Le programme de la formation
Enseignements obligatoires
- Droit international privé
Droit international privé
Ects : 4
Enseignant responsable :
JULIETTE MOREL-MAROGER
LOUIS PERREAU-SAUSSINEVolume horaire : 36
Description du contenu de l'enseignement :
Objectifs de l'enseignement : Acquisition des outils spécifiques du droit international privé (et donc du droit du commerce international) : Règle de conflit de lois, Lois de police, règles de compétence internationale et d’effet des jugements étrangers.
Description de l'Enseignement : L’enseignement se déroule en deux temps : —Le premier est consacré aux méthodes du conflit de lois ; —Le second est consacré aux méthodes du conflit de juridictions ;
Méthodes de l'Enseignement : Cours et études de cas
Coefficient : 2
Mode de contrôle des connaissances :
CC = CT
Bibliographie-lectures recommandées
1) Ouvrages généraux : B. Ancel et Y. Lequette, Grands arrêts de la jurisprudence française de droit international privé, Sirey (GA), 5ème éd., 2006 : Dalloz Bibliothèque numérique. B. Audit et L. d’Avout, Droit international privé, Economica, 7ème éd., 2013. D. Bureau et H. Muir-Watt, Droit international privé, t. I et II, PUF, coll. « Thémis », 2nde éd., 2010. P. Mayer et V. Heuzé, Droit international privé, Montchrestien, 10ème éd., 2010. M.-L. Niboyet, G. de Geouffre de La Pradelle, Droit international privé, LGDJ, 4ème éd., 2013.
2) Ouvrages de synthèse : S. Clavel, Droit international privé, Dalloz, coll. Hypercours, 3ème éd., 2012 : Dalloz bibliothèque numérique. F. Monéger, Droit international privé, Litec, 6ème éd., 2012.
- Sociologie politique du droit
Sociologie politique du droit
Ects : 4
Enseignant responsable :
RENAUD DORANDEUVolume horaire : 24
Description du contenu de l'enseignement :
Ce cours a vocation à familiariser les étudiant à la branche de la sociologie axée sur l’étude des pratiques juridiques effectives des acteurs juridiques. Il propose ensuite une initiation à la sociologie politique du droit.
Coefficient : 2
- Droit des sociétés
Droit des sociétés
Ects : 2
Enseignant responsable :
PASCAL ETAINVolume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
Présentation des notions : société vs entreprise, associés, dirigeants
développements sur les grands thèmes de droit des sociétés : création d'une société, vie de la société, droits et obligations des associés, statut pouvoir et responsabilité des dirigeants, transmission des parts sociales ou actions
Coefficient : 1
Pré-requis recommandés :
le droit des contrats
Pré-requis obligatoire :
aucun
Compétences à acquérir :
connaître les notions clés et les mécanismes essentiels du droit des sociétés
Mode de contrôle des connaissances :
contrôle terminal, questions de connaissance et de compréhension
- Tort Law
Tort Law
Ects : 2
Enseignant responsable :
CORALIE RAFFENNEVolume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
This course will be taught in seminar format, with an interactive analysis of cases and materials relating to the topics in questions. Particular emphasis will be placed upon debate & discussion.
The aim of this module is to provide an introduction to the study of the common law illustrating its basic functioning through examples from the law of torts. A number of seminars will focus on the defining characteristics of common law legal systems, including different patterns of legal reasoning, the distinctiveness of sources of law, and the question of the mentalité of the common lawyer. With this background in the mind, the course will then proceed to examine key issues in respect of tort law, including the structure and approach of tort law, an examination of component torts, such as the iconic tort of negligence. This will be undertaken by means of case law analysis, legal reasoning and advocacy. The focus of the course is upon the English common law.
Coefficient : 1
Pré-requis obligatoire :
Niveau d'anglais satisfaisant
Formation juridique en L1 et L2
Compétences à acquérir :
Understanding the specificities of the Common Law reasoning and argumentation
Problem solving and advocacy
Basic knowledge of the law of negligence
Mode de contrôle des connaissances :
60% contrôle continu 40% examen
Bibliographie-lectures recommandées
Bermingham, V, Watson, S, Nutshells Tort , (Sweet & Maxwell, 2014) 10th Edition Frison Danièle, Hutchinson Wesley, Moisan Jean-François, Weil Françoise, English Law and British Institutions , (Ellipses, 2005) 3e édition Horsey, K. and E. Rackley, Tort law . (Oxford: Oxford University Press, 2015) 4th edition Slapper, G. and D. Kelly, The English legal system 2015–2016, (Abingdon: Routledge, 2015) 16th edition To look up case law: http://www.bailii.org/
- Droit du travail
Droit du travail
Ects : 3
Enseignant responsable :
MORGAN SWEENEY
HELENE TISSANDIER NASOMVolume horaire : 36
Description du contenu de l'enseignement :
Objectifs de l'enseignement : Le cours aborde les notions clés du droit du travail, droit vivant et réversible qui pose les règles du jeu des rapports de travail. Au-delà de cet apprentissage des règles, l’enseignement aura pour objectif de familiariser les étudiants avec un raisonnement propre à cette discipline, à travers des exercices variés : rédaction d’un contrat de travail ou de règlement intérieur d'entreprise, résolution ou invention de cas pratique, lecture et commentaire d’arrêts.
