Law and Public Governance: Bachelor's Year 3

Ects : 4

Lecturer :
SOPHIE LEMAIRE
LOUIS PERREAU-SAUSSINE

Total hours : 36

Overview :

Objectifs de l'enseignement :

Acquisition des outils spécifiques du droit international privé (et donc du droit du commerce international) : Règle de conflit de lois, Lois de police, règles de compétence internationale et d’effet des jugements étrangers.

 

Description de l'Enseignement :

L’enseignement se déroule en trois temps :

—Le premier est consacré aux méthodes du conflit de lois ;

—Le second est consacré aux méthodes du conflit de juridictions ;

—Et le troisième, plus pratique, se concentre sur les contrats internationaux.

 

Méthodes de l'Enseignement :

Cours et études de cas

Coefficient : 2

Assessment :

CC = CT

Bibliography-recommended reading

1) Ouvrages généraux :

B. Ancel et Y. Lequette, Grands arrêts de la jurisprudence française de droit international privé, Sirey (GA), 5ème éd., 2006 : Dalloz Bibliothèque numérique.

B. Audit et L. d’Avout, Droit international privé, Economica, 7ème éd., 2013.

D. Bureau et H. Muir-Watt, Droit international privé, t. I et II, PUF, coll. « Thémis », 2nde éd., 2010.

P. Mayer et V. Heuzé, Droit international privé, Montchrestien, 10ème éd., 2010.

M.-L. Niboyet, G. de Geouffre de La Pradelle, Droit international privé, LGDJ, 4ème éd., 2013.

 

2) Ouvrages de synthèse :

S. Clavel, Droit international privé, Dalloz, coll. Hypercours, 3ème éd., 2012 : Dalloz bibliothèque numérique.

F. Monéger, Droit international privé, Litec, 6ème éd., 2012.

 

Ects : 3

Lecturer :
GUILLAUME VALDELIEVRE
HELENE LEPETIT COLLIN

Total hours : 36

Overview :

L’enseignement est composé de 18h de droit processuel public et de 18h de droit processuel civil

Droit processuel public

L’influence européenne sur le contentieux administratif

Les répartitions des compétences

Les principes de la distinction des contentieux

Les limites de la distinction des contentieux

Le contentieux des contrats publics

Les procédures d’urgence

Les modes alternatifs de règlement des litiges

La recevabilité

L’instance

Droit processuel civil

 

I – L’ACTION EN JUSTICE

 

II – LES PRINCIPES DIRECTEURS DU PROCES CIVIL

 

III – L’ACCES A LA JUSTICE – L’ORGANISATION DES JURIDICTIONS

 

IV – LA COMPETENCE

 

LES MOYENS DE DEFENSE

 

VI – LA PREUVE

 

VII – LA PROCEDURE DEVANT LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE

 

VIII – LA PROCEDURE DEVANT LE TRIBUNAL D’INSTANCE

 

IX – LA DECISION

 

X – LES VOIES DE RECOURS

 

Méthodes de l'Enseignement

Cours et études de cas X Cours en petit groupe

 

 

Coefficient : 1,5

Require prerequisites :

Introduction au droit public

Droit administratif

Bases de droit civil

Learning outcomes :

Comprendre la procédure devant les juridictions administratives et les principes qui la structurent.

 

Acquérir les bases théoriques et pratiques de procédure civile

Bibliography-recommended reading

Pour le droit processuel public

J.-C. Bonichot, P. Cassia, B. Poujade,

Les grands arrêts du contentieux administratif, 4e éd., Dalloz, 2014, 1400 p.

C. Broyelle,

Contentieux administratif, 2e éd., LGDJ Lextenso Éditions, 2013, 424 p.

M. Guyomar, B. Seiller,

Contentieux administratif, 3e éd., HyperCours, Dalloz, 2014, 596 p.

R. Chapus,

Droit du contentieux administratif, 13e éd., Montchrestien Lextenso Éditions, 2008, 1540 p.

