Law and Management (dual degree) - Bachelor's Year 3

Ects : 4

Lecturer :

• DOROTHEE GALLOIS-COCHET

Total hours : 36

Overview :

L ’ enseignement est un cours /TD, alliant enseignements théoriques et applications pratiques. Dans le cadre du contrôle continu, les étudiantes et les étudiants doivent préparer chaque semaine des fiches d'exercice comportant des cas pratiques et des fiches d'arrêts. Ces exercices sont corrigés en classe.

Les thèmes abordés sont les suivants : introduction : Présentation des notions clé (la société, les types de sociétés, la forme sociale) et des acteurs de la société (associés, dirigeants) 1 - La création de la société :

• Les éléments constitutifs notamment apports,vocation aux bénéfices et contribution aux pertes ;
• Les statuts de la société ;
• La personnalité morale et les actes de la société en formation.

2 - Les associés : droits et obligations des associés : droit commun (droit de vote, augmentation des engagements, exclusion des associés) et règles propres aux sociétés civiles, SARL, SAS et SA (règles relatives aux décisions collectives 3 - Les dirigeants :

• Statut, pouvoirs et responsabilité civile des dirigeants.

4 - La transmission des droits sociaux 5- Le cours de la vie sociale :

• Nullité des décisions sociales ;
• Comptes sociaux ;
• Transformation ;
• Dissolution et ses conséquences ;
• Restructurations.

Méthodes de l'Enseignement :

• Cours en petit groupe, cours et correction en séance de fiches de cas pratique hebdomadaires à préparer en amont.

Coefficient : 2

Learning outcomes :

• Connaître les grands principes du droit des sociétés et les règles essentielles applicables aux principales formes sociales ;
• Être capable de mobiliser les règles de la matière pour résoudre des cas pratiques.

Assessment :

• Contrôle Continu 50% ;
• Examen final écrit 50%.

Bibliography-recommended reading

• J. HEINICH, Droit des sociétés, LGDJ, 2023 ;
• B. DONDERO, Droit des sociétés, Dalloz, 8e éd., 2023 ;
• M. COZIAN, A. VIANDIER et F. DEBOISSY, Droit des sociétés, 37e éd., LexisNexis, 2024 ;
• P. Merle, Droit commercial : sociétés commerciales 2024-2025, Dalloz, 28e édition, 2024 ;
• J.-M. Moulin, Droit des sociétés et des groups, Gualino Mémentos, 18e édition, 2024 ;
• P. LE CANNU et B. DONDERO, Droit des sociétés, 10e éd., LGDJ, 2023 ;
• Ph. MERLE, Sociétés commerciales, 26e éd., Dalloz, coll. « Précis », 2022, avec A. Fauchon ;
• J.-M. MOULIN, Droit des sociétés et des groupes, 16e éd., Gualino, 2022 ;
• G. RIPERT et R. ROBLOT, Traité de droit commercial, t. 1, vol. 2, Les sociétés commerciales, 23e éd., par M. Germain et V. Magnier, LGDJ, 2022 ;

Ects : 4

Lecturer :

• LOUIS PERREAU-SAUSSINE

Total hours : 36

Overview :

Objectifs de l'enseignement : Acquisition des outils spécifiques du droit international privé (et donc du droit du commerce international) : Règle de conflit de lois, Lois de police, règles de compétence internationale et d ’ effet des jugements étrangers.

Description de l'Enseignement : L ’ enseignement se déroule en deux temps :

• Le premier est consacré aux méthodes du conflit de lois et aux principales règles de conflit de lois ;
• Le second est consacré aux méthodes du conflit de juridictions. Etude des règles de compétence internationale du droit commun français et du droit européen ; étude des règles relatives à la reconnaissance et à l'effet des jugements.

Méthodes de l'Enseignement :

• Cours ;
• Etudes d'arrêts ;
• Etudes de cas.

Coefficient : 2

Learning outcomes :

Maîtriser les raisonnements du droit international privé et être capable de les exploiter dans des cas pratiques.

Assessment :

CC = CT

Bibliography-recommended reading

1) Ouvrages généraux :

• B. Ancel et Y. Lequette, Grands arrêts de la jurisprudence française de droit international privé, Sirey (GA), 5ème éd., 2006 : Dalloz Bibliothèque numérique ;
• B. Audit et L. d ’ Avout, Droit international privé, Economica, 2022 ;
• D. Bureau et H. Muir-Watt, Droit international privé, t. I et II, PUF, coll. « Thémis », 2021 ;
• P. Mayer, V. Heuzé et B. Rémy, Droit international privé, Montchrestien, 12ème éd., 2019 ;
• M.-L. Niboyet, G. de Geouffre de La Pradelle et S. Full-Lemaire, Droit international privé, LGDJ, 2023.

