Descriptif des cours
Obligatoire
- Droit des marchés financiers
Droit des marchés financiers
Ects : 3
Volume horaire : 18
Coefficient : 3
- Droit fiscal de l'entreprise
Droit fiscal de l'entreprise
Ects : 4
Enseignant responsable :
Volume horaire : 36
Description du contenu de l'enseignement :
Le cours se propose d'aborder les thèmes principaux de la fiscalité de l'entreprise, avec une optique essentiellement de fiscalité des sociétés, en insistant sur les problématiques de détermination du résultat fiscal. Convoquant tout à la fois le droit interne, européen et des conventions fiscales internationales, le cours abordera, après une introduction relative aux grands principes (notamment la définition du résultat fiscal, la territorialité de l'impôt sur les sociétés, et la distinction entre sociétés de personnes et sociétés de capitaux), les questions liées aux charges (frais généraux - avec un focus sur les charges financières -, amortissements, provisions), aux produits et plus-values et à la gestion des déficits.
Coefficient : 4
Compétences à acquérir :
Maîtriser les principaux éléments de la fiscalité de l'entreprise.
- Droit de la concurrence
Droit de la concurrence
Ects : 3
Enseignant responsable :
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
Le droit des pratiques anticoncurrentielles et du contrôle des opérations de concentration protége le marché contre les comportements des entreprises et sont réguler par l'Autorité de la concurrence.
Coefficient : 3
Pré-requis recommandés :
Economie industrielle
Pré-requis obligatoire :
Responsabilité
Compétences à acquérir :
Maîtise du contentieux devant l'Autorité de la concurrence
Mode de contrôle des connaissances :
Contrôle continu
- Droit bancaire
Droit bancaire
Ects : 3
Enseignant responsable :
Volume horaire : 27
Description du contenu de l'enseignement :
Organisation de l'activité bancaire (conditions d'accès et d'exercice, périmètre du monopole bancaire, devoirs professionnels du banquier)
Les opérations de banque : comptes, crédits et paiements.
Coefficient : 1
Compétences à acquérir :
Connaître le cadre d'exercice de l'activité bancaire
Maîtriser les techniques juridiques utilisées dans les principales opérations de banque
Mode de contrôle des connaissances :
Contrôle continu et terminal.
- Droit des sociétés et gouvernance d'entreprise durable
Droit des sociétés et gouvernance d'entreprise durable
Ects : 3
Enseignant responsable :
Volume horaire : 27
Description du contenu de l'enseignement :
L'enseignement est composé de deux parties, qui seront traitées parallèlement et selon deux modalités différentes.
En premier lieu, acquisition de connaissances fondamentales en matière de gouvernance d'entreprise durable : questions de gouvernance et organes sociaux, rémunération des dirigeants, loi PACTE, information en matière de durabilité, devoir de vigilance. Modalité : cours en amphi
En second lieu, réalisation de cas pratiques sur tous les sujets concernant la SAS (nature et statut des dirigeants, pouvoirs des différents dirigeants, adoption des décisions sociales, conventions réglementées, cessions d'actions et agrément, exclusion d'un associé, spécificités de la SASU)
Coefficient : 3
Pré-requis recommandés :
Très bonne maîtrise du français, langage technique
Pré-requis obligatoire :
Il est obligatoire d'avoir déjà suivi un cours de droit des sociétés et connaître les principes généraux du droit des sociétés (droit commun et grandes lignes des règles spéciales propres à chaque forme sociale)
Compétences à acquérir :
Manipuler les règles relatives à la gouvernance durable des entreprises / Traiter un cas pratique relatif à la société par actions simplifiée
Mode de contrôle des connaissances :
Examen terminal 100%
Bibliographie-lectures recommandées
BIBLIOGRAPHIE
M. Cozian, A. Viandier, F. Deboissy, Droit des sociétés, 37e éd., LexisNexis, 2024
P. Le Cannu et B. Dondéro, Droit des sociétés, 10e éd., LGDJ Montchrestien, 2023
J. Heinich, Droit des sociétés, coll. Manuel, LGDJ Lextenso, 2024
Ph. Merle (avec A. Fauchon), Droit commercial – Sociétés commerciales, coll. Précis Dalloz, 27e éd., Dalloz, 2023
J.-M. Moulin, Droit des sociétés et des groupes, 17e éd., Gualino, Lextenso éditions, 2023
V. Magnier, Droit des sociétés, 11e éd., coll. Cours Dalloz, Dalloz, 2024
- Procédure civile approfondie
Procédure civile approfondie
Ects : 3
Volume horaire : 27
Coefficient : 3
- Droit des sûretés
Droit des sûretés
Ects : 3
Enseignant responsable :
Volume horaire : 27
Description du contenu de l'enseignement :
Sûretés personnelles (cautionnement, lettres d'intention, garanties indépendantes). Sûretés réelles mobilières (gage, nantissement, privilèges) et sûretés réelles immobilières (hypothèque, privilèges). Droit de rétention.