 

Pour le droit processuel civil

Hervé Croze, Christian Laporte, Guide pratique de procédure civile, quatrième édition, Lexis-Nexis

Philippe et Nicolas Gerbay, Guide du procès civil en appel, Lexis-Nexis, 2012

Serge Guinchard, Frédérique Ferrand, Procédure civile, précis Dalloz

Serge Guinchard, Droit et pratique de la procédure civile, Dalloz action

Gérard Couchez, Procédure civile, édition Sirey

Ects : 3

Lecturer :
RENAUD DORANDEU

Total hours : 24

Overview :

Ce cours a vocation à familiariser les étudiant à la branche de la sociologie axée sur l’étude des pratiques juridiques effectives des acteurs juridiques. Il propose ensuite une initiation à la sociologie politique du droit.

Ects : 2

Lecturer :
PASCAL ETAIN

Total hours : 18

Overview :

Présentation des notions : société vs entreprise, associés, dirigeants

développements sur les grands thèmes de droit des sociétés : création d'une société, vie de la société, droits et obligations des associés, statut pouvoir et responsabilité des dirigeants, transmission des parts sociales ou actions

Recommended prerequisites :

le droit des contrats

Require prerequisites :

aucun

Learning outcomes :

connaître les notions clés et les mécanismes essentiels du droit des sociétés

Assessment :

contrôle terminal, questions de connaissance et de compréhension

Ects : 2

Lecturer :
CORALIE RAFFENNE

Total hours : 18

Overview :

This course will be taught in seminar format, with an interactive analysis of cases and materials relating to the topics in questions. Particular emphasis will be placed upon debate & discussion.

The aim of this module is to provide an introduction to the study of the common law illustrating its basic functioning through examples from the law of torts. A number of seminars will focus on the defining characteristics of common law legal systems, including different patterns of legal reasoning, the distinctiveness of sources of law, and the question of the

mentalité of the common lawyer. With this background in the mind, the course will then proceed to examine key issues in respect of tort law, including the structure and approach of tort law, an examination of component torts, such as the iconic tort of negligence. This will be undertaken by means of case law analysis, legal reasoning and advocacy. The focus of the course is upon the English common law.

 

Require prerequisites :

Niveau d'anglais satisfaisant

Formation juridique en L1 et L2

Learning outcomes :

Understanding the specificities of the Common Law reasoning and argumentation

Problem solving and advocacy

Basic knowledge of the law of negligence

Assessment :

60% contrôle continu

40% examen

Bibliography-recommended reading

Bermingham, V, Watson, S, Nutshells Tort , (Sweet & Maxwell, 2014) 10th Edition

Frison Danièle, Hutchinson Wesley, Moisan Jean-François, Weil Françoise, English Law and British Institutions , (Ellipses, 2005) 3e édition

Horsey, K. and E. Rackley, Tort law . (Oxford: Oxford University Press, 2015) 4th edition

Slapper, G. and D. Kelly, The English legal system 2015–2016, (Abingdon: Routledge, 2015) 16th edition

To look up case law:

http://www.bailii.org/

 

Ects : 3

Lecturer :
HELENE TISSANDIER NASOM
MORGAN SWEENEY

Total hours : 36

Overview :

Objectifs de l'enseignement :

Le cours aborde les notions clés du droit du travail, droit vivant et réversible qui pose les règles du jeu des rapports de travail. Au-delà de cet apprentissage des règles, l’enseignement aura pour objectif de familiariser les étudiants avec un raisonnement propre à cette discipline, à travers des exercices variés : rédaction d’un contrat de travail, résolution ou invention de cas, lecture et commentaire d’arrêts.