2) Ouvrage de synthèse :

• S. Clavel, Droit international privé, Dalloz, coll. Hypercours, 2024 : Dalloz bibliothèque numérique.

Ects : 3

Lecturer :

• MARLENE ELMASSIAN
• MORGAN SWEENEY

Total hours : 36

Overview :

Le cours aborde les notions clés du droit du travail, droit vivant et réversible qui pose les règles du jeu des rapports de travail. Au-delà de cet apprentissage des règles, l ’ enseignement aura pour objectif de familiariser les étudiantes et les étudiants avec un raisonnement propre à cette discipline, à travers des exercices variés :

• Rédaction d ’ un contrat de travail ou de règlement intérieur d'entreprise ;
• Résolution ou invention de cas pratique ;
• Lecture et commentaire d ’ arrêts.

Le cours porte essentiellement sur les relations individuelles de travail (naissance, exécution et rupture du contrat de travail). Les questions sont multiples et variées, par exemple :

• Qu ’ est-ce qu ’ un contrat de travail ? ;
• Quels sont les pouvoirs d ’ un employeur ? ;
• Qu ’ est-ce que la discrimination ? ;
• Comment licencier ? ;
• Comment rompre un contrat sans licencier ? ;
• Comment faire évoluer un contrat ?.

Trois axes seront plus spécifiquement abordés :

• Axe 1 : le contrat de travail (recrutement, notion de contrat, diversité des contrats, essai) ;
• Axe 2 : l ’ exécution du contrat de travail (pouvoirs de l ’ employeur, libertés et droits fondamentaux des salariés, modification du contrat, clauses) ;
• Axe 3 : la rupture du contrat (licenciement et autres modes de rupture).

Méthodes de l'Enseignement :

• Cours et études de cas, Cours en petit groupe.

Coefficient : 2

Require prerequisites :

Aucun. Mais une formation au raisonnement juridique est utile, en particulier l'enseignement de droit des obligations et de la responsabilités civile de L2.

Learning outcomes :

• Connaissances des notions fondamentales du droit du travail ;
• Capacité d'argumentation et de raisonnement juridique (notamment à travers les procès fictifs).

Assessment :

Contrôle continu à 100%. Le semestre est organisé autour des procès fictifs. Il s ’ agit de placer des équipes de 2 ou 3 étudiantes et étudiants dans la situation d ’ avocats (demande/défense) ou de juges. A partir d ’ un dossier, composé d ’ un énoncé sur le déroulement des événements et de pièces à la disposition des étudiantes et des étudiants, ceux-ci devront assumer le rôle soit des avocats en demande, avocats en défense ou juges. La note finale est composée d'une note de devoir maison, de la note de procès fictif (rédaction de conclusions et audience), éventuellement complétées par une note de test. Les enseignants prennent en compte la participation dans la détermination de la moyenne finale.

Learn more about the course :

moodle.psl.eu

Bibliography-recommended reading

Manuels de droit du travail, au choix de l ’ étudiant, par exemple :

• E. Dockès, G. Auzero, D. Baugard, Droit du travail, Précis, Dalloz, dernière édition ;
• E. Peskine, C. Wolmark, Droit du travail, Dalloz, coll. Hypercours, dernière édition ;
• Les étudiants doivent maîtriser les bases de données juridiques mis à disposition par la bibliothèque de Dauphine (Dalloz, Lexinexis, Lexbase, Lamyline, etc.).

Il est fortement recommandé de se procurer la dernière édition de ces ouvrages. Le Code du travail n ’ est pas utile.

Ects : 4

Lecturer :

• SARAH LASRI
• Anne CARMINATI

Total hours : 36

Overview :

Objectifs de l'enseignement : Ce cours a pour objet de présenter les principaux concepts, méthodes et pratiques dont disposent ajourd'hui les entreprises pour développer et valoriser leur offre commerciale. Il vise en particulier à permettre aux étudiantes et aux étudiants de mieux apprécier la démarche du marketing, à en maîtriser les principaux outils afin de posséder les connaissances de base nécessaires à toute prise de décision, de pouvoir s ’ insérer dans la réalisation de projets comportant une dimension marketing, et d'apporter une réponse plus appropriée aux besoins d'une clientèle d'affaire.

Description de l'Enseignement : L ’ enseignement est organisé autour de 2 thèmes principaux :

• L ’ analyse des marchés et des consommateurs afin de de mieux comprendre la logique de mise en oeuvre des stratégies marketing (études, segmentation, ciblage, postionnement) ;
• L'approche du marketing mix c'est-à dire des différents leviers mis en oeuvre pour agir auprès de clients (produit, prix, communication, distribution).

Coefficient : 2

Learning outcomes :

Connaître et maîtriser le rôle du marketing au sein des organisations et savoir apprécier la finalité des décisions marketing mises en oeuvre.

Assessment :

• CC (exposé, projet): 50% ;
• Examen final 50%.