Coefficient : 1
Compétences à acquérir :
Connaître les principales garanties du crédit dans la perspective d'une pratique professionnelle nécessitant des compétences en droit du crédit.
- Fusions acquisitions, serious game ("circulation et transversalité droit et finance" cours en français)
Fusions acquisitions, serious game ("circulation et transversalité droit et finance" cours en français)
Ects : 3
Enseignant responsable :
- PASCAL ETAIN
- CHRISTOPHE LAHON
- NICOLAS SENLIS
- NICOLAS KLAPISZ
- PIERRE-ELIE REYNOLDS
- PHILIPPE SCIORELLA
Volume horaire : 30
Coefficient : 1
- Techniques comptables et financières approfondies
Techniques comptables et financières approfondies
Ects : 4
Volume horaire : 36
Description du contenu de l'enseignement :
Première partie: initiation à la comptabilité financière ( les enjeux de la normalisation comptable, bilan et compte de résultat, les enregistrements de base)
Deuxième partie : initiation à l’analyse financière ( bilan fonctionnel, ratios, interprétation)
Troisième partie : rudiments de mathématiques financières ( valeur actuelle, valeur future, taux d’intérêt )
Quatrième partie: les enjeux de la normalisation internationale ( IFRS versus PCG)
Coefficient : 4
Compétences à acquérir :
Il n’est pas attendu de l’étudiant qu’il devienne un technicien de la comptabilité qui en maîtriserait toutes les subtilités. Il doit cependant appréhender les enjeux de la normalisation comptable, connaître les états financiers, savoir les interpréter de manière sommaire, avoir quelques notions des normes internationales.
Mode de contrôle des connaissances :
50% de la note finale par un galop d’essai à mi-parcours, 50% par l’évaluation finale
Bibliographie-lectures recommandées
Comptabilité financière ; cas corrigés.
Didier BENSADON, Jacques Richard.
Edition DUNOD
Options - choisir une UE
- Droit des contrats internationaux
Droit des contrats internationaux
Ects : 2
Enseignant responsable :
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
Sources et principes du droit fiscal Impôt sur le revenu Principes Revenus catégoriels Déductions Crédits et réductions d'impôt
Coefficient : 2
Compétences à acquérir :
Maitrise des principes généraux de la fiscalité et de l'impôt sur le revenu
- Droit public des affaires approfondi
Droit public des affaires approfondi
Ects : 2
Enseignant responsable :
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
Différents thèmes d'approfondissement seront abordés, spécialement sous l'angle jurisprudentiel (libertés économiques, régulation, concurrence, contentieux public des affaires)
Coefficient : 2
Pré-requis obligatoire :
Bases du droit public des affaires
Compétences à acquérir :
Connaître et maîtriser les notions et raisonnements du droit public des affaires en tant qu'il régit les relations entre l'administration et le marché
Mode de contrôle des connaissances :
Examen final écrit de deux heures
Bibliographie-lectures recommandées
S.Nicinski, Droit public des affaires, LGDJ, 2023
- Droit des assurances
Droit des assurances
- Droit fiscal du patrimoine
Droit fiscal du patrimoine
Ects : 4
Enseignant responsable :
- GILLES MOREU
Volume horaire : 18
Coefficient : 1
Obligatoire
- Droit des contrats d'affaires
Droit des contrats d'affaires
Ects : 2
Enseignant responsable :
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
Présentation des principaux contrats de la vie économique
Coefficient : 2
Pré-requis recommandés :
Droit des contrats spéciaux
Pré-requis obligatoire :
Droit des obligations
Compétences à acquérir :
Savoir lire et rédiger un contrat
Mode de contrôle des connaissances :
Contrôle continu
- European Competition Law
European Competition Law
Ects : 2
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
Competition law and enforcement of the European Union to train practionners who will be able to understand businesses' positions in this regards.
Coefficient : 2
Pré-requis recommandés :
It is advised that students own a general knowledge of the functionning of the European Union and (institutions, relations between the EU and the EU Member States, and between the EU and third party States or regional or international organizations...)
Pré-requis obligatoire :
Slides will be provided during the first class at the latest. Students are required to read them in advance of the relevant class since the class will be limited to discussing a selection of slides.