 

Description de l'Enseignement :

Le cours porte essentiellement sur les relations individuelles de travail (naissance, vie et mort du contrat). Les questions auxquelles il sera répondu sont multiples et variées, par exemple : qu’est-ce qu’un contrat de travail ? Quels sont les pouvoirs d’un employeur ? Qu’est-ce que la discrimination ? Comment licencier ? Comment rompre un contrat sans licencier ? Comment faire évoluer un contrat ? Trois thèmes seront plus spécifiquement abordés :

 

-Thème 1 : le contrat de travail (recrutement, notion de contrat, diversité des contrats, essai)

-Thème 2 : l’exécution du contrat de travail (pouvoirs de l’employeur et libertés des salariés, modification du contrat, clauses)

-Thème 3 : la rupture du contrat (licenciement et autres modes de rupture)

 

Méthodes de l'Enseignement :

Cours et études de cas, Cours en petit groupe

Coefficient : 1,5

Require prerequisites :

Aucun mais une formation au raisonnement juridique est utile, en particulier l'enseignement de droit des obligations et de la responsabilités civile de L2.

Learning outcomes :

Connaissances des notions fondamentales du droit du travail

Capacité d'argumentation et de raisonnement juridique (notamment à travers les procès fictifs)

Assessment :

Examen continu à 100%.

Des procès fictifs sont organisés comme modalité d’évaluation des étudiants. Il s’agit de placer des équipes de 2 ou 3 étudiants dans la situation d’avocats (demande/défense) ou de juges. A partir d’un dossier, composé d’un énoncé sur le déroulement des événements et de pièces à la disposition des étudiants, ceux-ci devront assumer le rôle soit des avocats en demande, avocats en défense ou juges.

La note finale est composée d'une note de devoir maison, de la note de procès fictif (rédaction de conclusions et audience), éventuellement complétées par une note de test.

Bibliography-recommended reading

Manuels de droit du travail, au choix de l’étudiant, par exemple :

 

E. Dockès, G. Auzero, Droit du travail, Précis, Dalloz, dernière édition.

E. Peskine, C. Wolmark, Droit du travail, Dalloz, coll. Hypercours, dernière édition.

 

Il est fortement recommandé de se procurer la dernière édition de ces ouvrages. Le Code du travail n’est pas utile.

 

Ects : 2

Lecturer :
DEBORAH THEBAULT

Total hours : 18

Learning outcomes :

Notions du droit public des biens et du droit des biens publics

Ects : 4

Total hours : 36

Ects : 3

Lecturer :
BEATRICE DELZANGLES

Total hours : 18

Ects : 3

Lecturer :
CLAUDIE BOITEAU

Total hours : 24

Ects : 4

Total hours : 36

Overview :

Le cours porte sur l’introduction au droit international public, aux sujets de l’ordre juridique international ainsi qu’aux sources des normes du droit international public. Ce cours a pour objectif d’acquérir les notions juridiques spécifiques à la matière qui permettront d’appréhender les enjeux des relations internationales du point de vue juridique.

Require prerequisites :

Une ou deux années d’études juridiques.

Learning outcomes :

Connaissances des sujets du droit international public ainsi que la capacité d’analyser des actes juridiques (conventions, résolutions d’organisations internationales, jurisprudence…)

Assessment :

La note finale est composée pour 50% d’une note de contrôle continu et pour 50% d’une note d’examen final ;

- la note de contrôle continu est composée de la moyenne de deux notes sur un devoir écrit à la maison (dissertation ou commentaire de texte), et d’une note orale à l’occasion d’une simulation de débat juridique entre deux équipes sur une question de droit international public. Cette moyenne sera modérée par la participation de l’étudiant durant le cours.

- l’examen final consiste impérativement en une épreuve écrite rédigée, dont la durée est fixée au choix de l’enseignant, entre 2h et 3h.

 

La distribution numérique des notes dictera la note finale. Le cours est validé à partir de 10/20.

 

 

Participation en classe : Participation active en classe - c'est ce qui rend les classes vivantes et instructives. Venez à l'heure et préparé. La participation en classe est basée sur la qualité des commentaires, pas sur la quantité.

 

Politique d'examen : Lors de l'examen, les étudiants ne seront autorisés à apporter aucun document (sauf si autorisé par le professeur). Les absences non justifiées aux examens ou le défaut de fournir un justificatif entraîneront des notes nulles dans le calcul des moyennes numériques. Les examens sont recueillis à la fin des périodes d'examen.