Bibliography-recommended reading

• Baynard, Lendrevie, Levy, Mercator, Tout le marketing à l'ère digitale, 12ème édition, Dunod, 2017.

Ects : 4

Lecturer :

• JEAN PHILIPPE CORREIA

Total hours : 36

Overview :

1ère partie : Rappels de comptabilité générale et approfondissement.

• Cadre conceptuel et organisation comptable ;
• Les opérations courantes, d ’ investissement et d ’ inventaire ;
• Les documents de synthèse ;
• Comptabilité PCG/IFRS.

2e partie : Comptabilité financière approfondie

• Les sources de financement externes : les différents emprunts ;
• Les opérations sur le capital (constitution, augmentation de capital … ) ;
• L ’ affectation du résultat ;
• Introduction au tableau de flux de trésorerie ;
• Principes de consolidation.

Sous-Chapitres Introduction et principes comptables Les différents métiers de la comptabilité Les opérations courantes Les immobilisations acquises ou créées Les opérations d ’ inventaire: amortissement linéaire, dégressif, provisions pour dépréciation et provisions pour risques et charges, variations de stocks, écritures de régularisation de fin d ’ exercice. Plus : provisions réglementées, quote-parts de subvention d ’ investissement Les cessions d ’ immobilisation Les emprunts: Emprunts indivis et obligataires Les documents de synthèse pour les comptes sociaux Opérations sur capital: Constitution simple avec libération totale des apports, Constitution et augmentation de capital Affectation du résultat, simple ou complexe, avec calcul du dividende. Normalisation internationale: historique, principes. Passage des comptes en PCG aux comptes IFRS. Tableau de variation de trésorerie, tableau de variation des capitaux propres. Comptes consolidés: approche et définition. Méthodes de l ’ intégration globale, de la mise en équivalence et de l ’ intégration proportionnelle. Approche de l ’ écart d ’ acquisition.

Coefficient : 2

Require prerequisites :

• Comptabilité générale.

Learning outcomes :

• Enregistrement des opérations courantes ;
• Enregistrement des opérations d'inventaire ;
• Passage des états financiers PCG aux états anglo-saxons et IFRS ;
• Enregistrement des opérations de financement ;
• Affectation du résultat ;
• Elaboration du tableau des flux de trésorerie ;
• Elaboration de comptes consolidés, calcul du goodwill.

Assessment :

• 50% contrôle continu ;
• 50% examen final.

Bibliography-recommended reading

• Colasse B (2012): les fondements de la comptabilité. La Découverte, collection repères ;
• Colasse B. (2013) : Introduction à la comptabilité. Economica ;
• Colasse B. et Chantiri R: questions et applications corrigées ;
• Dick W., Missonier-Piera F (2020): comptabilité financière en IFRS, Pearson Education 5ème édition.

Ects : 4

Lecturer :

• IRINA PALADI

Total hours : 36

Overview :

Description de l'Enseignement : Le cours présente les fondamentaux du contrôle de gestion, ainsi que les évolutions actuelles de cette pratique, en les liant aux problématiques générales de l ’ entreprise. Il s ’ articule autour de cours, de présentations et d ’ études de cas. En partant de cas qui font directement le lien entre la stratégie et le contrôle de gestion, le cous présente les outils et propose une réflexion sur leur usage et leurs conséquences.

Méthodes de l'Enseignement : Cours et études de cas  

Coefficient : 2

Require prerequisites :

Ce cours n ’ est pas une introduction à la gestion d ’ entreprise. Quelques bases en stratégie, en finance et en marketing permettent de mieux comprendre les enjeux des notions développées et des outils présentés.  

Learning outcomes :

• Connaître les notions essentielles du contrôle de gestion ;
• Pouvoir faire le lien entre la politique générale de l ’ entreprise et les outils du contrôle de gestion.

Bibliography-recommended reading

Nicolas Berland (2011) Contrôle de gestion. Perspectives stratégiques et managériales. Pearsons.

Ects : 2

Lecturer :

• RICCARDO FORNASARI

Total hours : 18

Overview :

This module examines the foundational principles and contemporary challenges of the common law of contract (with a particular focus on English law). Students will examine key doctrines and rules such as consideration, promissory estoppel, privity of contract, and unfair terms. Contract law will be studied from a law and political economy perspective, highlighting how the law co-constitutes economic and social relations and taking into account issues concerning the global economy and sustainability. Participation and critical thinking are highly encouraged. Students will read relevant cases, articles authored by renowned scholars, and policy reports.

Coefficient : 1

Learning outcomes :

By the end of the course, students will :

1. Understand the essential elements of a valid contract and the balance between party autonomy and regulation.
2. Analyze the role of consideration and promissory estoppel in enforcing promises.
3. Evaluate the fairness and enforceability of contractual clauses, including price determination and unfair terms.
4. Assess the doctrine of privity and its exceptions in domestic and international contexts.
5. Examine the effects of frustration and remedies for breach of contract.
6. Critically discuss the intersection of contract law with monopoly power, employment, and social rights.
7. Develop skills in interpreting case law and statutory frameworks governing contracts.