Description de l'Enseignement : Le cours porte essentiellement sur les relations individuelles de travail (naissance, exécution et rupture du contrat de travail). Les questions sont multiples et variées, par exemple : qu’est-ce qu’un contrat de travail ? Quels sont les pouvoirs d’un employeur ? Qu’est-ce que la discrimination ? Comment licencier ? Comment rompre un contrat sans licencier ? Comment faire évoluer un contrat ? Trois axes seront plus spécifiquement abordés :
-Axe 1 : le contrat de travail (recrutement, notion de contrat, diversité des contrats, essai) -Axe 2 : l’exécution du contrat de travail (pouvoirs de l’employeur, libertés et droits fondamentaux des salariés, modification du contrat, clauses) -Axe 3 : la rupture du contrat (licenciement et autres modes de rupture)
Méthodes de l'Enseignement : Cours et études de cas, Cours en petit groupe
Coefficient : 1,5
Pré-requis obligatoire :
Aucun mais une formation au raisonnement juridique est utile, en particulier l'enseignement de droit des obligations et de la responsabilités civile de L2.
Compétences à acquérir :
Connaissances des notions fondamentales du droit du travail
Capacité d'argumentation et de raisonnement juridique (notamment à travers les procès fictifs)
Mode de contrôle des connaissances :
Contrôle continu à 100%. Le semestre est organisé autour des procès fictifs. Il s’agit de placer des équipes de 2 ou 3 étudiants dans la situation d’avocats (demande/défense) ou de juges. A partir d’un dossier, composé d’un énoncé sur le déroulement des événements et de pièces à la disposition des étudiants, ceux-ci devront assumer le rôle soit des avocats en demande, avocats en défense ou juges. La note finale est composée d'une note de devoir maison, de la note de procès fictif (rédaction de conclusions et audience), éventuellement complétées par une note de test. Les enseignants prennent en compte la participation dans la détermination de la moyenne finale.
En savoir plus sur le cours :
Bibliographie-lectures recommandées
Manuels de droit du travail, au choix de l’étudiant, par exemple :
E. Dockès, G. Auzero, D. Baugard, Droit du travail, Précis, Dalloz, dernière édition. E. Peskine, C. Wolmark, Droit du travail, Dalloz, coll. Hypercours, dernière édition.
Les étudiants doivent maîtriser les bases de données juridiques mis à disposition par la bibliothèque de Dauphine (Dalloz, Lexinexis, Lexbase, Lamyline, etc.).
Il est fortement recommandé de se procurer la dernière édition de ces ouvrages. Le Code du travail n’est pas utile.
- Droit public des biens
Droit public des biens
Ects : 3
Enseignant responsable :
PIERRE BOURDONVolume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
Introduction – Les biens en droit public
I/ La propriété : principe fondamental du droit public des biens
II/ La propriété publique : fondement principal du droit public des biens
Première partie – Le domaine public
Thème 1 – Les notions de domaine public et de domaine privé
Thème 2 – L’incorporation d’un bien dans le domaine public
Thème 3 – La protection du domaine public
Thème 4 – La gestion du domaine public
Deuxième partie – L’expropriation
Thème 5 – La notion d’expropriation
Thème 6 – Les acteurs et l’objet de la procédure d’expropriation
Thème 7 – La phase administrative de la procédure d’expropriation
Thème 8 – La phase judiciaire de la procédure d’expropriation
Troisième partie – Les travaux publics
Thème 9 – La notion de travaux publics
Thème 10 – L’exécution des travaux publics
Thème 11 – Les dommages de travaux publics
Coefficient : 1,5
Pré-requis recommandés :
Cours de droit administratif général
Compétences à acquérir :
Notions du droit public des biens : propriété publique, domaine public/domaine privé, expropriation, travaux publics
Mode de contrôle des connaissances :
Devoir sur table ; 3h ; sujet au choix : dissertation ou commentaire d'arrêt
Bibliographie-lectures recommandées
- BOURDON Pierre, MORAND-DEVILLER Jacqueline, POULET Florian, Droit administratif des biens, 12ème éd., 2022
- CHAMARD-HEIM, MELLERAY, NOGUELLOU, YOLKA, Grandes décisions du droit administratif des biens, 4ème éd., 2022
- FOULQUIER Norbert, Droit administratif des biens, 5ème éd., 2019
- ROUX Christophe, Droit administratif des biens, 2ème éd., 2021
- Droit public des affaires
Droit public des affaires
Ects : 4
Enseignant responsable :
CLAUDIE BOITEAUVolume horaire : 24
Coefficient : 2
- Droit processuel public
Droit processuel public
Ects : 3
Enseignant responsable :
MICHEL AYMARDVolume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
Structure des juridictions et principes fondamentaux
Le procès administratif (le recours, l'instruction, l'audience, le jugement et l'exécution)
L'appel et la cassation
Les procédures spéciales (référés, le contentieux fiscal, le droit des étrangers)
Les juridictions spécialisées.