Bibliography-recommended reading

• P. Daillier, M. Forteau et A. Pellet, Droit international public, LGDJ, Paris, 2009, 1722, p.
• P.-M. Dupuy, Y. Kerbrat, Droit international public, Dalloz, Paris, 2018, 956 p.

Ects : 4

Lecturer :
OLIVIA TAMBOU

Total hours : 36

Overview :

Le cours propose aux étudiants une présentation approfondie des règles matérielles et procédurales applicables au sein de l'Union européenne (traités, directives, règlements, jurisprudence etc.) ainsi que des différents domaines d’intervention de l’Union européenne. Il s’agit notamment d’envisager les principales règles relatives au marché intérieur et à la libre circulation mais également celles concernant la politique étrangère et de sécurité commune ainsi que la coopération policière et judiciaire des Etat en matière pénale (CPJP).

Ects : 4

Lecturer :
RENAUD DORANDEU
THIERRY KIRAT
BEATRICE DELZANGLES

Total hours : 36

Overview :

Le cours de « Théorie générale des organisations publiques » propose une approche pluridisciplinaire d’un même objet – les organisations publiques – appréhendé sous l’angle juridique, sociologique, politique et économique.

Une ou deux séances introductives (3h ou 6h) présentent la sociologie des organisations et notamment les réflexions portant sur l'évolution du rôle de l’État dans la régulation des rapports sociaux.

Quatre ou cinq séances (12h ou 15h) proposent une approche juridique des organisations publiques en insistant notamment sur leur finalité et leur autonomie comme critères d'identification de celles-ci. Ces organisations sont envisagées à la fois d'un point de vu interne (Etat, collectivités territoriales), européen (Union européenne) et international (ONU et ses agences).

Trois séances (9h) replacent les organisations publiques dans le champ de l'analyse des politiques publiques. A travers des exemples concrets, elles s'intéressent à la fois au rôle des organisations publiques et de leurs agents dans l’action publique et dans la fabrication des politiques publiques mais également à l'influence sur ces organisations des politiques publiques visant à réformer l'action publique .

Deux dernière séances (6h) sont consacrées à une introduction à l'analyse économique des organisations publiques, en abordant successivement les choix publics (théorie du choix social, Public Choice, votes et offre de biens publics) et les institutions de régulation, en mettant l'accent sur l'histoire et les comparaisons internationales.

Une séance à mi-semestre (3h) est consacrée à la méthodologie de la recherche et à la réalisation du court mémoire.

Recommended prerequisites :

L2 Droit ou équivalent

Require prerequisites :

Aucun

Learning outcomes :

- Savoir mobiliser différentes disciplines scientifiques pour l'analyse d'un même objet : les organisations publiques

- S'initier à la recherche académique par la rédaction d'un court mémoire

- Maîtriser les méthodes de problématisation et d'analyse d'un sujet

Assessment :

50% de travail d'initiation à la recherche (mémoire rédigé seul ou à plusieurs étudiants)

50% examen oral

Ects : 3

Lecturer :
FREDERIQUE DEJEAN

Total hours : 18

Overview :

Stratégie de l'entreprise et raison d'être

Modèle d'affaires: outil d'analyse et de communication

Décision : comptabilité, calcul de coût, perfomance

Recommended prerequisites :

Aucun

Require prerequisites :

Aucun

Learning outcomes :

Comprendre ce qu'est une organisation

Savoir construire un modèle d'affaires

Etre capable d'évaluer la performance d'une entreprise

Assessment :

Contrôle continu (50%) et Examen final (50%)

Ects : 3

Lecturer :
DEBORAH THEBAULT

Total hours : 18

Ects : 2

Lecturer :
KARINE BOURDIE
MATHILDE JOUANNEAU HAREL
ZOE ROYAUX

Total hours : 21

Overview :

Responsables : Maîtres Lepetit, Bourdié et Royaux

 

Etude des règles de procédure devant les principales juridictions,

Rédaction d’actes de procédures,

Visite du Palais,

Simulation de procès dans une salle d’audience.