Assessment :

• 50% group assignment
• 50% final exam

Bibliography-recommended reading

• J. Cartwright, Contract Law. An Introduction to the English Law of Contract for the Civil Lawyer, 4th ed., 2023
• Ewan McKendrick, Contract Law: Texts, Cases and Materials, 11th edition, 2024, OUP.
• Mindy Chen-Wishart, Contract Law, 7th edition, 2022, OUP

Useful Links and websites : Most English decisions can be found on: http://www.bailii.org/

You can find Supreme Court ’ s decisions here: https://www.supremecourt.uk/cases

American UCC: https://www.law.cornell.edu/ucc/2

Ects : 3

Lecturer :

• RAPHAEL CROCFER
• LOIC ALLIER

Total hours : 31.5

Overview :

Le droit public des affaires peut être défini comme le droit des relations entre les personnes publiques et les entreprises. Ces relations ont tantôt pour objet d ’ encourager l ’ activité des opérateurs économiques tantôt, au contraire, de la limiter. L ’ Administration peut en effet se présenter aussi bien sous les traits d ’ un partenaire d ’ affaires, d ’ un concurrent, d ’ un régulateur ou encore d ’ un sponsor. Les prérogatives de puissance publique qu ’ elle détient la distinguent néanmoins d ’ une entreprise ordinaire. Le droit public des affaires, situé au carrefour du droit interne et du droit de l ’ Union européenne, doit donc concilier deux impératifs a priori contradictoires :

• La libre-concurrence sur le marché ;
• L ’ intervention des personnes publiques sur celui-ci.

Coefficient : 1

Require prerequisites :

• Droit administratif ;
• Droit de l ’ Union européenne ;
• Droit de la concurrence ;
• Droit des contrats.

Learning outcomes :

• Droit de la commande publique ;
• Droit des aides d ’ État ;
• Droit de la régulation sectorielle ;
• Droit de la concurrence.

Assessment :

• Un examen oral, pour 25% de la note finale ;
• Une évaluation maison, pour 25% de la note finale ;
• Un examen écrit terminal, pour 50% de la note finale.

Bibliography-recommended reading

• S. Braconnier, Droit public de l ’ économie, 3e éd., PUF, 2021 ;
• J.-P. Colson et P. Idoux, Droit public économique, LGDJ, 9e éd., 2018 ;
• B. Delaunay, Droit public de la concurrence, 3e éd., LGDJ, 2023 ;
• P. Delvolvé, Droit public de l ’ économie, 3e éd., Dalloz, 2025 ;
• S. Nicinski, Droit public des affaires, 9e éd., LGDJ, 2023.

Ects : 2

Total hours : 18

Overview :

Le présent cours, d ’ un volume de dix-huit heures, est consacré au régime de protection des droits et libertés fondamentaux. Cette question est intimement liée à l ’ Etat de droit, à son essence et dans une certaine mesure à son avenir. En effet, la période récente, comme l ’ Histoire plus largement, fourmille d ’ exemples qui montrent à quel point les libertés sont fragiles. Il ne faut jamais prendre pour acquise ces libertés si durement consacrées. A ce titre, il est du rôle du juriste et de tout citoyen de rester vigilant. Dans un discours de 1944 l ’ Honorable Juge américain Learned Hand rappelait que « la liberté repose dans le cœur des hommes et des femmes. Lorsqu ’ elle y meure, aucune constitution, aucune loi ni aucune cour ne peuvent l ’ y restaurer ». Le cours se compose d ’ une première partie sur le régime général des droits et libertés fondamentaux (sources et mécanismes de garantie) avant de s ’ attarder sur des exemples concrets, dans une seconde partie. Le cours peut faire l ’ objet de modification compte tenu de l ’ avancée et de l ’ intérêt des étudiantes et des étudiants pour certaines questions. Le cours propose des connaissances essentielles sur le sujet afin que les étudiantes et les étudiants puissent développer leur esprit critique sur les questions et les thèmes abordés. Le sujet des droits et libertés fondamentaux, comme toute chose, n ’ a aucune vérité absolue. Tout est discutable encore faut-il le justifier.

Coefficient : 1

Recommended prerequisites :

Solides bases de culture générale et historique.

Require prerequisites :

il est recommandé aux étudiantes et aux étudiants de reprendre leurs cours de droit constitutionnel, de droit administratif et de droit européen qui constituent des bases importantes du présent cours.

Learning outcomes :

Les grands enjeux des libertés fondamentales et les outils de protection et de garanties.

Assessment :

• Un oral en fin de semestre.