Coefficient : 1,5
Compétences à acquérir :
Comprendre les particularités et les finalités du procès devant la juridiction administrative.
- Protection des droits fondamentaux
Protection des droits fondamentaux
Ects : 4
Enseignant responsable :
JEREMY MARTINEZ
VICTOR ULYSSE SULTRAVolume horaire : 36
Coefficient : 2
Enseignements obligatoires
- Théorie Générale des Organisations Publiques
Théorie Générale des Organisations Publiques
Ects : 4
Enseignant responsable :
RAPHAEL CROCFER
VICTOR ULYSSE SULTRA
LAURENCE SERVEL
RENAUD DORANDEU
JEREMY MARTINEZVolume horaire : 36
Description du contenu de l'enseignement :
Le cours de « Théorie générale des organisations publiques » propose une approche pluridisciplinaire d’un même objet – les organisations publiques – appréhendé sous l’angle juridique, sociologique, politique et économique.
Une ou deux séances introductives (3h ou 6h) présentent la sociologie des organisations et notamment les réflexions portant sur l'évolution du rôle de l’État dans la régulation des rapports sociaux.
Quatre ou cinq séances (12h ou 15h) proposent une approche juridique des organisations publiques en insistant notamment sur leur finalité et leur autonomie comme critères d'identification de celles-ci. Ces organisations sont envisagées à la fois d'un point de vu interne (Etat, collectivités territoriales), européen (Union européenne) et international (ONU et ses agences).
Trois séances (9h) replacent les organisations publiques dans le champ de l'analyse des politiques publiques. A travers des exemples concrets, elles s'intéressent à la fois au rôle des organisations publiques et de leurs agents dans l’action publique et dans la fabrication des politiques publiques mais également à l'influence sur ces organisations des politiques publiques visant à réformer l'action publique .
Deux dernière séances (6h) sont consacrées à une introduction à l'analyse économique des organisations publiques, en abordant successivement les choix publics (théorie du choix social, Public Choice, votes et offre de biens publics) et les institutions de régulation, en mettant l'accent sur l'histoire et les comparaisons internationales.
Une séance à mi-semestre (3h) est consacrée à la méthodologie de la recherche et à la réalisation du court mémoire.
Coefficient : 2
Pré-requis recommandés :
L2 Droit ou équivalent
Pré-requis obligatoire :
Aucun
Compétences à acquérir :
- Savoir mobiliser différentes disciplines scientifiques pour l'analyse d'un même objet : les organisations publiques
- S'initier à la recherche académique par la rédaction d'un court mémoire
- Maîtriser les méthodes de problématisation et d'analyse d'un sujet
Mode de contrôle des connaissances :
50% de travail d'initiation à la recherche (mémoire rédigé seul ou à plusieurs étudiants) 50% examen oral
- Droit de l'Union Européenne
Droit de l'Union Européenne
Ects : 4
Enseignant responsable :
OLIVIA TAMBOUVolume horaire : 36
Description du contenu de l'enseignement :
Le cours propose aux étudiants une présentation approfondie des règles matérielles et procédurales applicables au sein de l'Union européenne (traités, directives, règlements, jurisprudence etc.) ainsi que des différents domaines d’intervention de l’Union européenne. Il s’agit notamment d’envisager les principales règles relatives au marché intérieur et à la libre circulation mais également celles concernant la politique étrangère et de sécurité commune ainsi que la coopération policière et judiciaire des Etat en matière pénale (CPJP).
