) Le besoin du monde financier : La transparence attendue par le marché financier.
Cette partie insistera sur le rôle du reporting extra financier, les raisons de son développement et de sa complexité croissante et la judiciarisation de ce reporting auquel nous assistons.
3) L’attente sociétale : Les engagement RSE vis-à-vis des parties prenantes
Cette partie expliquera la construction d'une politique RSE pour une entreprise, les raisons des choix réalisés et les mécanismes de contrôle adoptés pour en assurer le suivi.
Coefficient : 1
Pré-requis recommandés :
Droit des sociétés
Compétences à acquérir :
Comprendre et savoir ce que sont :
- des règles de gouvernance d'entreprise
- un programme de compliance
- le reporting extra-financier
- une politique RSE d'entreprise
Mode de contrôle des connaissances :
Contrôle final - cas pratique
Module : la fonction Finance - Assurance - 6 ECTS
- Droit du financement
Droit du financement
Enseignant responsable :
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
1/ Les contrats de compte : - compte de dépôt, - compte courant, - théorie des comptes. 2/ Les contrats de crédit : - prêt, découvert et avance, - affacturage, - crédit-bail, - portage crédit, - titrisation. 3/ Les contrats de garantie : - crédit documentaire, - cautionnement, - garantie autonome, - lettre d'intention, - fiducie sûreté.
Coefficient : 1
Pré-requis recommandés :
- Cours de droit commercial général. - Cours de droit des obligations.
Pré-requis obligatoire :
s/o
Compétences à acquérir :
- Compréhension de l'importance de la banque et des techniques contractuelles en droit du financement. - Compréhension des principaux mécanismes du droit du financement. - Adaptation des solutions juridiques aux besoins d'une entreprise en fonction de sa position sur un marché et de sa situation financière. - Aptitude à l'analyse juridique appliquée au financement des entreprises.
Mode de contrôle des connaissances :
Contrôle continu (100 %).
Bibliographie-lectures recommandées
- Régine Bonhomme et Myriam Roussille, Instruments de crédit et de paiement. Introduction au droit bancaire, LGDJ, 14ème édition, 2021. - François Pasqualini et Gaëtan Marain, Droit du crédit bancaire, Bruylant, 1ère édition, 2020.
- Droit des assurances
Droit des assurances
Enseignant responsable :
- RICHARD GHUELDRE
Volume horaire : 18
Coefficient : 1
Module : La fonction Comptabilité - Fiscalité - 6 ECTS
- Comptabilité des entreprises
Comptabilité des entreprises
Enseignant responsable :
- PATRICE MOISAND
Volume horaire : 18
Coefficient : 1
- Fiscalité des entreprises
Fiscalité des entreprises
Volume horaire : 18
Coefficient : 1
Module : La fonction Ressources humaines - 3 ECTS
- Droit du travail
Droit du travail
Module : La fonction Achat - Vente - 3 ECTS
- Droit des contrats d'affaires
Droit des contrats d'affaires
Volume horaire : 12
Coefficient : 1
- Droit de la distribution
Droit de la distribution
Module : La fonction Marché - 3 ECTS
- Droit de la concurrence
Droit de la concurrence
- Droit de la consommation
Droit de la consommation
Volume horaire : 12
Coefficient : 1
Module : La fonction Innovation - 3 ECTS
- Droit des propriétés incorporelles
Droit des propriétés incorporelles
Enseignant responsable :
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
L'enseignement comprend une partie théorique dans laquelle ils apprendront quelle est la place de la propriété industrielle dans le droit des biens et au regard d'autres branches du droit comme le droit de la concurrence ou le droit de l'Union européenne avec le brevet ou la marque unique. Ils étudieront également les méthodes et action en vue de protéger les inventions et autres savoir-faire dans le contexte de développement des entreprises.
Coefficient : 1
Compétences à acquérir :
Il s'agit de comprendre et d'acquérir les connaissances liées à la propriété industrielle (Brevets, marques, dessins et modèles...) dans l'univers de l'entreprise. Les connaissances relatives au dépôt et à la protection des droits de propriété industrielle en France et en Europe.
Mode de contrôle des connaissances :
Contrôle continu
Module : Professionnalisation
- Réussir son alternance et son insertion professionnelle
Réussir son alternance et son insertion professionnelle
Enseignant responsable :
- WILLIAM EDOUARD CARGILL
Volume horaire : 12
Coefficient : 1
Module : Les grands enjeux de l'entreprise
- La responsabilité sociétale des entreprises
La responsabilité sociétale des entreprises
Volume horaire : 12
- La mondialisation
La mondialisation
Volume horaire : 12
- L'intelligence artificelle
L'intelligence artificelle
Module : Pratique professionnelle - 24 ECTS
- Stage (3 mois minimum à temps plein)
Stage (3 mois minimum à temps plein)
- Pratique de la gestion de projet
Pratique de la gestion de projet
Volume horaire : 12
Formation année universitaire 2025 - 2026 - sous réserve de modification
Modalités pédagogiques
Les cours seront dispensés sous la forme de 10 modules.
Des cours précèdent le stage de 3 mois minimum réalisé à partir de janvier. Ce dernier souligne l’importance de l’intégration de l’étudiant au sein du monde professionnel.
Chaque module correspond à une étape essentielle de l’acquisition de connaissances pour intégrer le monde de l’entreprise et devenir un juriste à la fois polyvalent, ayant des connaissances dans de nombreuses matières, et spécialiste en devenir de certains domaines particuliers.
Les cours de chaque module sont dispensés par des enseignants chercheurs et des professionnels, tous spécialistes des matières enseignées.
Les modules sont déclinés par fonction au sein de l’entreprise. On y trouve la fonction direction et administration générale avec la Corporate Governance et la Compliance, la fonction finance – Assurance ; la fonction Comptabilité – Fiscalité ; La fonction ressources humaines ; la fonction achat - vente ; la fonction Marché qui englobe concurrence et consommation ; la fonction innovation au sein de laquelle se déclinent différents aspects de la propriété incorporelle.
La professionnalisation est au cœur de la formation, un module entier lui est consacré avec des développements concernant la réussite de son alternance et de son insertion professionnelle. A la fin du premier semestre, un module sera consacré à la préparation du stage.
Un module articulé en trois Spoc ; mondialisation, RSE et Intelligence artificielle sera dispensé parallèlement au stage.
Stages et projets tutorés
Le Master 1ère année comprend un stage de 3 mois minimum au sein d’une entreprise au sens large.
Des programmes nourris par la recherche
Les formations sont construites au contact des programmes de recherche de niveau international de Dauphine, qui leur assure exigence et innovation.
La recherche est organisée autour de 6 disciplines toutes centrées sur les sciences des organisations et de la décision.
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