Bibliography-recommended reading

• P. Wachsmann, Libertés Publiques, Paris, Dalloz, 9ème éd., 2021 ;
• S. Hennette-Vauchez, D. Roman, Droits de l ’ Homme et Libertés Fondamentales, Paris, Dalloz, 5ème éd., 2022 ;
• L. Favoreu, P. Gaïa, A. Pena, A. Roux, G. Scoffoni, A. Duffy-Meunier, I. Fassassi, O. Le Bot, - L. Pech, Droit des Libertés Fondamentales, Paris, Dalloz, 9ème éd., 2024 ;
• L. Israël, L'arme du droit, Paris, Presses de Science Po, 2ème éd., 2020 ;
• La Revue des Droits de l ’ Homme, disponible sur https://journals.openedition.org/revdh/ ;
• Le Club des Juristes, disponible sur https://www.leclubdesjuristes.com/.

Lecturer :

• ALEXANDRA DADIER

Total hours : 1.5

Overview :

• Atelier interactif et participatif ;
• Les éléments clés d'une bonne préparation à un entretien ;
• Comment mettre en lumière nos compétences ;
• Entrainement et mise en situation.

Coefficient : Validation.

Learning outcomes :

• Savoir préparer un entretien oral ;
• Comment mettre en lumière ses compétences ;
• Acquérir une posture professionnelle.

Assessment :

Présence et participation active.

Ects : 4

Lecturer :

• ERIC THIBONNIER

Total hours : 36

Overview :

• Objectifs et méthodologie du diagnostic financier / Rappels de comptabilité ;
• Analyse du compte de résultat / Soldes Intermédiaires de Gestion ;
• Du bilan comptable au bilan financier ;
• Retraitements de base d ’ analyse financière ;
• Analyse des rentabilités ;
• Finance et temps / Mathématiques financières ;
• Le choix d ’ investissement ;
• Les augmentations de capital ;
• Création, croissance et financement de l'entreprise.

Méthodes de l'Enseignement :

• Cours et étude de cas

Coefficient : 2

Require prerequisites :

• Comptabilité.

Learning outcomes :

Objectifs de l'enseignement :

• Aborder le diagnostic financier ;
• Comprendre l ’ articulation du Bilan et du Compte de Résultat.

Assessment :

• Test intermédiaire ;
• Examen.

Bibliography-recommended reading

• J. Pilverdier, P. Gillet, S. Guidici, C. Vinhas Pereira (2016) « Finance d'entreprise » Edition Economica ;
• P. Vernimmen, P. Quiry et Y. Le Fur (2010) « Finance d'entreprise 2011 » Edition Dalloz ;
• A. Marion (2007), « Analyse Financière concepts et méthodes », Edition Dunod ;
• S. Parienté (2009), « Analyse financière et évaluation d'entreprise », Edition Pearson ;
• C. Thibierge (2009), « Analyse financière », Edition Vuibert.

Ects : 3

Lecturer :

• THIBAUT MASSART

Total hours : 24

Overview :

Description de l'Enseignement : L ’ enseignement raconte la vie de Rémi LIMPOSE, de son enfance et son poste de dirigeant. Ce dernier se trouve confronté à des différents impôts tout au long de sa vie.

1e Partie : L'enfance de Rémi La notion de prélèvement obligation ; la notion d'impôt ; Impôt sur le revenu des personnes physiques ; CSG ; Droits de succession ; fiscalité immobilière.

2e Partie : Rémi, étudiant à Dauphine imposition du résultat réalisé par l ’ entreprise (modes d ’ imposition, détermination du résultat) ; imposition des plus-values professionnelles ; imposition des revenus distribués par les sociétés IS ; imposition du résultat des sociétés de personnes ; TVA

3e Partie : Rémi, dirigeant d'un groupe international.

La fiscalité des groupes ; fiscalité internationale.

L ’ enseignement mêle l ’ approche théorique et les applications pratiques (fiches d'exercices); dans le cadre du contrôle continu, les étudiantes et les étudiants doivent rendre un travail de façon régulière.

Méthodes de l'Enseignement :

• Cours en amphithéâtre ;
• TD.

Coefficient : 2

Require prerequisites :

Cours de comptabilité.

Learning outcomes :

Connaître les principaux impôts applicables aux particuliers et aux entreprises.

Assessment :

• Contrôle continu 50% ;
• Examen final 50%.

Bibliography-recommended reading

Manuels :

• M. Cozian et F. Deboissy, Précis de fiscalité des entreprises, LexisNexis ;
• D. Gutmann, Droit fiscal des affaires, LGDJ Lextenso éditions ;
• P. Serlooten, Droit fiscal des affaires, Dalloz.

Mémento pratique Francis Lefebvre Fiscal (version papier) :

• Navis Fiscal (base Navis sur le site de la bibliothèque de Dauphine, version numérique du Memento).