Coefficient : 2
- Economie du droit
Economie du droit
Ects : 2
Enseignant responsable :
ARNAUD RAYNOUARDVolume horaire : 18
Coefficient : 1
- Atelier de plaidoirie
Atelier de plaidoirie
Ects : 2
Enseignant responsable :
CLOTILDE DUFAU LEPETIT
MATHILDE JOUANNEAU HAREL
ZOE ROYAUXVolume horaire : 21
Description du contenu de l'enseignement :
Responsables : Maîtres Lepetit, Bourdié et Royaux
Etude des règles de procédure devant les principales juridictions, Rédaction d’actes de procédures, Visite du Palais, Simulation de procès dans une salle d’audience. Méthodes de l'Enseignement ¨ Cours et études de cas ¨Cours en petit groupe
Coefficient : 1
Pré-requis obligatoire :
Pré requis Principes de la procédure civile.
Compétences à acquérir :
Montrer comment s’appliquent les principes et règles de la procédure civile au travers du déroulement des procédures devant les principales juridictions, la rédaction des actes et la plaidoirie.
Bibliographie-lectures recommandées
Bibliographie - Thenis Droit – Procédure Civile – S.AMRANI MEKKI – Y. STICKLER, - Dalloz Action – Droit et pratique de la procédure civile – S.GUINCHARD, - PrécisDALLOZ – Procédure civile – Droit interne et communutaire - S.GUINCHARD, F.FERRAND - Guide Pratique de la Procédure civile – Lexis Nexis – H.CROZE, C.LAPORTE, - Guide du procès civil en appel – Lexis Nexis – Philippe et Nicolas GERBAY, - Code de Procédure Civile – Lexis Nexis (bleu) - Code de Procédure Civile – Dalloz (rouge).
- Contract Law
Contract Law
Ects : 2
Enseignant responsable :
CORALIE RAFFENNE
MORGAN SWEENEYVolume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
L'enseignement vise à maitriser les notions fondamentales du droit des contrats anglais et gallois. Les axes de l'enseignement sont:
- Axe1: la formation de la relation contractuelle (offer/acceptance, intention to create a legal relation, certainty, consideration);
- Axe 2: contenu du contrat (terms/representation, exclusion clauses);
-Axe 3: les évènements qui affecte la vie et l'exécution du contrat (vitiating factors, misrepresentation, mistake, duress, frustration);
- Axe 4: les sanctions (damages and remedies).
Les étudiants se verront fournir un Caselaw summaries qui contient le résumé des décisions importantes sur chacune de ces notions juridiques. Les étudiants auront à travailler sur des cas pratique.
Coefficient : 1
Pré-requis recommandés :
Bonne maîtrise de l'anglais: il faut pouvoir comprendre des notions juridiques, les maîtriser et les appliquer.
Connaissance de la Common Law.
Pré-requis obligatoire :
Maîtrise de l'anglais.
Compétences à acquérir :
L'objectif de l'enseignement est de maîtriser les fondamentaux du droit des contrats en Angleterre et au Pays de Galles. Les étudiants doivent être en capacités à poser les questions de droit et les résoudre en application de la jurisprudence pertinente.
Mode de contrôle des connaissances :
Le contrôle des connaissances repose sur :
- la résolution de cas pratique en classe (note de participation);
- la résolution d'un cas pratique en groupe, présenté sous la forme d'un exposé;
- un examen final qui consiste en un cas pratique.
La note de travaux dirigés peut inclure un test en ligne.
En savoir plus sur le cours :
Bibliographie-lectures recommandées
• R. D. Brain, Contracts, Quick review, 8th ed., West, Saint Paul, 2013.
• G. Klass, Contract law in the United States, 2nd ed., Wolters Kluwer, Alphen, 2012.
• C. Turner, Contract Law, Key facts, 4th ed., Hodder education, London, 2012.
• R. Taylor and D. Taylor, Contract Law, OUP, Directions, 3rd ed., Oxford, 2011.
- Finances publiques
Finances publiques
Ects : 3
Enseignant responsable :
JEREMY MARTINEZVolume horaire : 18
Coefficient : 1,5
- Droit des contrats publics
Droit des contrats publics
Ects : 3
Enseignant responsable :
Alix PERRINVolume horaire : 24
Coefficient : 1
- Comparative Public Law
Comparative Public Law
Ects : 2
Enseignant responsable :
DUNCAN FAIRGRIEVEVolume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
The objective of this course is to examine classic themes of public law from an international, European and comparative perspective, contrasting and comparing approaches in civil and common law jurisdictions, and analysing the impact of international and European norms. Themes covered during the course include the diverse Constitutional set-ups of different countries, the institutional relationship between parliament, the executive and the judiciary, Constitutional Courts and constitutional review, Constitutional principles such as the separation of powers and the rule of law, principles of public law and judicial review.
