Pasqualini François - CV

Articles

Marain G., Pasqualini F. (2023), Responsabilité extracontractuelle du cocontractant d'une société et expertise non judiciaire, Revue des sociétés, n°6, p. 358-361

Pasqualini F., Marain G. (2022), Force probante du rapport d'expertise privé produit dans le cadre du relèvement des fonctions d'un commissaire aux comptes, Revue des sociétés, Journal des sociétés, n°5, p. 301-302

Pasqualini F. (2022), Sincérité de la rémunération d'un dirigeant social et responsabilité du commissaire aux comptes, Note sous Com., 31 mars 2021, Revue des sociétés, Journal des sociétés, n°1, p. 48-51

Pasqualini F. (2021), Période de carence des commissaires aux comptes : "occuper une fonction" signifie-t-il l’exercer effectivement ? Note sous CJUE, 24 mars 2021, Revue des sociétés, Journal des sociétés, n°11, p. 647-650

Pasqualini F., Traoré D., Sava N-A. (2021), Le capitalisme responsable : La question des dividendes, RB. Revue banque, n°octobre 2021 (numéro spécial), p. p 26-29

Pasqualini F., Lequet P. (2020), RSE et compliance, Dalloz avocats, n°4, p. 240-241

Pasqualini F., Marain G. (2019), Responsabilité du banquier de crédit de l'entreprise, Répertoire de droit commercial

Pasqualini F., Marain G. (2019), Le traitement comptable des créances conditionnelles: application à la distribution des dividendes ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 30 mai 2018, pourvoi numéro 16-23.482, Revue des sociétés, Journal des sociétés, n°2, p. 98-101

Hotori E., Pasqualini F., Praquin N., Prigent S., Richard J. (2018), Le juriste, le comptable et le banquier : regards croisés sur la prudence, Entreprises et histoire, vol. 3, n°92, p. 106-117

Pasqualini F., Rengot N., Guyonnet-Dupérat F. (2018), L'enjeu de la valorisation des actifs dans les opérations de cession et de retournement, RB. Revue banque, n°juillet 2018 (numéro spécial), p. 8-11

Guyonnet-Dupérat F., Pasqualini F., Rengot N., Vigneron P. (2017), Fonds propres, valeur du fonds de commerce, business plan. Réussir le financement du retournement des entreprises, RB. Revue banque, n°juin 2017 (numéro spécial), p. 48-50

Pasqualini F., Marain G. (2017), Le préjudice né de la violation d'un pacte de préférence ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 20 septembre 2016, pourvoi numéro 15-10.963, Revue des sociétés, Journal des sociétés, n°2, p. 77-80

Pasqualini F., Rengot N., Vigneron P. (2016), Le prepack cession, outil d'acquisition d'actifs stratégiques, RB. Revue banque, n°juillet 2016, Numéro spécial, p. 48-51

Pasqualini F., Marain G. (2016), Garantie d'actif et de passif : la sanction du non-respect de l'obligation d'information du cessionnaire, Revue des sociétés, Journal des sociétés, n°12, p. 734-738

Pasqualini F. (2015), Garantie de passif social et garantie d'éviction : la question du fait générateur, Revue des sociétés, Journal des sociétés, n°7-8, p. 449-452

Pasqualini F. (2015), L'image fidèle, mythe ou réalité ? L'éclairage apporté par la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union européenne, Comptabilité et fiscalité pratiques, n°8, p. 16-21

Pasqualini F., Marain G. (2014), Refus de cerification et responsabilité du commissaire aux comptes, Revue des sociétés, Journal des sociétés, n°9, p. 517-519

Pasqualini F. (2013), Droit comptable européen et normes IFRS : une scission entre le droit et le chiffre, Revue des sociétés, n°5, p. 259-278

Pasqualini F. (2011), Offre de contracter, acceptation silencieuse et procédure collective ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 18 janvier 2011, Monsieur de Viguerie contre Allard, pourvoi numéro 09-69.831, Revue des sociétés, n°12, p. 717-720

Pasqualini F. (2011), Quand le commissaire aux comptes profite du prestige de sa fonction pour s'enrichir ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 16 février 2010, X. contre Société ACCE industries, pourvoi numéro 08-22.115, Revue des sociétés, n°2, p. 112-114