Livres d ’ exercices :

• M. Cozian et M. Chadefaux, Exercices de fiscalité des entreprises, LexisNexis Litec.

Attention : la fiscalité étant une matière extrêmement mouvante, il est important de consulter les ouvrages les plus récents (ou de vérifier l'état du droit sur la base Navis).

Ects : 3

Lecturer :

• DAVID ABONNEAU

Total hours : 24

Overview :

Le cours est composé de 6 « étapes », chacune étant découpées en « tâches » (3 à 5 « tâches » par thème), elles-mêmes déclinées en « étapes » (3 à 6 étapes par « tâche »).

Étape introductive. Connaître les enjeux et les domaines d ’ activité de la GRH

Tâche 1. Connaître les domaines d ’ activité de la GRH ; Tâche 2. Connaître les attributions RH des managers.

Étape 1. Attirer, sélectionner et recruter les nouveaux collaborateurs

Tâche 1. Prévoir les besoins en recrutement ; Tâche 2. Attirer les candidats ; Tâche 3. Formaliser les besoins en recrutement ; Tâche 4. Sélectionner les candidats ; Tâche 5. Construire un guide d ’ entretien et conduire un entretien de sélection.

Étape 2. Former les collaborateurs

Tâche 1. Définir les besoins en formation ; Tâche 2. Intégrer et former les nouveaux collaborateurs ; Tâche 3. Choisir la bonne modalité de formation ; Tâche 4. Évaluer l ’ efficacité de la formation.

Étape 3. Gérer la carrière des collaborateurs

Tâche 1. Définir les outils et les processus du talent management ; Tâche 2. Fixer des objectifs à ses collaborateurs ; Tâche 3. Évaluer son équipe.

Étape 4. Gérer les ressources humaines dans un contexte international

Tâche 1. Définir le mode de développement à l ’ international ; Tâche 2. Manager différentes cultures ; Tâche 3. Définir la politique de mobilité internationale.

Étape 5. Motiver et fidéliser les collaborateurs

Tâche 1. Rémunérer les collaborateurs ; Tâche 2. Promouvoir le bien-être au travail.

Coefficient : 2

Recommended prerequisites :

Aucun.

Require prerequisites :

• Aucun.

Learning outcomes :

L ’ enseignement vise à familiariser les étudiantes et les étudiants à la Gestion des Ressources Humaines à partir de trois éclairages complémentaires :

• Connaître la fonction RH, son rôle dans l ’ organisation et sa contribution à la stratégie de l ’ organisation ;
• Connaître les principales activités de GRH (analyse du travail, recrutement, formation, évaluation, gestion des carrières, rémunération), les enjeux et outils associés ;
• Appréhender les enjeux transverses de la GRH dont la fidélisation, la motivation, le management interculturel et la qualité de vie au travail.

L ’ orientation pratique du cours à vocation à permettre aux étudiantes et aux étudiants de s ’ approprier les outils de la GRH quelle que soit leur orientation universitaire et professionnelle :

• En tant que futur manager : savoir mobiliser les méthodes et outils de GRH pour motiver, récompenser et orienter les collaborateurs de son équipe ;
• En tant que futur entrepreneur ou directeur : définir les grandes orientations de la politique RH de l ’ organisation et s ’ assurer de l ’ efficacité des actions RH conduites au regard des objectifs de la structure ;
• En tant que futur responsable RH : positionner la GRH comme une fonction créatrice de valeur et s ’ assurer de la cohérence des pratiques RH avec la stratégie de l ’ organisation.

Assessment :

La notation des étudiantes et des étudiants est collective (l ’ enseignant-référent se réserve le droit d ’ individualiser l ’ évaluation en cas de dysfonctionnement avéré du groupe de travail, notamment via le contrôle des indicateurs de contribution disponibles sur la plateforme). Elle comprend :

• Un contrôle continu (50%) : évaluation des 5 livrables dont co-évaluation par les étudiants) (10%) et 2 présentations orales (évaluation par le chargé de TD) (40%) ; la note ainsi obtenue est modulable selon la contribution de chaque étudiant (participation aux forums, contribution aux travaux de groupe, mise à disposition de ressources) ;
• Évaluation finale (50%) : test de connaissance.

Pour valider l ’ UE, chaque groupe d ’ étudiantes et d'étudiants devra déposer un document compilant l ’ ensemble des livrables sur Mycourse (pour contrôle anti-plagiat).

Ects : 2

Lecturer :

• Sarah BROS

Total hours : 18

Overview :

Le cours a pour objet l ’ étude des différents mécanismes juridiques qui s ’ appliquent au rapport d ’ obligation quelle que soit sa source : par ex., comment sont traitées les obligations dues par ou à plusieurs personnes ? Que peut(vent) demander le(s) créancier(s) et à qui ? Comment fonctionne la condition suspensive ? La condition résolutoire? Que se passe-t-il en cas de paiement pour autrui ? Le cours est l ’ occasion d'envisager les modes de transmission des obligations (la cession de créance, la cession de dette, la cession de contrat), ainsi que des opérations non translatives (délégation, novation, action directe) ou encore les modes d'extinction des obligations. Méthodes de l'Enseignement :

• Cours en petit groupe.