Compétences à acquérir :
Fluent English Level
Mode de contrôle des connaissances :
Class Participation: 33%
Group Oral Presentation: 33%
Final Written Exam: 33%
En savoir plus sur le cours :
Bibliographie-lectures recommandées
Selected Bibliography
Richard Whish & David Bailey, Competition Law (2024), Oxford University Press, 11th edition
Christopher Jones & Marc van der Woude, EC Competition Law Handbook (2023), Sweet & Maxwell
Christopher Bellamy & Graham Child, European Union Law of Competition (2018), Sweet & Maxwell, 8th edition
Einer Elhauge & Damien Girardin, Global Antiturst Law and Economics (2018), Foundation Press, 2nd edition
Jonathan Faull & Ali Nikpay, The EC Law Of Competition (2014), Oxford University Press, 3rd edition
Valentine Korah, An Introductory Guide to EC Competition Law And Practice (2007), Hart Publishing, 9th edition
- Droit des entreprises en difficultés
Droit des entreprises en difficultés
Ects : 3
Enseignant responsable :
Volume horaire : 27
Description du contenu de l'enseignement :
Panorama des acteurs, des différentes procédures et des notions clé du droit des entreprises en difficulté
La sauvegarde
Le redressement judiciaire et les nullités de la période suspecte
Les procédures amiables (mandat ad hoc et conciliation)
La liquidation judiciaire
Les responsabilités
Les sanctions
La sauvegarde avec classes de parties affectées, la sauvegarde accélérée
Regard transversal sur la situation du débiteur personne physique, des garants
Coefficient : 3
Pré-requis recommandés :
connaître les règles de droit des sûretés
Compétences à acquérir :
Connaître les règles essentielles de toutes les procédures, amiables ou collectives, régissant les entreprises en difficultés.
Manipuler les textes pour trouver les réponses à des questions techniques relatives au droit des entreprises en difficulté et résoudre des problèmes sous forme de cas pratiques.
Mode de contrôle des connaissances :
Cours adossé à un module auto-portant en ligne. Contrôle continu et examen terminal
- Coporate Law
Coporate Law
Ects : 1
Volume horaire : 18
Coefficient : 1
- European human Rights
European human Rights
Ects : 3
Volume horaire : 27
Description du contenu de l'enseignement :
This interactive course will introduce you to the legal frameworks governing human rights in Europe both within the Council of Europe and the European Union. It will focus on understanding and analysing key human rights and will introduce you to some of the pressing human rights challenges facing the European courts, like climate change and the human rights obligations of business. Finally, it will also encourage students to think critically about human rights and the European human rights system.
Coefficient : 3
Pré-requis recommandés :
Listen to one or more of these podcasts on Human Rights in the 21st Century.
Pré-requis obligatoire :
Familiarise yourself with current human rights challenges within the European Legal Order.
Compétences à acquérir :
- Understanding of the legal frameworks for the protection of human rights in Europe
- Understanding of key fundamental rights.
- Ability to analysis of pressing human rights issues and how they are being handled by the European courts.
- Ability to critically evaluate human rights and the limits of European human rights system.
Mode de contrôle des connaissances :
Continuous assessment: 50%
- Group presentation: 20%
- Coursework, 2,000 words: 30%
Final assessment: 50%
- Final written exam, 3 questions out of 6, 1,500 words each: 50%
Bibliographie-lectures recommandées
Janneke Gerards, General Principles of the European Convention on Human Rights (CUP 2023, 2nd ed)
Harris, O'Boyle, and Warbrick, Law of the European Convention on Human Rights (OUP 2023, 5th ed)
Jan Wouters and Michal Ovádek The European Union and Human Rights (OUP 2021)
- Comparative and International Taxation
Comparative and International Taxation
- Droit pénal des affaires approfondi
Droit pénal des affaires approfondi
- Financial Law
Financial Law
Ects : 2
Volume horaire : 12
Coefficient : 2
- Travail personnel de recherche
Travail personnel de recherche
Ects : 3
Enseignant responsable :
Description du contenu de l'enseignement :
Conformément à l’article 16, alinéa 1, de l’arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master, le Master 1 comprend une UE Travail personnel de recherche. Dans le cadre de cette UE, les étudiants peuvent soit réaliser un mémoire individuel, soit rédiger un article publié dans une revue juridique.
Le mémoire, d’environ 30 pages (hors Annexes et bibliographie), ne donne pas lieu à soutenance. L’article doit être accompagné d’un engagement de publication par un éditeur juridique.
Les étudiants sont supervisés par un directeur de travaux (enseignants responsables d’UE dans le Master 1 ou enseignants-chercheurs de UPD-PSL) qu’il leur appartient de solliciter en début d’année universitaire en fonction du domaine de recherche choisi. L’UE donne lieu à une évaluation fixée par le directeur de travaux.