Méthodes de l'Enseignement

¨ Cours et études de cas ¨Cours en petit groupe

 

 

Coefficient : 1

Require prerequisites :

Pré requis

Principes de la procédure civile.

Learning outcomes :

Montrer comment s’appliquent les principes et règles de la procédure civile au travers du déroulement des procédures devant les principales juridictions, la rédaction des actes et la plaidoirie.

Bibliography-recommended reading

Bibliographie

- Thenis Droit – Procédure Civile – S.AMRANI MEKKI – Y. STICKLER,

- Dalloz Action – Droit et pratique de la procédure civile – S.GUINCHARD,

- PrécisDALLOZ – Procédure civile – Droit interne et communutaire - S.GUINCHARD, F.FERRAND

- Guide Pratique de la Procédure civile – Lexis Nexis – H.CROZE, C.LAPORTE,

- Guide du procès civil en appel – Lexis Nexis – Philippe et Nicolas GERBAY,

- Code de Procédure Civile – Lexis Nexis (bleu)

- Code de Procédure Civile – Dalloz (rouge).

Ects : 2

Lecturer :
DUNCAN FAIRGRIEVE
DEBORAH THEBAULT

Total hours : 18

Overview :

The objective of this course is to examine classic themes of public law from an international, European and comparative perspective, contrasting and comparing approaches in civil and common law jurisdictions, and analysing the impact of international and European norms. Themes covered during the course include the diverse Constitutional set-ups of different countries, the institutional relationship between parliament, the executive and the judiciary, Constitutional Courts and constitutional review, Constitutional principles such as the separation of powers and the rule of law, principles of public law and judicial review.

Ects : 2

Lecturer :
THIERRY KIRAT

Total hours : 18

Ects : 2

Lecturer :
BEATRICE DELZANGLES

Total hours : 18

Overview :

Ce cours aborde :

- l’apparition de la notion de développement durable sur la scène internationale et sa transformation progressive en concept juridique

- l’appropriation de la notion de développement durable en Droit international, par l'Union européenne et France

- Le lien entre le Développement durable et la protection de l'environnement

- le lien entre développement durable et droits humains

- l’apparition et le développement de la notion de responsabilité sociale des organisations

- la diffusion de la notion de responsabilité sociale des organisations dans et par l’action publique

- le cas échéant, le lien entre responsabilité sociale et

compliance

Recommended prerequisites :

- Maîtrise des notions juridiques essentielles

Require prerequisites :

- Maîtrise de la langue française

Learning outcomes :

- Maîtriser les notions de développement durable et de responsabilité sociale

- Saisir les enjeux du développement durable et de la responsabilité sociale pour l'Etat et ses institutions

- Comprendre la logique de

compliance et sa diffusion au sein des organisations privées et publiques

 

- Savoir distinguer les normes de

hard law et de

soft law

Assessment :

- Contrôle Continu : 50%

- Examen oral : 50 %

Lecturer :
CHRYSTEL JEANDOT

Overview :

L’UE comportement professionnel s’inscrit dans la continuité du programme Trajectoires, proposé en L1 et L2.

Après avoir travaillé auparavant la connaissance de soi, il s’agit en L3 de prendre conscience de son « être au monde ». Elle prend la forme d'un temps en amphi et de deux ateliers en petits groupes, axés sur la façon de présenter un oral et de se présenter à l'oral.

Learning outcomes :

Compétence visée :

Exposer clairement à l’oral une pensée?structurée

 

- En respectant les règles de présentations orales

- En maîtrisant les données théoriques reliées à cette pensée

- En sélectionnant les éléments pertinents pour nourrir son point de vue

Assessment :

Cette UE ne donne pas lieu à examen mais à validation (sur participation active).

La présence aux ateliers est donc obligatoire.

Ects : 4

Lecturer :
BEATRICE DELZANGLES

Total hours : 36

Ects : 3

Lecturer :
AURELIEN GODEFROY

Total hours : 24

Ects : 3

Lecturer :
Alix PERRIN

Total hours : 24