Coefficient : 1

Require prerequisites :

• Droit des contrats ;
• Quasi-contrats ;
• Responsabilité civile.

Learning outcomes :

Connaissance des mécanismes régis par le Titre IV du Livre II du Code civil :

• Maîtrise de leur définition et de leur régime ;
• Aptitude à les reconnaître au sein d'opérations plus complexes ;
• Identification des avantages et inconvénients de chaque mécanisme.

Assessment :

• Contrôle continu (50%) : Contrôle des connaissance, galop d'essai ;
• Examen terminal (50%).

Bibliography-recommended reading

• Alain Bénabent, Les obligations, 20ème éd., Montchrestien, L.G.D.J., 2023 ;
• Jérôme François, Les obligations, Régime général, 6ème éd., Économica, 2022 ;
• Maxime Julienne, Régime général des obligations, 5ème éd., LGDJ, 2024 ;
• Philippe Malaurie, Laurent Aynès, Philippe Stoffel-Munck, Les obligations, 13ème éd., Defrénois, 2024 ;
• F. Chénedé, Le nouveau droit des obligations et des contrats, Dalloz Référence.

Ects : 2

Lecturer :

• RENAUD SALOMON

Total hours : 18

Overview :

L'UE a pour objet d'étudier les principales infractions propres à la vie des affaires, mais aussi celles de droit commun qui y sont fréquemment utilisées. Seront ainsi étudiées :

• L'escroquerie ;
• L'abus de confiance ;
• Le faux ;
• Le recel ;
• Le blanchiment ;
• La corruption ;
• Le trafic d'influence ;
• L'abus de biens sociaux.

L'objectif est d'avoir une connaissance générale et non exhaustive de ces différentes infractions, de ce qui les caractérise et les distingue.

Coefficient : 1

Ects : 4

Lecturer :

• NATALIA BOBADILLA TARQUINO

Total hours : 36

Coefficient : 2

Ects : 3

Lecturer :

• ALIX PERRIN-RENARD

Total hours : 30

Overview :

Le cours identifie les grands types de contrats publics en mettant l'accent sur les contrats d'affaires, relevant de la commande publique ou pas. Après l'étude des règles relatives à la qualification et au régime des contrats administratifs, le cours étudie plus spécifiquement certains types de contrat (contrats de la commande publique; conventions domaniales sur le domaine public comme privé) et se focale sur le régime de la passation de ces contrats. Il s'achève par des développements consacré aux recours contentieux relatifs à la passation des contrats administratifs, recours initiés soit par les tiers soit de manière plus marginale par les parties. Le cours de M1 Droit des contrats publics, dans la mention droit public, enseigné par un avocat spécialisé en la matière, prolonge ce cours et le complète en étudiant l'exécution de ces contrats (et le contentieux lié à cette exécution).

Coefficient : 1

Recommended prerequisites :

Maitrise de la langue française; maitrise des prérequis du droit administratif général (notion de contrat administratif; régime des actes administratifs; identification d'un service public; différents types de recours contentieux devant le juge administratif) et du droit des obligations.

Learning outcomes :

A l'issue du cours, l'étudiante et l'étudiant doit être en mesure de qualifier un contrat :

• Déterminer sa nature juridique ;
• Contrat administratif ou contrat de droit privé ;
• Identifier le type de contrat administratif et maitriser le régime juridique de ces contrats.

Il doit pouvoir identifier le type de recours contentieux et les moyens juridiques pouvant etre mobilisés en cas de recours contre ce contrat.

Assessment :

• Contrôle terminal ;
• Examen écrit ;
• Cas pratiques.

Bibliography-recommended reading

• H. Hoepffner, droit des contrats administratifs, Dalloz.

Ects : 2

Total hours : 18

Coefficient : 1

Ects : 2

Lecturer :

• FABIEN POETE

Total hours : 18

Overview :

Séance d ’ introduction

Méthodologie, objectifs des simulations, présentation des thèmes choisis, fonctionnement des Cours suprêmes aux États-Unis d ’ Amérique et au Royaume-Uni. Deux cas utilisés comme exemples/exercices.

Séance 2, entraînement et préparation USA

- Atelier

Travail en groupes sur trois affaires américaines, entraînements pour les évaluations de la séance 4.

Séance 3, entraînement et préparation USA

- Atelier

Travail en groupes sur trois affaires américaines, entraînements pour les évaluations de la séance 4.