Coefficient : 3
Pré-requis obligatoire :
néant
Compétences à acquérir :
capacité à réaliser un travail personnel de recherche
Mode de contrôle des connaissances :
Evaluation par le directeur de travaux du travail de recherche remis.
Bibliographie-lectures recommandées
Participation obligatoire à la séance de présentation méthodologique organisée en début d'année
- Expérience professionnelle : clinique juridique ou stage
Expérience professionnelle : clinique juridique ou stage
- Law and Susbtainibility
Law and Susbtainibility
Ects : 2
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
This intentionally interactive course will provide you with a critical introduction to the role of law in promoting ecological sustainability. We will study international and translational legal frameworks, critique the concept of the sustainability, and consider pressing sustainability challenges like green washing, due diligence, climate change and the just transition.
Coefficient : 2
Pré-requis recommandés :
Listen to one or all of the episodes of The Sustainable Law Podcast.
Pré-requis obligatoire :
Familiarise yourself with key policy debates concerning law and sustainability.
Compétences à acquérir :
- Understand international and transnational landscape of sustainability
- Critically evaluate the concept of sustainability
- Be familiar with key international challenges around law and sustainability
Mode de contrôle des connaissances :
Continuous assessment: 50%
- Group presentation: 20% (recorded)
- Coursework, 2,000 words: 30%
Final assessment: 50%
- Final written exam, 3 questions out of 6, 1,500 words each: 50%
Bibliographie-lectures recommandées
- Moot Court (procès fictif)
Moot Court (procès fictif)
Ects : 2
Enseignant responsable :
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
Cet enseignement professionnalisant propose aux étudiants une simulation de procès, à partir d’un contentieux réel en droit des affaires, traité par le cabinet d’avocats qui animera les séances. La promotion sera divisée en plusieurs groupes, et les étudiants participeront aux différentes étapes de la procédure. Une première séance sera consacrée à la présentation de la procédure et de l’affaire traitée ; une deuxième séance à la présentation des conclusions des demandeurs ; une troisième séance à la présentation des conclusions des défendeurs ; enfin une quatrième séance sera dédiée aux plaidoiries.
Coefficient : 2
Compétences à acquérir :
Se familiariser avec la stratégie judiciaire. Développer des arguments juridiques tant à l’écrit qu’à l’oral .
- Business game 2
Business game 2
Ects : 2
Enseignant responsable :
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
Cet enseignement consiste en un jeu de simulation d’acquisition d’une entreprise, à partir d’un cas tiré de la réalité, traité par le cabinet d’avocats qui a géré l’acquisition de la cible. Les étudiants, répartis en groupes, devront procéder, sur la base de différents éléments communiqués (documentation « corporate », contrats, comptes, liasses fiscales, etc…), à la réalisation de travaux d’audit (« due diligence ») en matière de droit des affaires et fiscalité, ce qui leur permettra, au-travers de cet enseignement pratique et professionnalisant, de mettre en application les différents enseignements de l’année.
Coefficient : 2
Compétences à acquérir :
Maîtriser la pratique de la due diligence en matière d'acquisition d'entreprise. Mettre en application les enseignements reçus. Travailler en groupe comme on le fait en cabinet d'avocats.
Formation année universitaire 2025 - 2026 - sous réserve de modification
Modalités pédagogiques
La 1ère année du master est organisée en 2 semestres et se déroule de septembre à mai.
Dans le Parcours Droit des affaires et fiscalité, aux côtés des modalités pédagogiques traditionnelles de l’Université Paris Dauphine - PSL d’enseignements en petit groupe assurés par des intervenants français et anglo-saxons, ont été introduits deux Business Games et un Moot Court qui permettent de mettre les étudiants en situation, tutorés par des professionnels partenaires.
Par ailleurs, il est possible d’effectuer le second semestre à l’étranger.
Stages et projets tutorés
En Parcours Droit des affaires et fiscalité, les étudiants effectuent un stage de 2 mois consécutifs minimum ou participent à la Clinique juridique qui leur permet d’accompagner des starts up de l’incubateur de l'Université Paris Dauphine - PSL sous la supervision d’avocat d’un cabinet partenaire.
Une année de césure est proposée aux étudiants entre la 1ère et la 2ème année de master.
Des programmes nourris par la recherche
Les formations sont construites au contact des programmes de recherche de niveau international de Dauphine, qui leur assure exigence et innovation.
La recherche est organisée autour de 6 disciplines toutes centrées sur les sciences des organisations et de la décision.
En savoir plus sur la recherche à Dauphine
A lire sur Dauphine Éclairages
notre média scientifique
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