Pasqualini F., Pasqualini-Salerno V. (2010), Un nouvel épisode du feuilleton des garanties de passif fiscal ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 27 octobre 2009, Société Moter Caraïbe contre Société Entreprises Marcel Bourillon, Revue des sociétés, n°8, p. 435-440

Pasqualini F. (2010), Les conventions extra-statutaires, outils de modulation de la rémunération des associés, Revue des sociétés, n°2, p. 79-86

Pasqualini F. (2010), L'évolution des modèles sociaux, Revue Lamy droit des affaires, n°46, p. 50-52

Romanovich S., Pasqualini F. (2010), Les normes comptables IFRS : quel rôle dans la crise financière ?, Revue de droit des affaires de l'Université Panthéon-Assas, n°7, p. 63-71

Pasqualini F. (2009), Liberté statutaire et désillusion des associés, La Semaine Juridique. Entreprise et Affaires, n°38, p. 33-34

Pasqualini F., Pasqualini-Salerno V. (2008), L'acceptation par le souscripteur de l'offre de contracter de l'émetteur d'obligations ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 10 juillet 2007, Société parisienne de gestion contre Société Natexis, Revue des sociétés, vol. 2008, n°1, p. 120-123

Pasqualini F. (2008), L'action en paiement de la fraction non libérée du capital social ; Note sous Cour d'appel, troisième Chambre section B, 17 janvier 2008, Valparaiso et autres c/ SELAFA MJA, Revue des sociétés, n°2, p. 359-363

Pasqualini F. (2007), Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 12 décembre 2006, Société La Résidence, pourvoi numéro 05-15.376, Revue des sociétés, n°02, p. 346-351

Ouvrages

Marain G., Pasqualini F. (2020), Droit du crédit bancaire, Bruxelles: Bruylant

Marain G., Pasqualini F. (2018), Droit des instruments de crédit et de paiement. Circulation des créances monétaires, Gent: Bruylant, 202 p.

Chapitres d'ouvrage

Amar J., Pasqualini F. (2019), Vigilance et comptabilité : entre conformité et contencieux, in Schiller Sophie, Le devoir de vigilance, Paris: LexisNexis , p. 125-136

Pasqualini F. (2017), L'expression dérogatoire de l'exigence d'image fidèle en droit comptable, in Filipo Annunziata, Anne Brobel Dorsman, Bénédicte François, Frederico Pernazza, Le droit comparé des affaires au XXIe siècle : Mélanges à la mémoire de Claude Ducouloux-Favard, Bruxelles: Bruylant, p. 327-342

Pasqualini F., Olivier H. (2016), La définition des actifs : le regard du juriste, in Olivier, Henri ; Pasqualini, François, Vers un nouveau cadre conceptuel pour la comptabilité internationale ?, Paris: Société de législation comparée

Pasqualini F., Laachrate M. (2016), Image fidèle. Le principe de l’image fidèle en droit comptable français (XXe s.), in Bensadon, Didier; Praquin, Nicolas ; Touchelay, Béatrice, Dictionnaire historique de compatibilité des entreprises Presses Universitaires du Septentrion

Pasqualini F. (2016), In Search of the Purpose of Accounting Representation, in Didier Bensadon et Nicolas Praquin, IFRS in a global world‎ : international and critical perspectives on accounting‎ : essays in honor of professor Jacques Richard Springer, p. 159-169

Directions d'ouvrage

Pasqualini F., Amar J. (2023), Dettes des entreprises, dette de l'Etat, quel avenir ?, Gent: Editions Larcier, 364 p.

Pasqualini F., Olivier H. (2016), Vers un nouveau cadre conceptuel pour la comptabilité internationale?, Paris: Société de législation comparée, 242 p.

Pasqualini F. (2013), Vers une nouvelle relation Droit - Comptabilité, Paris: Société de législation comparée, 190 p.

Pasqualini F. (2013), Les conflits d'intérêts : fonction et maîtrise, Paris: Société de législation comparée, 401 p.

Communications sans actes

Bensadon D., Pourtier F., Danjou P., Barneto P., Pasqualini F. (2022), La notion de contrôle dans les normes IFRS, Congrès annuel de l'Association Francophone de Comptabilité, Bordeaux, France

Actes d'une conférence

Pasqualini F., Traoré D., Sava N-A. (2021), Le capitalisme responsable : La question des dividendes, in , Paris, RB. Banque & Droit, 32 p