Séance 4, Simulations 1

(USA)

Trois affaires sont défendues par les six équipes de chaque groupe (préparation en amont à l'aide d'un dossier fourni par l'enseignant). Chaque personne joue aussi le rôle de juge pendant l'une des simulations. L'intégralité du groupe analyse les implications juridiques des arguments présentés en fin de séance.

Séance 5, entraînement et préparation UK

- Atelier

Rappels concernant le système britannique de Common Law. Travail en groupes sur trois affaires britanniques, entraînements pour les évaluations de la séance 6.

Séance 6, Simulations 2

(UK)

Trois affaires sont défendues par les six équipes de chaque groupe (préparation en amont à l'aide d'un dossier fourni par l'enseignant). Chaque personne joue aussi le rôle de juge pendant l'une des simulations. L'intégralité du groupe analyse les implications juridiques des arguments présentés en fin de séance.

Coefficient : 1

Learning outcomes :

• Compréhension du fonctionnement des Cours suprêmes américaine et britannique (structures, méthodes … ) ;
• Découverte de cas emblématiques des Cours suprêmes américaine et britannique ;
• Manipulation de vocabulaire et de concepts juridiques en anglais ;
• Développement de structures grammaticales permettant d ’ articuler clairement des arguments ;
• Renforcement phonétique (utiliser la tonicité de la langue, les schémas d ’ intonation et l ’ accentuation pour rendre une plaidoirie plus efficace) ;
• Maîtrise du rythme et « body language » : maintenir l ’ intérêt et emporter l ’ adhésion d ’ un auditoire ;
• Développement de stratégies rhétoriques et argumentatives permettant de présenter des idées clairement et efficacement ;
• Compétences d ’ anglais C1 (capacité à interagir au sein d ’ un débat ou d ’ une discussion, sans lire et sans avoir à chercher ses mots ; capacité à développer des arguments sur un thème précis voire technique pendant au moins dix minutes).

Assessment :

• 10% Participation (implication dans les travaux de préparation en groupe, pertinence des interventions en tant que juge...) ;
• 45% Simulation 1 (Cour suprême américaine) ;
• 45% Simulation 2 (Cour suprême britannique).

Ects : 2

Lecturer :

• BEATRICE PARANCE

Total hours : 24

Coefficient : 1

Lecturer :

• ALEXANDRA DADIER

Total hours : 1.5

Overview :

• Atelier interactif et participatif ;
• Les éléments clés d'une bonne préparation à un entretien ;
• Comment mettre en lumière nos compétences ;
• Entrainement et mise en situation.

Coefficient : Validation.

Learning outcomes :

• Savoir préparer un entretien oral ;
• Comment mettre en lumière ses compétences ;
• Acquérir une posture professionnelle.

Assessment :

Présence et participation active.

Ects : 3

Lecturer :

• JULIETTE MOREL-MAROGER

Total hours : 36

Overview :

Dans le prolongement du cours de droit des obligations suivi en L2, le cours a pour objet l ’ étude des principaux contrats spéciaux utilisés dans la vie des affaires :

• Vente ;
• Prêt ;
• Mandat ;
• Dépôt.

Coefficient : 2

Require prerequisites :

• Avoir suivi un cours de droit des contrats en L2.

Learning outcomes :

• Maîtriser la qualification et le régime juridique des principaux contrats spéciaux ;
• Etre capable de maîtriser le régime juridique des principaux contrats spéciaux et d ’ en comprendre les enjeux théoriques et pratiques ;
• Être capable de résoudre des cas pratiques en droit des contrats spéciaux.

Assessment :

• Contrôle continu 50% ;
• Examen terminal 50%.

Lecturer :

• ALEXANDRA DADIER

Total hours : 1.5

Overview :

L ’ UE comportement professionnel s ’ inscrit dans la continuité du programme Trajectoires, proposé en L1 et L2. Après avoir travaillé auparavant la connaissance de soi, il s ’ agit en L3 de prendre conscience de son « être au monde ». Elle prend la forme d'un temps en amphi et de deux ateliers en petits groupes, axés sur la façon de présenter un oral et de se présenter à l'oral.

Coefficient : Validation

Learning outcomes :

Exposer clairement à l ’ oral une pensée structurée :

• En respectant les règles de présentations orales ;
• En maîtrisant les données théoriques reliées à cette pensée ;
• En sélectionnant les éléments pertinents pour nourrir son point de vue.

Assessment :

Cette UE ne donne pas lieu à examen mais à validation (sur participation active). La présence aux ateliers est donc obligatoire.

Lecturer :

• JULIETTE MOREL-MAROGER
• JEREMY MARTINEZ

Overview :

Stage ou expérience professionnelle de quatre semaines consécutives à réaliser entre la L2 et la L3.

Coefficient : Validation

Learning outcomes :

• Se familiariser avec le milieu professionnel ;
• Affiner son projet professionnel.