Coefficient : 1
- Droit international public
Droit international public
Ects : 4
Enseignant responsable :
VICTORIA PARRYVolume horaire : 36
Coefficient : 2
- Développement durable - approche juridique
Développement durable - approche juridique
Ects : 2
Enseignant responsable :
BEATRICE PARANCEVolume horaire : 18
Coefficient : 1
- Comportement professionnel
Comportement professionnel
Enseignant responsable :
ALEXANDRA DADIERDescription du contenu de l'enseignement :
L’UE comportement professionnel s’inscrit dans la continuité du programme Trajectoires, proposé en L1 et L2.
Après avoir travaillé auparavant la connaissance de soi, il s’agit en L3 de prendre conscience de son « être au monde ». Elle prend la forme d'un temps en amphi et de deux ateliers en petits groupes, axés sur la façon de présenter un oral et de se présenter à l'oral.
Compétences à acquérir :
Compétence visée : Exposer clairement à l’oral une pensée structurée
- En respectant les règles de présentations orales
- En maîtrisant les données théoriques reliées à cette pensée
- En sélectionnant les éléments pertinents pour nourrir son point de vue
Mode de contrôle des connaissances :
Cette UE ne donne pas lieu à examen mais à validation (sur participation active).
La présence aux ateliers est donc obligatoire.
- Stage
Stage
- Ressources humaines - Action publique
Ressources humaines - Action publique
Ects : 2
Enseignant responsable :
EMMANUEL KALNINSVolume horaire : 18
Coefficient : Coefficient : 1
Formation année universitaire 2024 - 2025 - sous réserve de modification
Modalités pédagogiques
L’organisation des études se fait sur deux semestres, constitués chacun d’une période de 12 semaines d’enseignement suivie de 2 semaines consacrées aux révisions et examens. Le premier semestre commence en septembre et les examens afférents ont lieu début janvier. Les cours du second semestre commencent en janvier et s’achèvent à la mi-avril, les examens ont lieu en mai. Une seconde session d’examen a lieu mi-juin. Chaque semestre comporte un enseignement sous forme d’ateliers (Droit du travail au S1, Atelier de plaidoirie au S2). Cette approche à la fois théorique et pratique permet aux étudiantes et aux étudiants d’acquérir rapidement la capacité à travailler avec autonomie et, le cas échéant, en groupe.
Le parcours comporte un petit nombre d’étudiantes et d'étudiants (une quarantaine) et n’offre de ce fait aucune option, tous les enseignements sont obligatoires. Chaque cours se compose d'un volume horaire de cours en présentiel ainsi que d'un travail complémentaire requis (exposés, devoirs à la maison, tests de contrôle continu, etc…). Pour certains cours, la constitution de sous-groupes favorise le travail en petit groupe et l’interactivité.
Le parcours applique la méthode de cours-TD propre à l’Université Paris Dauphine-PSL, ce qui signifie qu’il n’y a pas de distinction formalisée entre un enseignement théorique et les applications pratiques. Chaque enseignante et chaque enseignant développe des méthodes pédagogiques destinées à favoriser la participation des étudiantes et des étudiants en cours et l’approfondissement de la matière tout au long du semestre.
Stages et projets tutorés
Le stage doit être réalisé entre la fin de la L2 et 7 jours avant la date de délibération du jury d’examen de la première session de L3 (en général, mi- mai). Il en résulte qu’en pratique le stage est, sauf cas particulier, réalisé l’été précédant l’entrée en L3.
Pour les étudiantes et les étudiants qui étaient inscrites et inscrits à Dauphine en L1 et L2, le stage de L3 s’ajoute au stage requis au titre de L1/L2 : les deux stages se cumulent et sont indépendants.
Sont admis comme équivalent au stage, dès lors qu’ils sont effectués pendant la période requise :
- Les contrats de travail à temps complet pour une durée de 4 semaines ;
- Les contrats de travail à temps partiel représentant un nombre d’heures au moins égal à 120h.
Il n’y a aucune obligation de faire un stage dans le domaine juridique.
Des programmes nourris par la recherche
Les formations sont construites au contact des programmes de recherche de niveau international de Dauphine, qui leur assure exigence et innovation.
La recherche est organisée autour de 6 disciplines toutes centrées sur les sciences des organisations et de la décision.
En savoir plus sur la recherche à Dauphine